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DOUANE FRANÇAISE  (Doubs): saisie de plus d’un million d’euros en liquide … sur l’A36

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Les douaniers ont saisi plus d’un million d’euros en liquide, jeudi dernier sur l’autoroute A36 dans le Doubs, dans un véhicule en provenance d’Espagne et qui se rendait en Allemagne, a annoncé la douane mercredi.

Le conducteur du véhicule et son passager, deux frères d’origine libanaise dont la nationalité n’a pas été précisée, âgés de 34 et 39 ans, ont été présentés mardi à la juridiction interrégionale spécialisée de Nancy.

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https://www.lorientlejour.com/article/1058390/doubs-la-douane-saisit-plus-dun-million-deuros-en-liquide.html
http://www.bfmtv.com/police-justice/doubs-un-million-d-euros-en-liquide-saisi-dans-une-voiture-1191013.html

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La douane saisit 1 million d’euros en liquide dans un véhicule

La douane saisit 1 million d’euros en liquide dans un véhicule
Saisie de 1 million d’euros en liquide | © Douane
Les liasses de billets étaient dissimulées dans une cache aménagée dans le coffre.

Le 15 juin 2017, les douaniers de Besançon contrôlent sur l’A36 près de Montbéliard une grosse cylindrée avec deux individus à bord.

Le chauffeur et son passager déclarent rentrer chez eux, en Allemagne, après quelques jours de vacances en Espagne.
Les douaniers constatent rapidement que le coffre a été trafiqué. Au fond de celui-ci, une plaque métallique a été disposée sur toute la largeur.
Poursuivant leurs investigations, ils accèdent alors à une cache aménagée dissimulée derrière la plaque et y découvrent de nombreuses liasses de billets dans des sachets thermosoudés ainsi qu’un sac de sport rempli de petites coupures.

Plus de 23 000 billets sont saisis, principalement en coupures de 50 et 20 euros, représentant un total de 1 002 045 euros.

Soupçonnant un lien avec un trafic de drogue, les agents sollicitent l’équipe cynophile anti‑stupéfiant de la brigade de Montbéliard. Le chien « Marki » marque un très vif intérêt pour la cache aménagée et le sac de sport, laissant ainsi supposer que de la drogue y était récemment dissimulée. Les tests de détection des stupéfiants pratiqués s’avèrent également positifs.

La juridiction interrégionale spécialisée de Nancy a confié l’enquête au Service national de douane judiciaire (SNDJ) et à la section de recherche de la gendarmerie de Besançon.
En plus de l’infraction de manquement à l’obligation déclarative1 (MOD), les deux individus sont, à ce stade, suspectés de blanchiment de trafic de stupéfiants.

La lutte contre le blanchiment et les flux financiers illicites est une priorité de la douane.
En 2016, près de 385 affaires de blanchiment ont été traitées par la douane, tous services confondus. Pour le seul SNDJ, près de 150 millions d’euros d’avoirs criminels ont été saisis ou identifiés (+ 170% par rapport à 2015).

1 Toute personne transportant des sommes d’un montant égal ou supérieur à 10 000 € en provenance ou à destination de l’étranger doit en faire la déclaration auprès de la douane.

Contacts Presse

  • Nicolas BARRAUD, Service de presse de la douane : 01 57 53 42 11- presse@douane.finances.gouv.fr

 

source

http://www.douane.gouv.fr/articles/a13357-la-douane-saisit-1-million-d-euros-en-liquide-dans-un-vehicule

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DOUANE FRANÇAISE: 600 000 euros découverts sur une personne voyageant entre la Suisse et la France

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600 000 euros découverts sur une personne voyageant entre la Suisse et la France
Saisie de 600000 euros | © Douane

La somme découverte par les agents des douanes de Saint-Louis-Bâle était dissimulée dans une gaine en tissu, cousue sous le pull de la personne.

Le jeudi 19 mai 2016, les agents des douanes de Saint-Louis-Bâle ont saisi plus de 600 000 euros en liquide lors du contrôle d’une femme de nationalité serbe.

En opération dans le TGV Zurich-Paris, les douaniers contrôlent une femme voyageant seule. Elle affirme ne rien avoir à déclarer et simplement rentrer chez elle à Paris après avoir rendu visite à sa famille à Zurich.
Poursuivant leur contrôle, les agents constatent alors la présence d’une épaisseur anormale sous ses vêtements, qu’elle justifie par la présence de pansements.

Arrivés en gare de Mulhouse, les douaniers la conduisent dans les locaux du service pour approfondir le contrôle. Ils découvrent alors une importante quantité de billets en euros et en dollars américains dissimulés dans une gaine en tissu, cousue sous son pull. D’autres liasses sont ensuite découvertes dans ses vêtements.

