Dans la nuit de dimanche à ce lundi, les douaniers de Montpellier ont saisi 1,4 tonnes de résine de cannabis dans un poids lourd, sur l’autoroute A9, à Saint-Jean-de-Védas.
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Les douaniers de Nogent-sur-Oise ont saisi 211 kilos de diverses drogues (kétamine et cocaïne), notamment de la cocaïne, à bord d’une voiture arrivant de Belgique.
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Les services de police du Benelux et de la France (OFAST) ont organisé, du jeudi 6 octobre au dimanche 9 octobre, une action transfrontalière contre le trafic de stupéfiants et le tourisme de la drogue, a communiqué mardi la police fédérale belge. L’opération a notamment permis d’interpeller jeudi dernier, en Belgique, un conducteur qui transportait près de 80.000 pilules d’ecstasy.
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Stéphanie Cherbonnier, directrice de l’Office français anti-stupéfiants (Ofast) depuis 2019, doit faire face à une explosion du trafic de cocaïne sur le sol français. Le phénomène submerge les autorités et s’accompagne d’une recrudescence de crimes violents et de tentatives de corruption.
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Magistrate expérimentée, la quadragénaire est spécialisée dans le crime organisé et les trafics de stupéfiants.
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La Guardia di finanza di Catania, insieme ai funzionari dell’Agenzia delle Dogane e Monopoli, ha sequestrato oltre un quintale di cocaina all’interno del porto etneo.
I Finanzieri hanno controllato alcuni container appena giunti dal Sudamerica, a bordo di una motonave, e contenenti frutta tropicale proveniente dall’Ecuador.
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El denominado “oleoducto de cocaína” que va desde la República Dominicana hasta Long Island fue desarticulado luego de que la policía del condado de Sufflok detuviera a cuatro personas acusadas de vender cocaína y fentanilo en bares en un punto caliente de los Hamptons.
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La fuente señaló que se « giraron 73 órdenes de captura para desarticular una estructura de narcotraficantes que operaban en San Miguel y La Unión (oriente), estos sujetos transportaban droga vía marítima desde Nicaragua« .
Algunos de las personas detenidas fueron identificadas como: Napoleón Cáceres, Óscar Vásquez, Cristino Salamanca, Kelvin Lemus, Carlos Ascencio, Florentín Rodríguez, Ana Gabriela Menjívar y Francisco Chicas, añadió la fuente.
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Vigilancia Aduanera de la Agencia Tributaria en una operación conjunta con agentes de la Policía Nacional, han desmantelado una organización criminal polaco-danesa dedicada, presuntamente, al tráfico de drogas desde España hasta el resto de Europa.
El propio cuerpo policial ha precisado en un comunicado que “un total de 16 personas han sido detenidas en las localidades malagueñas de Alhaurín de la Torre, Fuengirola, Marbella y Málaga, en los municipios murcianos de Los Alcázares, Mazarrón y Murcia, en las localidades barcelonesas de Premiá de Dalt y Barcelona, y en la población alicantina de Orihuela”.
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INDOCHINE (Saïgon): quand la Douane vendait de l’opium pour le gouvernement français…
En 1881, l’État se fit fabricant de drogue à Saïgon, alors en Indochine française, comme il était fabricant de tabac en métropole.
Par Gérard-Michel Thermeau.
Tout avait bien commencé pourtant. La loi du 19 juillet 1845 assimilait l’opium à un poison, le rangeant, au même titre que la morphine, dans la liste des substances vénéneuses et renforçant son contrôle à la vente. À l’occasion de l’Exposition universelle de 1851, les Français dénonçaient vertueusement les méthodes britanniques en Inde : l’administration fiscale britannique avait créé des bureaux de débit de liqueurs et d’opium pour favoriser les recettes de la taxe dite akbarie. Seuls des Anglo-saxons pouvaient ainsi faire fi de la santé publique pour remplir les caisses de l’État.
Dix ans plus tard, toutes ces belles intentions et ces nobles indignations avaient été oubliées. La Cochinchine était devenue une possession française : la conquête de l’Indochine commençait. Avec l’arrivée d’immigrants chinois, la consommation d’opium allait se développer. L’administration coloniale française vit tout de suite les profits qu’elle pouvait en retirer : l’opium fut taxé comme l’était l’alcool. L’impôt fut d’abord affermé à des Chinois mais la redevance annuelle rapportait peu en regard de l’accroissement continuel de la vente.
