Aviseur International renseigne, sans complaisance, sur la problématique de la drogue, du narcotrafic, de la corruption et sur les politiques mises en œuvre par les différents Etats et les dérives que s'autorisent les fonctionnaires des administrations — aviseurinternational@proton.me — 33 (0) 6 84 30 31 81
Le mouvement Bizi ! a pour cadre d’action principal le Pays Basque nord et s’inscrit dans la mouvance altermondialiste internationale. En février, des membres de Bizi (« Vivre » en langue basque) avaient « saisi » huit chaises dans l’agence HSBC de Bayonne pour dénoncer symboliquement « le rôle joué par cette banque dans l’organisation de l’évasion fiscale en France ». (voir ici pour plus de détails). « Le patrimoine et les biens d’HSBC qui organise ce hold-up à grande échelle doivent être immédiatement saisis et mis à la disposition de la population », avait affirmé le mouvement. Elle s’était engagée à les restituer dès que HSBC aurait versé à l’Etat les sommes qu’elle lui a dérobées frauduleusement, ce qui se chiffre en milliards. Selon cette source, les forces de l’ordre n’ont pas ménagé…
La justice américaine s’attaque ainsi «aux opérations les plus vastes, violentes et prolifiques de trafic de fentanyl, gérées par le cartel de Sinaloa et alimentées par des composés chimiques d’entreprises pharmaceutiques chinoises», a indiqué le ministre de la Justice, Merrick Garland, lors d’une conférence de presse, précisant notamment que quatre fils du fondateur du cartel mexicain, Joaquin «El Chapo» Guzman, étaient visés par des inculpations.
Dans un livre sur la drogue au Moyen-Orient, l’historien Jean-Pierre Filiu décrypte comment les régimes de la région oscillent entre tolérance, répression et manipulation du trafic, de la production et de la consommation des stupéfiants.
Le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, a présenté un projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces.
Le projet de loi tire les conséquences de la décision du Conseil constitutionnel n° 2022-2010 du 22 septembre 2022, déclarant inconstitutionnel le droit de visite des agents des douanes, prévu à l’article 60 du code des douanes, à compter du 1er septembre 2023.
A cet effet, le projet de loi prévoit un cadre rénové du droit de visite douanière qui permet de mieux expliciter cette prérogative en tenant compte de ses lieux d’exercice, des motifs de sa mise en œuvre et des garanties apportées aux droits des personnes. Ainsi, ce texte assure une conciliation pleinement équilibrée entre l’objectif de valeur constitutionnelle de recherche des auteurs d’infractions douanières d’une part, et la liberté d’aller et de venir et le droit au respect de la vie privée d’autre part.
Afin de généraliser la démarche engagée, il permet d’engager dans les prochains mois un important travail de recodification du code des douanes, qui n’a fait l’objet d’aucune réforme d’ensemble depuis 1948.
Le projet de loi réaffirme, par ailleurs, la mission de contrôle de la douane à l’intérieur du territoire et sécurise ses moyens d’action et d’investigation, tout en les renforçant pour permettre aux douaniers de faire face à l’expansion des trafics et aux nouvelles menaces pesant sur la sécurité des Français et la souveraineté de notre territoire.
Face aux évolutions des menaces criminelles, notamment le recours croissant par les fraudeurs à l’usage des nouvelles technologies pour faire prospérer leurs trafics tout en restant anonymes, les pouvoirs d’investigation des agents des douanes sont modernisés et adaptés pour leur permettre de continuer à assurer avec efficacité leurs missions de protection du territoire et de la population ainsi que la lutte contre la fraude.
Le texte prévoit également de sécuriser la saisie et l’exploitation des éléments de preuve numérique, y compris sur des serveurs informatiques distants, et de confier à la douane la capacité de prévenir et de faire cesser la diffusion de contenus illicites en ligne, en instaurant une procédure d’intervention adaptée auprès des acteurs du commerce en ligne.
Pour répondre à la complexification des activités criminelles et améliorer la capacité des agents des douanes à démanteler les réseaux, leurs capacités d’investigation sont sécurisées en distinguant mieux les actes relevant de la prévention des infractions et ceux relevant de la répression de ces mêmes infractions. Dans le même objectif, le dispositif de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme dans le champ des fraudes douanières est réformé pour tenir compte des pratiques criminelles et des techniques de blanchiment au moyen de crypto-actifs.
En outre, un dispositif d’exploitation des données issues des lecteurs de plaques d’immatriculation (LAPI), spécifiquement destiné à renforcer l’efficacité de la lutte contre les trafics par voie routière, est expérimenté sur une période de trois ans, selon des modalités qui garantissent sa conformité au cadre juridique de protection des données.
