Archives mensuelles : juin 2019

ARGENTINA 🇦🇷: detuvieron en Salta a dos hombres con 285 kilos de cocaína

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Dos hombres fueron aprehendidos en la provincia de Salta, luego de que fuerzas de seguridad detuvieran el camión en el que se trasladaban y encontraran 285 kilos de cocaína escondidos en el. El operativo no fue accidental, sino que se dio en el marco de una investigación desarrollada en conjunto entre el Ministerio Público Fiscal de Salta y la Gendarmería Nacional.

Según el Ministerio, la banda narco traía la cocaína desde Bolivia, la acopiaba en la localidad salteña de Coronel Cornejo y la transportaba hacia Esteban Echeverría, provincia de Buenos Aires, donde finalmente sería comercializada al menudeo.

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FRANCE 🇫🇷 (usage illicite de l’une des substances ou plantes classées comme stupéfiants): le décret d’application pour la mise en œuvre de l’amende forfaitaire a été publié le 25 mai 2019

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Article L3421-1

L’usage illicite de l’une des substances ou plantes classées comme stupéfiants est puni d’un an d’emprisonnement et de 3750 euros d’amende.

Les personnes coupables de ce délit encourent également, à titre de peine complémentaire, l’obligation d’accomplir un stage de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupéfiants, selon les modalités fixées à l’article 131-35-1 du code pénal.

Si l’infraction est commise dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de ses fonctions par une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public, ou par le personnel d’une entreprise de transport terrestre, maritime ou aérien, de marchandises ou de voyageurs exerçant des fonctions mettant en cause la sécurité du transport dont la liste est fixée par décret en Conseil d’Etat, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 75 000 euros d’amende. Pour l’application du présent alinéa, sont assimilés au personnel d’une entreprise de transport les travailleurs mis à la disposition de l’entreprise de transport par une entreprise extérieure.

Pour le délit prévu au premier alinéa du présent article, y compris en cas de récidive, l’action publique peut être éteinte, dans les conditions prévues aux articles 495-17 à 495-25 du code de procédure pénale, par le versement d’une amende forfaitaire d’un montant de 200 €. Le montant de l’amende forfaitaire minorée est de 150 € et le montant de l’amende forfaitaire majorée est de 450 €.

 

Liens relatifs à cet article

Cite:

Code pénal – art. 131-35-1 (VT)

Cité par:

Loi n°49-956 du 16 juillet 1949 – art. 4 (V)
Décret n°2002-707 du 29 avril 2002 – art. 15 (Ab)
Décret n°2007-1167 du 2 août 2007 – art. 23 (V)
Décret n°2007-1167 du 2 août 2007 – art. Annexe (V)
Arrêté du 6 août 2010 – art. 5 (V)
Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 – art. L1632-3, v. init.
LOI n°2011-1862 du 13 décembre 2011 – art. 26, v. init.
Décision n° 2012-237 QPC du 15 février 2012 – art., v. init.
LOI n°2014-896 du 15 août 2014 – art. 35
ARRÊTÉ du 7 mai 2015 – art. 16 ter (V)
Saisine – art., v. init.
Décision n°2016-569 QPC du 23 septembre 2016 – art., v. init.
Arrêté du 13 juillet 2017 – art. 1
CODE DE PROCEDURE PENALE – art. 41-2 (M)
Code de l’éducation – art. L363-1 (M)
Code de l’éducation – art. L363-2 (Ab)
Code de la route. – art. R212-4 (V)
Code de la santé publique – art. L3421-2 (V)
Code de la santé publique – art. L3421-3 (V)
Code de la santé publique – art. L3421-4 (V)
Code de la santé publique – art. L3421-5 (VD)
Code de la santé publique – art. L3421-7 (VD)
Code de la santé publique – art. L3422-1 (V)
Code de la santé publique – art. L3424-1 (V)
Code de la santé publique – art. L3424-2 (Ab)
Code de la santé publique – art. L3424-3 (Ab)
Code de la santé publique – art. L3425-1 (V)
Code de la santé publique – art. L3425-2 (VD)
Code de la santé publique – art. R3421-1 (V)
Code de la santé publique – art. R3421-2 (V)
Code de la santé publique – art. R3421-3 (V)
Code de procédure pénale – art. 398-1 (VD)
Code de procédure pénale – art. 41-1-1 (Ab)
Code de procédure pénale – art. 495 (V)
Code de procédure pénale – art. 837 (VD)
Code de procédure pénale – art. R40-27 (V)
Code des transports – art. L1632-3 (VD)
Code du sport. – art. L212-9 (V)
Code du sport. – art. R221-15 (VD)