Au total, les agents comptabilisent 600 000 euros en coupures de 50, 100 et 200 euros ainsi que 20 000 dollars américains et 14 000 francs suisses.

Outre l’infraction relative au manquement à l’obligation déclarative1 (MOD), les propos confus et la situation financière personnelle de l’intéressée ont amené les agents à suspecter un délit de blanchiment d’argent.

Les suites judiciaires ont été confiées au Service national de douane judiciaire (SNDJ) de Lyon par la Juridiction interrégionale spécialisée (JIRS) de Nancy.

http://www.douane.gouv.fr/articles/a12851-600-000-euros-decouverts-sur-une-personne-voyageant-entre-la-suisse-et-la-france

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FRANCE (Hendaye): saisie par les douaniers de plus de 300 000 € en espèces dissimulés dans un véhicule

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Publié le : mercredi 14 octobre 2015 |
Saisie de plus de 300 000 € en espèces dissimulés dans un véhicule
Saisie de 300 000 € dissimulés dans un véhicule | © Douane
Les douaniers d’Hendaye ont saisi 306 960 € dans une cache aménagée d’un véhicule se dirigeant vers l’Espagne.

Jeudi 8 octobre 2015, les douaniers d’Hendaye ont saisi 306 960 € dans une cache aménagée d’un véhicule se dirigeant vers l’Espagne, occupé par un homme et deux femmes de nationalité néerlandaise.

Vers 19 heures, jeudi dernier, les agents des douanes contrôlent au péage autoroutier de Maritxu, dans le sens France-Espagne, un véhicule immatriculé en Hollande avec trois personnes à bord. Les occupants déclarent se rendre en Espagne, pour y passer une semaine de vacances. Ils affirment ne pas détenir de sommes, titres ou valeurs d’un montant égal ou supérieur à 10 000 €.

En examinant le véhicule, les douaniers constatent que ce dernier a été trafiqué afin d’y créer une cache difficile d’accès. Une trappe est finalement mise à jour sous les sièges et permet de constater la présence de liasses de billets de banque en euros, de toutes valeurs. Au total plus de 8 000 billets de banque sont dénombrés totalisant 306 960 €. Le chien de la brigade, spécialisé dans la lutte anti-stupéfiants, effectue par ailleurs un net marquage sur les billets de banque.

Le service des douanes d’Hendaye a relevé à l’encontre des trois personnes deux infractions de blanchiment douanier et de manquement à l’obligation déclarative. Sur instruction du parquet de Bayonne, à l’issue de la procédure douanière, elles ont été remises aux services de police judiciaire de Bayonne. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) a été co-saisi.

La procédure a donné lieu à une ouverture d’information auprès d’un juge d’instruction de la Juridiction interrégionale spécialisée de Bordeaux. Le conducteur du véhicule a été mis en examen et placé en détention provisoire.

Toute personne transportant des sommes d’un montant égal ou supérieur à 10 000 € en provenance ou a destination de l’étranger doit en faire la déclaration auprès de la douane. Le blanchiment douanier sanctionne quant à lui toute opération financière entre la France et l’étranger portant sur des fonds issus d’un délit douanier ou de droit commun tel que les trafics de stupéfiants, contrefaçons, contrebande de tabacs ou encore de biens culturels.

Via cette réglementation, la douane assure une surveillance des transferts de capitaux. Elle constitue ainsi un acteur essentiel de la lutte contre le blanchiment, l’évasion fiscale et le financement du terrorisme.

En 2014, la douane a saisi 64 millions d’euros au titre du manquement à l’obligation déclarative (MOD).

Le 26 septembre dernier, les douaniers de Port-Vendres avaient réalisé une saisie record de 1,9 million d’euros dans une berline contrôlée au péage du Perthus.

http://www.douane.gouv.fr/articles/a12582-saisie-de-plus-de-300-000-e-en-especes-dissimules-dans-un-vehicule-

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DOUANE FRANCAISE: près de deux millions d’euros interceptés au péage du Perthus

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Publié le : vendredi 2 octobre 2015 |

Près de deux millions d’euros interceptés au péage
Près de deux millions d’euros interceptés au péage | © Douane
Au total, les douaniers dénombrent 44 885 billets de banque pour un total de 1 918 460 € .

Le samedi 26 septembre 2015, dans l’après-midi, les agents de la brigade des douanes de Port-Vendres ont saisi 1,9 million d’euros dans une berline contrôlée au péage du Perthus. Le véhicule était conduit par un homme voyageant seul, âgé de 31 ans, chef d’entreprise résidant en Hongrie. En provenance d’Espagne, il se rendait en Hongrie.