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Connexions structurelles avec le cortex préfrontal modélisées à partir de noyaux ciblés dans le sous-cortex (bleu : habenula, jaune : thalamus antérieur, rouge : aire tegmentale ventrale) à l’aide de la tractographie par IRM de diffusion. Les propriétés microstructurales du tractus habenula étaient uniquement réduites chez les personnes souffrant de troubles liés à la consommation de cocaïne ou d’héroïne. Les résultats mettent en évidence la spécificité potentielle des connexions corticales préfrontales distinctes à la neuropathologie de la toxicomanie.
Selon une étude menée par des chercheurs de l’Icahn School of Medicine à Mount Sinai et Baylor Collège de médecine. L’étude a été publiée le 6 octobre dans Neuron .
L’étude a examiné la connectivité du tractus entre le cortex préfrontal (PFC), une région du cerveau essentielle à la régulation des fonctions exécutives d’ordre supérieur, et l’habenula, une région qui joue un rôle essentiel dans la récompense et l’apprentissage associé à la récompense.
Pour la première fois dans le cerveau humain, une équipe dirigée par Rita Z. Goldstein, PhD, et Junqian Xu, PhD, a utilisé la tractographie par imagerie par résonance magnétique de diffusion (IRM) pour étudier les caractéristiques microstructurales du circuit PFC-habenula chez les personnes atteintes de cocaïne. ou la dépendance à l’héroïne par rapport aux participants témoins en bonne santé.
La dégénération est plus importante chez les utilisateurs ayant consommé de la drogue pour la première fois à un jeune âge, ce qui pointe vers un rôle potentiel de ce circuit d’informations dans le développement de facteurs de risques de mortalité précoce.»
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Cette cargaison de cocaïne a été saisie par la « Policía Federal de Tránsito » (PRF) dans la nuit de vendredi à samedi au Brésil, dans un camion qui transportait de la litière pour chats
La saisie a eu lieu dans l’État de Minas Gerais (sud-est), près de la ville de Montes Claros, quand les agents ont fouillé un camion qui se rendait à Salvador de Bahia (nord-est).
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C’est dans Le Point que l’on a la énième confirmation que la drogue s’infiltre partout, dans des cargaisons de fruits, de sucre ou de ciment…
Le trafic à Santos est devenu tellement incontrôlable que la société MSC, l’un des géants mondiaux du fret maritime, a décidé en janvier de stopper ses activités sur le port brésilien. L’emprise des organisations criminelles y est telle qu’elle met en danger les activités de l’entreprise, justifie MSC dans un courrier adressé à ses clients au Brésil.
Les navires de la flotte de MSC ont été plusieurs fois utilisés pour transporter des produits stupéfiants. La décision est intervenue après la saisie, fin 2021, de 200 kg de drogue dans le port d’Aden, au Yémen. En juillet 2019, un autre navire de la société à destination des Pays-Bas s’est échoué aux États-Unis après que les autorités ont saisi 20 t de cocaïne cachées sur le bateau. MSC a dû payer une amende de 50 millions de dollars américains pour que son navire soit libéré. Même les navires de croisière de l’armateur ont été utilisés pour transporter de la cocaïne.
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La DG de la Douane communique ce vendredi les résultats estivaux des douaniers marseillais. Ils résultent de trois affaires qui ont pour point commun des conteneurs de déménagement en provenance de Martinique et débarqués sur le port de Marseille.
« L’ouverture de chacun des conteneurs et le marquage des chiens anti-stupéfiants ont permis aux agents d’y découvrir à chaque fois une grande quantité de cocaïne dissimulée dans les doubles-fonds de meubles (canapés, sièges, fauteuils, enceintes, malles, etc.). ».
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De lui, on ne connaît que son identité, consignée dans une fiche du deuxième district de police judiciaire (2e DPJ) de Paris.
