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FRANCE (Tabac – Cigarettes): saisie de près de 2 tonnes de cigarettes par les douaniers de Fréjus

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Lors du contrôle des deux chargements, les douaniers constatent la présence de 10 palettes filmées de plastique noir.

Le mercredi 24 janvier 2018, les agents de la brigade des douanes de Fréjus, positionnés sur l’A8, dans le sens Italie-France décident de procéder au contrôle de deux camionnettes immatriculées en Pologne. Les chauffeurs, de nationalité polonaise, déclarent provenir de Slovénie et se rendre en Espagne.

Lors du contrôle des deux chargements, les douaniers constatent la présence de 10 palettes filmées de plastique noir. L’examen approfondi permet de dénombrer 9396 cartouches de cigarettes de contrebande de différentes marques, pour un poids total de 1,88 tonne.

Les suites judiciaires ont été confiées au Tribunal de Grande Instance de Draguignan.

Les services douaniers sont mobilisés dans la lutte contre les tabacs de contrebande qu’ils appréhendent sur tous les vecteurs : terrestre, aérien, maritime, fret express et postal.

Contacts presse

  • Direction des douanes de Provence : Denis Martinez, directeur régional – 06 64 56 90 01
  • Service de presse de la douane : 01 57 53 42 11, presse@douane.finances.gouv.fr

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https://ns55dnred.wordpress.com/2018/01/27/douane-francaise-tabac-au-peage-du-capitou-a-frejus-saisie-de-plus-de-deux-tonnes-de-cigarettes-dans-deux-fourgons-immatricules-en-pologne/

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DOUANE FRANCAISE: près de deux millions d’euros interceptés au péage du Perthus

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Publié le : vendredi 2 octobre 2015 |

Près de deux millions d’euros interceptés au péage
Près de deux millions d’euros interceptés au péage | © Douane
Au total, les douaniers dénombrent 44 885 billets de banque pour un total de 1 918 460 € .

Le samedi 26 septembre 2015, dans l’après-midi, les agents de la brigade des douanes de Port-Vendres ont saisi 1,9 million d’euros dans une berline contrôlée au péage du Perthus. Le véhicule était conduit par un homme voyageant seul, âgé de 31 ans, chef d’entreprise résidant en Hongrie. En provenance d’Espagne, il se rendait en Hongrie.

Lors du contrôle, l’individu déclare au service ne pas détenir de sommes, titres ou valeurs d’un montant égal ou supérieur à 10 000 euros. Poursuivant leurs investigations, les douaniers découvrent dans le coffre de la berline, derrière la garniture permettant d’accéder aux feux arrière, plusieurs liasses de billets dans un sac plastique transparent. Plusieurs centaines de billets sont également découverts à l’emplacement de la roue de secours, dans des sacs de voyage.

Au total, les douaniers dénombrent 1 918 460 € répartis en 68 billets de 500 €, 230 billets de 200 €, 697 billets de 100 €, 29 732 billets de 50 €, 14 058 billets de 20 € et 100 billets de 10 €.

 

 

L’individu, présenté devant le juge d’instruction de Perpignan, a été mis en examen pour manquement à l’obligation déclarative, blanchiment douanier et blanchiment général en bande organisée. Il a été placé en détention.

Les suites judiciaires ont été confiées au Service national de douane judiciaire (SNDJ) et au SRPJ de Perpignan. Le parquet de Perpignan envisage de se dessaisir au profit de la JIRS de Marseille.

Toute personne transportant des sommes d’un montant égal ou supérieur à 10 000 € en provenance ou a destination de l’étranger doit en faire la déclaration auprès de la douane (Obligation déclarative des sommes, titres et valeurs).

Via cette réglementation, la douane assure une surveillance des transferts de capitaux. Elle constitue ainsi un acteur essentiel de la lutte contre le blanchiment, l’évasion fiscale et le financement du terrorisme.

En 2014, la douane a saisi 64 millions d’euros au titre du manquement à l’obligation déclarative (MOD).

Contacts presse

  • Direction des douanes de Perpignan : 09.70.27.71.89
  • Service de presse, Bureau Information et communication : 01 57 53 41 03
Auteur : Bureau de l’information et de la communication
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