Lors du contrôle, l’individu déclare au service ne pas détenir de sommes, titres ou valeurs d’un montant égal ou supérieur à 10 000 euros. Poursuivant leurs investigations, les douaniers découvrent dans le coffre de la berline, derrière la garniture permettant d’accéder aux feux arrière, plusieurs liasses de billets dans un sac plastique transparent. Plusieurs centaines de billets sont également découverts à l’emplacement de la roue de secours, dans des sacs de voyage.

Au total, les douaniers dénombrent 1 918 460 € répartis en 68 billets de 500 €, 230 billets de 200 €, 697 billets de 100 €, 29 732 billets de 50 €, 14 058 billets de 20 € et 100 billets de 10 €.

 

 

L’individu, présenté devant le juge d’instruction de Perpignan, a été mis en examen pour manquement à l’obligation déclarative, blanchiment douanier et blanchiment général en bande organisée. Il a été placé en détention.

Les suites judiciaires ont été confiées au Service national de douane judiciaire (SNDJ) et au SRPJ de Perpignan. Le parquet de Perpignan envisage de se dessaisir au profit de la JIRS de Marseille.

Toute personne transportant des sommes d’un montant égal ou supérieur à 10 000 € en provenance ou a destination de l’étranger doit en faire la déclaration auprès de la douane (Obligation déclarative des sommes, titres et valeurs).

Via cette réglementation, la douane assure une surveillance des transferts de capitaux. Elle constitue ainsi un acteur essentiel de la lutte contre le blanchiment, l’évasion fiscale et le financement du terrorisme.

En 2014, la douane a saisi 64 millions d’euros au titre du manquement à l’obligation déclarative (MOD).

Contacts presse

  • Direction des douanes de Perpignan : 09.70.27.71.89
  • Service de presse, Bureau Information et communication : 01 57 53 41 03
Auteur : Bureau de l’information et de la communication
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DOUANE française: contrôles renforcés dans de nombreux points du territoire français.

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DOUANE

Les 17 et 18 septembre 2014, les services douaniers ont effectué des contrôles renforcés dans de nombreux points du territoire français.

Deux journées de mobilisation renforcée contre la criminalité à large spectre

Publié le : mardi 23 septembre 2014
Deux journées de mobilisation renforcée contre la criminalité à large spectre
Mobilisation renforcée contre la criminalité à large spectre | © Douane
Les 17 et 18 septembre 2014, les services douaniers ont effectué des contrôles renforcés dans de nombreux points du territoire français.

Les effectifs mobilisés, totalisant environ 2 500 agents avaient pour objectif d’intercepter divers produits de fraude, en particulier les trafics de drogue, de cigarettes ou encore de contrefaçons.

Au cours de ces deux journées, la douane a collaboré étroitement avec différents services spécialisés de la police et de la gendarmerie mais également en relation avec ses homologues européens. Des contrôles ont été réalisés dans les gares internationales avec un appui significatif des services de la direction de la sûreté de la SNCF. Des saisies douanières ont été enregistrées sur la quasi-totalité des axes menant au territoire national (ports, aéroports, gares, gares routières, tunnel sous la Manche, centres de fret, de tri postal).

Les nombreuses saisies qui ont été réalisées par la douane illustrent la diversité des trafics contre lesquels elle est mobilisée :

  • une saisie de 10 kg de cocaïne à Orly en provenance des Antilles et destinée au marché européen ;
  • dans la région Nord-Pas-de-Calais, les douaniers ont découvert plus de 100 000 euros en numéraires cachés à l’intérieur d’un véhicule. Les suites judiciaires ont été confiées au Service national de douane judiciaire (SNDJ) ;
  • le mercredi 17 septembre 2014, les services douaniers de la gare de Lille Europe ont effectué le contrôle d’un train en provenance de Bruxelles et ont pu ainsi découvrir dans les valises de 3 voyageurs, 430 cartouches de cigarettes en provenance d’Europe de l’est, soit plus de 80 kg. La saisie d’une telle quantité de cigarettes à bord d’un train est plutôt rare. Au total, ce sont 230 kg de tabac et cigarettes qui ont été saisis pendant 48 h.

Par ailleurs,  l’ensemble des services douaniers a pu appréhender près de 2 000 articles de contrefaçon, généralement du textile, ainsi que trois spécimens repris à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction dite de Washington.

A l’occasion du contrôle d’envois postaux, la douane a découvert de nombreux produits contrefaits et dangereux pour la sécurité et la santé du public (faux viagra, de produits de maroquinerie contrefaits, drogues de synthèse).

Ces actions menées par la douane intervenaient dans le cadre d’une coopération transfrontalière renforcée et avec le soutien de l’agence européenne EUROPOL. Le bilan consolidé au niveau européen sera donné dans les prochains jours.

 

SOURCE:http://www.douane.gouv.fr/articles/a12190-deux-journees-de-mobilisation-renforcee-contre-la-criminalite-a-large-spectre

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