Codifié par:

Rapport relatif à l’ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000
Loi n°2002-303 du 4 mars 2002

Anciens textes:

Code de la santé publique – art. L628 (Ab)
Code de la santé publique – art. L628 (Ab)
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USA 🇺🇸 (Philadelphie): saisie de 16 tonnes 500 de cocaïne au « Terminal Packer Marine » du port de Philadelphie,

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Une cargaison de cocaïne d’environ 16,5 tonnes a été trouvée sur un navire arrivé à Philadelphie (Etats-Unis), a annoncé mardi le bureau du procureur dans le district est de la ville. .

« Les membres de l’équipage ont été arrêtés et inculpés au niveau fédéral », a déclaré l’accusation sur son compte Twitter.

La cargaison a été saisie au terminal Packer Marine du port de Philadelphie, sur la rivière Delaware.

Le chargement fut transporté dans le navire marchand « MSC Gayane », qui arrivait du Chili en passant par Panama et les Bahamas.

La DEA a confirmé l’arrestation de divers membres de l’équipage.

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FRANCE 🇫🇷 (antiprohibition): des députés prônent une « légalisation contrôlée » du cannabis

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Une quinzaine de députés de différents bords politiques vont déposer une proposition de loi favorable à la dépénalisation du cannabis à usage récréatif. Ils réclament une légalisation « contrôlée ».

Le débat sur la dépénalisation du cannabis va-t-il être relancé par l’Assemblée nationale? Paris Match révèle ce mardi qu’une quinzaine de députés s’apprêtent à déposer une proposition de loi relative à « une légalisation régulée du cannabis par la mise en place d’un monopole public de production et de distribution ».

D’après le magazine, les députés plaident pour le passage à « une politique d’encadrement régulé » de l’usage du cannabis, et estiment notamment que « la France doit sortir de ses postures répressives, hypocrites et morales pour en débattre avec sérénité et détermination ».

La politique de répression, « un échec complet »

Pour eux, il est nécessaire de mettre sur pied une société nationale afin d’avoir le monopole sur la production et la vente au détail du cannabis. Cette entreprise publique, qui serait baptisée « Société d’exploitation du cannabis », aurait ainsi pour but de fournir les semences aux agriculteurs et de « fixer les prix planchers aux débitants ».

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ESPAGNE 🇪🇸 (SVA Hacienda): les agents du SVA interceptent un cargo battant pavillon moldave lesté de 10 tonnes de cannabis

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Les agents du SVA, à bord des patrouilleurs Abanto et Paíño ont intercepté ce lundi, à 98 milles marins au sud-est de Carthagène, un navire marchand, battant pavillon moldave qui transportait 10 tonnes de haschisch.

Le cargo a accosté mardi à midi dans la digue sud-ouest du quai Cartagena de Escombreras, où le délégué spécial de l’AEAT à Murcie, Alfonso del Moral, a annoncé les détails de l’opération « Seifa », dans laquelle les patrouilleurs « Abanto » et « Paíño » ont intercepté le bateau « ELG » de 79 mètres de longueur. Les moyens aériens de surveillance douanière de l’administration fiscale ont positionné le cargo et facilité le suivi.

Huit membres d’équipage de nationalité ukrainienne ont été arrêtés.

L’opération a été mise au point par la Surveillance des douanes, coordonnée par la Sous-direction générale des opérations du Département des douanes et des taxes spéciales de l’AEAT et avec la collaboration des autorités françaises, italiennes et turques, ainsi que par le Centre de renseignement contre le terrorisme et contre le crime organisé (CITCO) et le Centre de coordination pour la lutte antidrogue en Méditerranée (CECLAD).

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FRANCE 🇫🇷 (Marseille): «Tenté par l’argent facile», un professeur doublait son salaire en vendant de la cocaïne

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Tout a commencé par une consommation festive…

Puis ce professeur marseillais, « tenté par l’argent facile », a commencé à alimenter une douzaine de revendeurs de cocaïne. Il écoulait environ 400 grammes par mois, pour des gains proches des 2.000 euros – le double de son salaire d’enseignant.