Un état civil réel, Cheikh N., deux alias, une date de naissance, une adresse à Sevran (Seine-Saint-Denis), une nationalité, sénégalaise, et une ville d’origine : Louga, à trois heures de route de Dakar, en direction de la frontière mauritanienne.
Le 9 septembre, les enquêteurs du 2e DPJ l’interpellent avec un complice pour trafic de stupéfiants. Les perquisitions permettent de découvrir près de 8 000 euros en liquide et l’attirail de fabrication du crack.
Trois jours plus tard, autre quartier, autre dealeur. Souleymane M. est arrêté en pleine rue dans le 15e arrondissement. Dissimulés dans ses sous-vêtements, des cailloux jaunâtres enrobés de plastique, des bonbonnes de crack. Les policiers, ceux du 3e DPJ cette fois-ci, remontent à son domicile et y découvrent les signes distinctifs des « cuisiniers » : des centaines d’euros en pièces, deux balances, du bicarbonate de soude et un cahier de comptabilité. Depuis deux ans, il fournissait une vingtaine de clients par jour aux portes sud de Paris, Choisy, Ivry, Italie, plus des livreurs. Sa nationalité : sénégalaise. Sa ville d’origine : Louga.
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« Effacer le casier judiciaire des personnes condamnées pour détention de drogue est une question de justice sociale »
Le président américain, Joe Biden, a annoncé, jeudi 6 octobre, l’annulation de toutes les condamnations fédérales pour simple détention de cannabis. « Personne ne devrait être emprisonné pour avoir simplement consommé ou possédé du cannabis », a-t-il estimé sur Twitter, en appelant les gouverneurs des Etats à suivre cette voie et à gracier les personnes condamnées pour un simple délit de détention de cannabis.
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Dans un arrêt en date du 13 janvier 2017, Mme Pauline Jolivet, rapporteur et le rapporteur public M. Edouard Crépey pour le Conseil d’État ont précisé, à propos d’un collaborateur du service public qui, en sa qualité d’aviseur des douanes avait été condamné pour trafic de stupéfiants par les juridictions anglaise et canadienne, qu’en estimant que si l’implication croissante de l’intéressé dans un réseau de trafiquants de drogue avait été encouragée à l’origine par l’administration des douanes, les faits pour lesquels il avait été condamné étaient dépourvus de tout lien avec les fonctions exercées en sa qualité d’ informateur de l’administration des douanes et étaient donc détachables du service.
En en déduisant qu’ils étaient constitutifs d’une faute personnelle de l’intéressé et que, dès lors, l’administration n’avait pas commis de faute de nature à engager la responsabilité de l’État en refusant de lui octroyer à ce titre le bénéfice de la protection fonctionnelle, la cour n’a pas commis d’erreur de droit ni d’erreur de qualification juridique des faits.
Dépourvus de tout lien avec les fonctions exercées…
Se basant uniquement sur les écrits de hauts fonctionnaires de Bercy et de la DG de la Douane française qui n’ont pris aucun renseignement auprès des acteurs de la période durant laquelle Marc Fievet, AKA NS 55 DNRED, était infiltré dans l’organisation criminelle de Pascuale Claudio Locatelli, allant jusqu’à refuser le témoignage de Christian Gatard, l’officier traitant de Fievet, qui précisait que : « Marc Fievet avait toujours fait preuve de la plus grande loyauté à l’égard des douanes françaises, notamment dans le cadre de son infiltration dans l’organisation Locatelli qui l’a exposé à de nombreux dangers. » . Ce témoignage faisait suite à la confirmation et certification des faits énumérés des différentes opérations réalisées durant l’action d’infiltration de Fievet.
Mais de tout cela, personne, absolument personne, des administrateurs civils ou douaniers de Bercy, madame Elizabeth Melscoet et messieurs Michel Baron, Thomas Charvet et Erwan Guilmin agissant pour le ministre du Budget comme les magistrats du TA en allant jusqu’aux rapporteurs du Conseil D’État, Mme Pauline Jolivet et le Rapporteur public Edouard Crépey, personne n’en a tenu compte.
–Oublié le fait que Fievet a plaidé coupable en Angleterre sur injonction de l’attaché douanier en poste à Londres, Philippe Galy et sur demande insistante du patron de la DNRED Bernard Pouyanné qui avait garanti que Fievet puisse plaider ‘non coupable’ au Canada.