Enfin, conformément aux annonces des ministres en décembre 2022 dans le cadre du plan d’action dédié à la lutte contre les trafics illicites de tabacs, la répression de ces trafics est renforcée par une aggravation des sanctions.
Ce jeudi 13 avril, la police espagnole a annoncé avoir découvert en Galice un laboratoire où 200 kilos de cocaïne pouvaient être produits quotidiennement.
Selon la presse locale, c’est la confirmation que les narcos déplacent de plus en plus l’étape finale de la production de cette drogue de l’Amérique du Sud à l’Europe.
Cette sorte d’usine artisanale, révèle La Vanguardia, “était cachée dans une grande maison située dans une commune de la province de Pontevedra [en Galice]”. Un endroit à l’apparence discrète, entouré d’un grand terrain, où, pourtant, “six ‘cuisiniers’ travaillaient à plein régime, 24 heures sur 24, sept jours par semaine, pour transformer la base de cocaïne en poudre prête à la consommation”.
C’est avec ces mots que le quotidien catalan relaie la découverte rendue publique ce jeudi 13 avril par la police, du“plus grand laboratoire de traitement de pâte de cocaïne d’Europe”, selon les mots d’Antonio Martínez Duarte, chef de la brigade centrale des stups.
Comme on a légalisé toutes les sortes d’alcool. Il faut légaliser toutes les drogues, ne serait-ce que pour éviter de donner aux consommateurs des produits frelatés et dangereux, voire mortels.
Après, il sera prudent de vérifier que les institutions mettent en place des moyens pour chercher à freiner la consommation.
Le premier problème majeur, c’est qu’aujourd’hui, la consommation de stups légaux actuels (drogues légales délivrées sur ordonnances médicales et remboursés SS) et illégaux (narcotrafic) ne servent en final que les gouvernements en place qui savent que la prohibition, c’est la voie royale pour diminuer les libertés fondamentales des citoyens, pour les contrôler et surtout les rendre indirectement plus soumis et dociles. Les dommages collatéraux du narco-business aux seuls mains de « hors la loi » sont les violences, assassinats, règlements de comptes et autres difficultés journalières que rencontrent les citoyens ordinaires effarés de constater que la force publique est incapable d’agir pour que la paix règne dans les quartiers.
Les discours des Darmanin, Attal et Dupont-Moretti ne trompent plus personne.
Le deuxième problème, ce sont les lobbyistes forcenés des régaliennes françaises qui ont avec cette prohibition grandes facilités pour faire du chiffre, se la péter et aussi récupérer ce qui « tombe en bas du camion » lors des opérations.
Plus les « êtres humains » se droguent, plus les pouvoirs établis se renforcent!
C’est Patrick Baudouin, président de la LDH qui souligne: « Les libertés publiques en France sont en péril » et la prohibition insensée des drogues participe fortement à mettre en place l’arsenal juridico-policier pour les réduire encore plus.
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En décembre 2022, COURRIER INTERNATIONAL posait la question.
Ce tableau offre un panorama des durées moyennes de détection et des seuils retenus par la communauté scientifique pour les principales drogues et les traitements de substitution
Les durées de positivité indiquées ne sont que des indications permettant d’avoir des repères. Il n’existe aucun moyen de connaître précisément la durée de positivité d’une drogue car de nombreux facteurs peuvent la faire varier.
La notion d’usage régulier correspond à une consommation plusieurs jours par semaine.
En fonction des drogues et des modes d’usage employés, une substance ne devient détectable que quelques minutes ou quelques heures après sa consommation.
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CANNABIS, HASCHICH, MARIJUANA
Substances recherchées
delta-9-THC (THC) et 11-carboxy-THC (THC-COOH)
Durée de présence
– dans les urines
Usage occasionnel : 3 à 5 jours
Usage régulier : 30 à 70 jours
– dans le sang
Usage occasionnel
THC : 2 à 8 heures
THC-COOH : jusqu’à 72h
Usage intensif et quotidien
THC : jusqu’à plus d’un mois après la dernière consommation
THC-COOH : jusqu’à plus d’un mois après la dernière consommation
Conduire après avoir fait usage de stupéfiants , par exemple, cannabis, ecstasy, cocaïne, LSD… est interdit.
Les forces de l’ordre utilisent un test salivaire pour dépister la prise de stupéfiants : cannabis, cocaïne, opiacés, ecstasy et amphétamines. Si la prise de stupéfiants est confirmée, 6 points sont retirés de votre permis de conduire. De plus, vous risquez une amende et une peine de prison.