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FRANCE 🇫🇷 (Saint-Denis): des parents s’enchaînent pour dénoncer le trafic de drogue

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Les parents d’élèves de l’école Hugo-Balzac, à Saint-Denis, sont excédés par le trafic de drogue.

Les dealers se cachent aux abords du groupe scolaire, sous les yeux des enfants. Pour alerter sur cette situation, les parents ont décidé de former, chaque matin, une chaîne humaine devant les grilles de l’établissement pour symboliquement protéger leurs enfants de ce trafic.

Quotidiennement, les guetteurs quadrillent le quartier à 100 mètres à la ronde.

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CEUTA 🇪🇸 (Africa): ‘nuevo golpe’ … al tráfico de hachis en el Puerto con 172 kilos intervenidos

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Agentes de la Guardia Civil que prestan servicio en las instalaciones del Puerto han incautado en las últimas horas 172 kilos de hachis en dos actuaciones en la zona de embarque de vehículos. Como consecuencia de estas actuaciones han resultad detenidas dos personas de 30 y 45 años respectivamente.

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MEDITERRANEO: Agencia Tributaria (SVA) 🇪🇸 aborda un mercante con 10 toneladas de hachís en aguas de Cartagena

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Mediterráneo Oriental

La Agencia Tributaria interceptó este lunes a un barco mercante que portaba 10 toneladas de hachís a 98 millas al sureste de Cartagena.

Hay ocho detenidos, los tripulantes del mercante ‘EGL’ de bandera moldava, todos ellos de nacionalidad ucraniana.

Las autoridades italianas 🇮🇹, francesas 🇫🇷 y turcas 🇹🇷 han colaborado en la investigación, que arrancó hace seis meses.

Fuente

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ITALIA 🇮🇹 (‘Ndrangheta): traffico internazionale di cocaina, 5 arresti

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Il provvedimento dispone l’applicazione della custodia cautelare in carcere nei confronti di Umberto Emanuele Oliveri, di 32 anni; Domenico Pepè di 64 anni, Alessandro Galanti, 38 anni; Antonio Ponziani, 34 anni e Alessandro Larosa, di 41. Sono ritenuti responsabili, a vario titolo, dei reati di associazione per delinquere finalizzata al traffico internazionale di sostanze stupefacenti.

L’organizzazione, che si avvaleva della complicità di squadre di operatori portuali infedeli, acquistava all’estero ed importava in Italia attraverso navi in arrivo nel porto di Gioia Tauro (RC), ed in altri porti nazionali, ingenti quantitativi di cocaina. Agli indagati è contestata l’aggravante di avere agevolato l’attività della cosca Bellocco di Rosarno (RC). L’operazione di oggi, denominata “Balboa”, rappresenta l’epilogo di indagini svolte dalla Sezione G.O.A. del Nucleo di Polizia Economico Finanziaria di Reggio Calabria, che avrebbe permesso di accertare l’esistenza di un gruppo criminale capeggiato da Umberto Emanuele Oliveri, indicato come “dominus” alla continua ricerca di cocaina da far giungere nel porto di Gioia Tauro dal Sud America e dal Nord Europa (Belgio, Brasile, Argentina, Ecuador e Perù) e legato da stretto vincolo parentale a Umberto Bellocco, 82 anni, ritenuto uomo di vertice dell’omonima cosca nell’ambito della quale lo stesso Oliveri avrebbe un ruolo di rilievo.

Piu

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FRANCE 🇫🇷(Drogue à Vannes): « Il faut renforcer les effectifs de police »

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Alors que les riverains du parc de Kermesquel se plaignent de plus en plus du trafic de stupéfiants, le syndicat majoritaire Unité SGP Police-FO demande un accroissement des effectifs policiers.

Depuis plusieurs semaines, le trafic de stupéfiants qui empoisonnait les habitants de Ménimur s’est déplacé dans le parc de Kermesquel. Les riverains, excédés, multiplient les actions, comme, tout récemment, l’installation de pancartes et de banderoles. François Le Texier, secrétaire départemental du syndicat Unité SGP Police-FO, souligne « la hausse de la délinquance sur le département, tant à Vannes qu’à Lorient, notamment en matière de stupéfiants » et « l’accroissement permanent du trafic de drogues dans le Morbihan et notamment à Vannes ».