–Oublié que Christian Gatard, Bernard Roux , l’attaché douanier à Washington DC et le consul général de France, Olivier Arribe sont venus au Canada, dans les provinces maritimes lui demander de plaider coupable pour éviter de perturber le procès en cours contre les responsables des organisations criminelles canadiennes.
–Oubliées encore les plus de cent tonnes de stupéfiants saisies durant l’action de Fievet auprès de la DNRED, du British HM Custom Excise, du SVA espagnol, du DEA et des autorités douanières allemande, hollandaise et portugaise.
Pourtant, il résulte d’un principe général du droit que, lorsqu’un agent public est mis en cause par un tiers à raison de ses fonctions, et ce principe général du droit s’étend à toute personne à laquelle la qualité de collaborateur occasionnel du service public est reconnue, il incombe à la collectivité dont il dépend de le couvrir des condamnations civiles prononcées contre lui, dans la mesure où une faute personnelle détachable du service ne lui est pas imputable, de lui accorder sa protection dans le cas où il fait l’objet de poursuites pénales, sauf s’il a commis une faute personnelle, et, à moins qu’un motif d’intérêt général ne s’y oppose, de le protéger contre les menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations ou outrages dont il est l’objet.
Le requérant ayant été collaborateur du service public en sa qualité d’aviseur des douanes a été condamné pour trafic de stupéfiants par les juridictions anglaise et canadienne et Jean Henri Hoguet, un ancien patron de la DNRED, n’a pas hésité à parler du « chantier » monté contre Marc Fievet par les agents du HM Customs excise.
La cour a souverainement apprécié les faits dont elle était saisie, sans les dénaturer, en estimant que si l’implication croissante de l’intéressé dans un réseau de trafiquants de drogue a été encouragée à l’origine par l’administration des douanes, les faits pour lesquels il avait été condamné étaient dépourvus de tout lien avec les fonctions exercées en sa qualité d’ informateur de l’administration des douanes et étaient donc détachables du service.
« Dépourvus de tout lien avec les fonctions exercées… »
C’est donc ce que pensent les rapporteurs du Conseil d’État, certes des spécialistes des actions d’infiltration au sein des organisations internationales de narcotrafic et des opérations douanières en général, qui démontrent par là une totale méconnaissance des contraintes de ce type d’actions menées par les services spéciaux.
En déduisant qu’ils étaient constitutifs d’une faute personnelle de l’intéressé et que, dès lors, l’administration n’avait pas commis de faute de nature à engager la responsabilité de l’État en refusant de lui octroyer à ce titre le bénéfice de la protection fonctionnelle, nos éminents rapporteurs estiment que la cour n’a pas commis d’erreur de droit ni d’erreur de qualification juridique des faits.
SOURCE : Conseil d’État, 10ème – 9ème chambres réunies, 13/01/2017, 386799, Publié au recueil Lebon
https://www.youtube.com/c/MarcFievetns55dnred/videos
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La mort du baron de la drogue Leandro Norero, mieux connu sous le nom d’“El Patron”, a mis le feu aux poudres en Équateur. La violence qui a accompagné son assassinat le lundi 3 octobre, lors d’un énième massacre au cours duquel ont péri 15 autres détenus dans la prison de Latacunga, dans le centre du pays, s’est ensuite répandue à l’établissement de Litoral, dans le port de Guayaquil.
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La Drug Enforcement Administration (DEA), l’agence antidrogue américaine, reconnaît que sa création est issue du passage de lois antidrogue discriminatoires et racistes.
« L’augmentation de l’usage non médical – ainsi que les préjugés raciaux, ethniques et de classe – ont affecté l’opinion publique », ont-ils ajouté. « Ce qui avait été une condition médicale est devenu déviant ou criminel. Ce changement a conduit à une vague de lois contre l’héroïne, la marijuana et la cocaïne. »
Pour faire appliquer les nouvelles lois, une nouvelle agence appelée Federal Bureau of Narcotics (FBN) est alors créée sous l’égide du département du Trésor. Le FBN était le prédécesseur de la DEA.
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AVISEUR INTERNATIONAL 