Si le test salivaire est positif, la prise de stupéfiants est vérifiée par un prélèvement salivaire ou sanguin.
Le prélèvement est également fait si vous refusez de faire le test salivaire ou s’il vous est impossible de le faire.
Les forces de l’ordre retiennent votre permis de conduire pour une durée maximale de 3 jours pour faire cette vérification.
L’usage de stupéfiants est un délit : Acte interdit par la loi et puni d’une amende et/ou d’une peine d’emprisonnement inférieure à 10 ans sanctionné par une amende de 4 500 € et 2 ans de prison.
Si vous êtes en même temps sous influence de l’alcool : État qui résulte d’une mesure de l’alcool dans l’air expiré ou dans le sang, l’amende est de 9.000 € et la peine de prison est de 3 ans.
Vous risquez jusqu’à 7 ans de prison et 100 000 € d’amende si vous êtes responsable d’un accident corporel (blessures).
Vous risquez jusqu’à 10 ans de prison et 150 000 € d’amende si vous êtes responsable d’un accident mortel.
6 points sont retirés de votre permis de conduire.
Vous risquez également les peines complémentaires suivantes : Sanction qui peut s’ajouter à une peine principale de prison ou d’amende.
Exemples : privation des droits civiques (droit de vote et éligibilité…), obligation de soins, retrait du permis de conduire.
Suspension du permis pour une durée de 3 ans au plus (sans aménagement possible en dehors de l’activité professionnelle)
Annulation du permis et 3 ans maximum d’interdiction de demander un nouveau permis
Peine de travail d’intérêt général
Peine de jours-amende : Peine consistant pour le condamné à verser au Trésor une somme. Son montant global résulte de la fixation par le juge d’une contribution quotidienne pendant un certain nombre de jours.
Interdiction de conduire certains véhicules, y compris les véhicules sans permis, pour une durée de 5 ans au plus
Obligation d’accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière
Obligation d’accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupéfiants
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Le fait de prendre le volant en étant sous l’empire d’un état alcoolique ou après avoir consommé des stupéfiants vous expose à des sanctions pénales. En cas d’accident, l’assurance vous appliquera aussi des sanctions. La compagnie peut augmenter le montant des cotisations ou résilier le contrat. Elle peut aussi refuser de vous indemniser pour les préjudices causés par l’accident. Mais la compagnie ne peut pas refuser d’indemniser vos passagers et les autres victimes de l’accident.
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Alcool au volant : limites et sanctions
La limite autorisée du taux d’alcool dans le sang par la loi en 2023 est de 0,5 g/L soit en équivalent 0,25 mg par litre d’air expiré. Depuis 2015, le taux d’alcoolémie légal est de 0,2 g/L pour les jeunes conducteurs. Chaque verre bu augmente le taux de 0,20 g à 0,25 g en moyenne.
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Alcool et accident de la route : que risquez-vous ?
Les peines sont fonction de la gravité des conséquences pour les victimes. Il y a lieu de distinguer selon qu’il a entraîné la mort de la victime ou des blessures.
Si une ou plusieurs victimes ont été blessées, les peines encourues varient selon que l’importance des blessures occasionnées. Le seuil a été fixé à 3 mois d’interruption temporaire de travail (ITT). Attention les ITT sont, en droit pénal, une manière de définir l’étendue des blessures chez une victime. Cela n’a aucun rapport avec un arrêt maladie.
Quelles que soient les conséquences pour la victime, le conducteur encourt :
Le retrait de 6 points sur le permis ;
La suspension du permis de conduire pour une durée de 10 ans au plus ;
L’annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;
La confiscation du véhicule ;
L’interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour lesquels le permis de conduire n’est pas exigé. Cette interdiction peut avoir une durée de cinq ans au plus ;
L’obligation d’accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation a la sécurité routière
L’immobilisation, pendant une durée d’un an au plus, du véhicule
L’interdiction, pendant une durée de cinq ans au plus, de conduire un véhicule qui ne soit pas équipé d’un éthylotest anti démarrage.
Bien entendu, après votre interpellation votre permis fera l’objet d’une rétention puis d’une suspension administrative dans l’attente du procès.
Peines si la victime a des blessures inférieures à 3 mois d’ITT
Si vous avez causé des blessures à la victime qui sont inférieures ou égales à 3 mois incapacité totale de travail, vous encourez une peine de deux ans de prison et 30.000 € d’amende.