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BRÉSIL 🇧🇷 «Spaghetti connection»: la cocaïne destinée à l’Europe était commandée par des mafias italiennes

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En septembre dernier, les douanes brésiliennes saisissent plus d’une tonne de cocaïne au port de Santos, près de Sao Paulo, au Brésil. La drogue était cachée dans des roues de bulldozer à destination de l’Italie.

Une enquête est ouverte et début juin, la police ivoirienne annonce avoir démantelé un trafic de drogue international impliquant deux mafias italiennes.

Cette découverte a été possible grâce au travail des polices française, italienne, ivoirienne et brésilienne. « C’est une coopération internationale unique », a souligné auprès de 20 Minutes Silvain Coué, officier de liaison régional anti-drogue en Afrique de l’Ouest.

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FRANCE 🇫🇷 (Bretagne): vaste opération de gendarmerie a permis de démanteler un réseau de trafic de cocaïne sur Brest et Lampaul-Guimiliau

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Cinq personnes interpellées

Au final, ce « joli coup de filet » selon le chef d’escadron Erwann Laisney, commandant la compagnie de Plourin-les-Morlaix, permet l’interpellation de cinq personnes, trois hommes et deux femmes, soupçonnées d’être des trafiquants de cocaïne. Elles ont été placées en garde à vue. En matière de stupéfiants, les gardes à vue peuvent durer jusqu’à 96 heures. Elles devraient ensuite être déférées au parquet de Brest. Deux personnes sont d’origine guyanaise, une de l’Ile Maurice, une d’Afrique du Sud et une de Bretagne.

L’enquête a débuté fin janvier, à Pleyber-Christ (Finistère), lorsqu’un gendarme de la brigade identifie un homme d’origine guyanaise qui s’adonne à la vente de cocaïne.

Ce dernier réside alors à Lampaul-Guimiliau près de Morlaix (Finistère). Progressivement et devant l’ampleur que prend le trafic de stupéfiants, les enquêteurs, en repérant vendeurs et acheteurs, recueillent toutes les preuves afin d’établir un trafic bien établi.
Opération dès l’aube ce lundi

Décision est prise de lancer une opération le lundi 17 juin dès l’aube. A 6h du matin, les premières interpellations ont lieu avenue Jean-Jaurès à Brest au domicile où est dorénavant logé le Guyanais, chef de file du réseau. Il n’est pas sur place au moment de la descente des gendarmes. Il sera interpellé plus tard, vers 11h en « milieu ouvert » à Brest. Cet homme de 41 ans a déjà était poursuivi pour de multiples trafics de stupéfiants en Guyane.

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GIBRALTAR 🇬🇮: chaque jour, c’est 15 tonnes de hachis qui franchissent le détroit

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Le rocher de Gibraltar, à moins de 20 km des côtes africaines, c’est l’entrée sud de l’Europe. C’est aussi l’un des détroits les plus surveillés au monde, puisqu’il est devenu le passage obligé des tonnes et des tonnes de drogue des montagnes du Rif marocain…qui sont expédiées chaque jour.

La plupart du hasch consommées en France en Allemagne en Angleterre passe par le détroit de Gibraltar, avant d’arriver sur les plages de la Costa del Sol, de Tarifa, Cadix, Huelva ou sur les cotes algériennes, françaises, italiennes, portugaises , tunisiennes et parfois anglaises.