Si à la consommation d’alcool s’ajoute une autre infraction au Code de la route, voire plusieurs, vous risquez alors 5 ans de prison et 75.000 € d’amende. Les autres manquements au Code de la route peuvent être une consommation de stupéfiants, conduite sans permis, un excès de vitesse de plus de 50 km/h ou un délit de fuite.
Peines si la victime a des blessures supérieures à 3 mois d’ITT
Si avec une alcoolémie supérieure au taux autorisé, les blessures occasionnées sont supérieures à plus de 3 mois d’ITT, vous risquez d’être condamné à 5 ans de prison et 75.000 euros d’amende. (Article 222-19-1 du Code pénal)
Si vous avez commis une autre infraction (par exemple consommation de stupéfiants ou un excès de vitesse de 50 km/h ou plus) vous risquez alors 7 ans d’emprisonnement et 100.000 euros d’amende. Dans les deux cas l’annulation du permis de conduire sera prononcée automatiquement.
Peines encourues en cas de décès d’une victime
Pour les accidents mortels, les peines encourues deviennent celles qui sont prévues pour les homicides involontaires : 7 ans de prison et 100 000 euros d’amende. (Article L 232-1 du Code de la route).
Si à la consommation d’alcool s’ajoute un autre manquement (comme la conduite sans permis ou la consommation de stupéfiants) le Code pénal prévoit que la peine peut atteindre 10 ans d’emprisonnement et 150.000 euros d’amende.
L’annulation du permis de conduire sera automatique avec une interdiction d’en solliciter un nouveau pour une durée de dix ans au maximum.
En cas de récidive, l’interdiction de repasser le permis sera automatiquement portée à 10 ans.
Le Tribunal peut également décider que cette interdiction sera définitive.
La PJ de Lille a interpellé cinq personnes et saisi 410 kilos de cannabis, ainsi que 400 000 euros en avoirs criminels, lors d’une vaste opération contre le narco-banditisme dans le nord de la France.
Cinq fusillades ont éclaté dans les quartiers nord
Des tirs d’armes à feu se sont fait entendre dans cinq endroits de Marseille, dans la nuit du 12 au 13 avril. Quatre personnes ont été blessées, dont une en pronostic vital engagé.
Chaque jour, les douaniers des Hauts-de-France traquent les trafiquants et les consommateurs de drogues qui circulent sur l’autoroute A1, entre Paris et la Belgique, en traversant les Hauts-de-France. Située au carrefour de l’Europe, la région est au centre des problématiques liées aux drogues. Le trafic comme la consommation de stupéfiants y sont en plein expansion.
Vu le nombre de saisies, la justice n’a pas les moyens d’approfondir toutes les enquêtes et de remonter les réseaux.
Cela fait près d’un an que les talibans ont interdit la culture du pavot afghan utilisé pour la production d’opioïdes. L’impact de cette décision devrait bientôt toucher les marchés mondiaux, compte tenu du délai entre la ferme et le client.
Les gabelous dénoncent cette situation depuis des lustres sans pour autant réussir à se faire entendre des hiérarchies intermédiaires plus obséquieuses que jamais face à la doxa en vigueur!
Alors, pour berner le peuple, ‘ON’ les fait défiler au 14 juillet…
Coté pénitentiaire, c’est le syndicat « UFAP UNSa Justice » qui déplore la hausse du trafic de drogue au centre pénitentiaire de Gradignan et «exige des opérations de sécurisation d’ampleur afin de reprendre le contrôle de la détention».
Si le problème ne se présentait qu’à Gradignan, ce serait un moindre mal. Non, c’est la généralité qui ne fait suite qu’à la politique bienveillante et profitable pour certains pratiquée pendant des années par les champions de la rue du Renard. C’est vrai que le haschich a toujours permis de pacifier la population de la détention, où qu’elle soit retenue!
«C’est même plus une passoire, il y a tout qui rentre» : le trafic de drogue explose à la prison de Gradignan
Nos fonctionnaires de la pénitentiaire défilent désormais eux-aussi le 14 juillet sur les Champs-Élysées…
Depuis ce mardi, le président Emmanuel Macron est en visite d’État aux Pays-Bas. Depuis trois ans, ce pays est devenu le premier de l’Union européenne à légaliser la production de cannabis. Face à cela, la France s’inquiète du monopole d’organisations criminelles très puissantes sur le marché de la drogue.
Le chiffre d’affaires de la drogue illégale est évalué à plus de 15 milliards d’euros
Le mot reste tabou mais dans les plus hautes sphères de la police française, on qualifie les Pays-Bas de « narco-État ». L’idée est de comprendre un pays dont le modèle économique et social repose en partie sur la production et la vente de stupéfiants.
Sur RTL ce mercredi 12 avril, Christian Estrosi a évoqué sa peur de voir Nice, dont il est maire, gangrénée par le trafic de drogue, à l’image de Marseille. C’est en ce sens, qu’il a lancé un appel à Gérald Darmanin, qui selon le maire, ne l’a pas écouté : « J’ai le sentiment qu’on n’a pas pris au sérieux la manière opérationnelle où l’on pouvait endiguer tout de suite le problème. » Christian Estrosi a demandé au ministre de l’Intérieur d’engager des moyens supplémentaires pour lutter plus efficacement contre le trafic de drogue, notamment dans le quartier des Moulins.
Christian Estrosi a indiqué avoir du mal à comprendre la gestion opérationnelle autour de ce sujet : « Le maire, dans le code général des collectivités territoriales, est titulaire de pouvoirs propres en terme de police administrative, de bon ordre, de sûreté et de sécurité publique ». « À aucun moment on est assis autour de la table pour faire un plan de bataille qui nous permette de gagner la guerre tout de suite », a-t-il conclu.
Lundi 10 avril, dans la soirée, 337 kilos de résine de cannabis ont été saisis à Arles, dans les Bouches-du-Rhône, selon les informations rapportées par La Provence. C’est lors d’un contrôle routier que les douaniers ont constaté la présence de stupéfiants dans un véhicule.
Le conducteur, un ressortissant roumain, était à bord d’une voiture de type Peugeot 208 lorsqu’il a été interpellé. Les 337 kg de résine de cannabis étaient cachés sous une couverture, dans le coffre.
Dans les services spécialisés de l’hôtel de police de Waldeck-Rousseau, l’ambiance est légère en ces premiers jours du printemps. La récente prise de 400 kg de shit par le détachement de l’Office anti-stupéfiants (OFAST) de la direction territoriale de la police judiciaire (DTPJ) de Nantes prolonge les réussites de 2022. Une année durant laquelle plusieurs organisations criminelles implantées dans l’agglomération ont subi les coups de boutoir des forces de l’ordre.
« On a fait le ménage », apprécie le commissaire Marc Perrot, patron de la direction territoriale de la police judiciaire (DTPJ) locale.
D’aucuns pensent que ce sera l’époux de Morgane Weil (Carrière commencée chez Mackinsey et aujourd’hui directrice de cabinet adjointe du ministre de l’économie Bruno Lemaire) qui deviendrait le futur DGDDI.
Florian Colas est actuellement le « boss » de la DNRED
Trois étrangers ont été identifiés – un Colombien et un ressortissant d’un pays de l’UE, ils sont arrivés en Russie dans le but de mener une opération à plusieurs étapes.
Ils ont été interpellés en flagrant délit avec 699 kilos de cocaïne.
Ruben Vargas, ancien ministre de l’Intérieur et expert des politiques anti-drogue, a affirmé sur Twitter que Santiago Contoricon Antuneza été assassiné par les narcos.
Santiago Contoricon Antunez a été abattu de plusieurs balles dans la tête par un homme dans la nuit de samedi à dimanche à son domicile, dans la petite ville de Puerto Ocopa.
Le « jeune individu », comme le parquet de Marseille le nomme, a 18 ans. Suspecté d’avoir commis dans la nuit du dimanche 2 au lundi 3 avril au moins un assassinat et deux tentatives d’assassinat contre trois adolescents âgés de 13, 15 et 16 ans. Le plus « vieux » des trois est mort à 0 h 40 le 3 avril, rue Vincent-Leblanc, dans le quartier de la Joliette, immédiatement après avoir été visé par les tirs.
Le mouvement Bizi ! a pour cadre d’action principal le Pays Basque nord et s’inscrit dans la mouvance altermondialiste internationale. En février, des membres de Bizi (« Vivre » en langue basque) avaient « saisi » huit chaises dans l’agence HSBC de Bayonne pour dénoncer symboliquement « le rôle joué par cette banque dans l’organisation de l’évasion fiscale en France ». (voir ici pour plus de détails). « Le patrimoine et les biens d’HSBC qui organise ce hold-up à grande échelle doivent être immédiatement saisis et mis à la disposition de la population », avait affirmé le mouvement. Elle s’était engagée à les restituer dès que HSBC aurait versé à l’Etat les sommes qu’elle lui a dérobées frauduleusement, ce qui se chiffre en milliards. Selon cette source, les forces de l’ordre n’ont pas ménagé…
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