 

Estimation du trafic: 15 tonnes de haschich par 24 heures

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When Marc Fievet becomes a spy for French customs

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Avatar de Marc FievetThe international informant

When Marc Fievet becomes a spy for French customs
 
When Marc Fievet becomes a spy for French customs
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When Marc Fievet becomes a spy for French customs
The extraordinary true story of ordinary Frenchman, Marc Fiévet, moonlighting as a customs informant in Gibraltar. 
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The Informant
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Gilles Lellouche, Tahar Rahim, Riccardo Scamarcio
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Inspired by real events, The Informant is a gripping crime thriller from screenwriter Abdel Raouf Dafri (A Prophet) and director Julien Leclercq (The Assault). In order to free his family from financial worries, Marc Duval, a Frenchman expatriated to Gibraltar, becomes a spy for French customs. He progressively wins the trust of Claudio Lanfredi, a powerful cocaine importer tied to the dangerous Columbian cartels. This in-depth immersion in the world of drug trafficking forces Marc to take increasing risks. But, as he rises in the cartel hierarchy, he also discovers easy money, temptation and a luxury lifestyle.

http://www.institut-francais.org.uk/cine-lumiere/whats-on/new-releases/the-informant/

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CHINE 🇨🇳 (Cyber-narcodistribution): les autorités chinoises luttent contre les nouvelles méthodes utilisées pour le trafic de drogue

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La Chine a lutté contre le commerce de drogue en ligne et les nouveaux moyens utilisés pour le trafic de drogue, selon la Commission nationale de contrôle des stupéfiants de Chine (CNCSC).

Un total de 2.062 suspects ont été arrêtés et 247 kg de drogues ont été saisis lors d’une campagne de lutte contre le commerce de drogue en ligne lancée en 2018, indique un rapport sur la situation du contrôle de la drogue rendu public lundi par la CNCSC.

Les polices de Shanghai, de la province du Jiangsu et d’autres régions ont découvert que certains suspects utilisaient des casiers à colis en libre-service pour livrer de la drogue, selon le rapport.

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CHINE 🇨🇳 (Pékin): la police chinoise a résolu 70.000 affaires liées à la drogue en 2018

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Résultat d’images pour police chinoise logoBEIJING, 17 juin (Xinhua) — La police chinoise a résolu 70.000 affaires liées à la contrebande, au commerce et au trafic de drogue l’année dernière, soit une baisse de 31% par rapport à 2017, selon la Commission nationale de contrôle des stupéfiants de Chine (CNCSC).

Environ 98.000 suspects impliqués dans ces affaires ont été arrêtés en 2018, soit une baisse de 14,8% par rapport à l’année précédente, indique un rapport sur la situation du contrôle de la drogue rendu public lundi par la CNCSC.

Un total de 41,8 tonnes de drogues ont été saisies, soit 36,6% de moins qu’en 2017, précise le rapport, notant que plus de 60% des drogues saisies étaient transportées par voie terrestre.

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MEXICO 🇲🇽 (trafic d’héroïne et de fentanyl): l’implication du cartel de Sinaloa

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Roberto Gonzalez Franco de Los Mochis, lié au cartel de Sinaloa, est parmi les 22 prévenus arrêtés mercredi 5 juin dernier pour leur rôle dans un trafic d’héroïne et de fentanyl

La drogue était acheminée de Mexico à New-York

Roberto Gonzalez Franco de Los Mochis est accusé de trafic de drogue avec deux autres personnes.

L’agent spécial de la DEA de New York, Raymond Donovan, en charge de l’enquête, précise que le fentanyl est la menace la plus mortelle qui pèse sur les population à travers le monde, ajoutant que cette affaire est précieuse parce qu’elle permet d’analyser avec précision les mécanismes d’opération et de transport du cartel de Sinaloa. On apprend « qui amène l’héroïne, le fentanyl, et la mort jusqu’aux portes des consommateurs new-yorkais”.

Les Etats-Unis ne sont pas les seuls victimes

Cette organisation opère aussi en Colombie, au Panama, au Pérou, au Paraguay, au Brésil, en Argentine et en Europe. Selon Donovan ; “Grâce à cette enquête, nous avons sauvé des vies; nous avons intercepté 22,6 kilogrammes de fentanyl avant même qu’elle n’atteigne la rue”.

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CHINE 🇨🇳: plus de 26 kg de méthamphétamine saisis dans la province frontalière du Yunnan

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KUNMING, 17 juin (Xinhua) — Un suspect a été arrêté par la police dans la province du Yunnan pour trafic de drogue et 26,2 kilos de méthamphétamine ont été saisis, ont indiqué les autorités locales durant le week-end.

Le 2 juin, la police de la ville frontalière de Pu’er a arrêté le chauffeur d’un véhicule tout terrain lors d’une inspection et trouvé 140 paquets de drogue dans les portières modifiées.

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