BRAZIL 🇧🇷(Sidrolândia) : 1,8t de cocaína é encontrada em caminhão

A Polícia Rodoviária Federal (PRF) realizou a apreensão de 1,8 tonelada de cocaína e prendeu o condutor do caminhão que transportava a droga, na tarde desta segunda-feira (27), em Sidrolândia (MS). Esta é a maior apreensão única de cocaína da história da PRF.

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ÉTATS-UNIS 🇺🇸 (DEA) : extradition réclamée du fils du « Chapo » Guzman

Les États-Unis ont formellement demandé au Mexique l’extradition du fils du narcotrafiquant Joaquin « El Chapo » Guzman, Ovidio Guzman, arrêté en début d’année, ont indiqué des sources du gouvernement mexicain.

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FRANCE 🇫🇷 (Opération anti-drogue) : 21 arrestations à Planoise à Besançon

Une “opération de police d’envergure” contre le trafic de drogue a permis l’arrestation de 21 personnes lundi 27 février à Besançon (Doubs). Plus de 200 agents de police ont été mobilisés, ainsi que la BRI, le Raid, cinq équipes cynophiles et « une force CRS ». Le quartier de Planoise est régulièrement le théâtre de fusillades et de guerres de territoires entre dealers.

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FRANCE 🇫🇷 (Nouvelle-Aquitaine) : le DI de la Douane Serge Puccetti à l’encensoir

Alors que le manque de personnels se fait de plus en plus sentir, Serge Puccetti évite le sujet en glorifiant les diverses saisies en Nouvelle-Aquitaine, qui ne sont qu’un pâle reflet des trafics qui transitent par sa région.

Quand Serge Puccetti annonce que la Douane est engagée dans la lutte contre la fraude et la protection du territoire, il a raison, engagée elle l’est mais il oublie de préciser que la Douane n’est plus en mesure d’assurer le « Job » pour lequel cette régalienne est destinée.

En effet, il oublie que depuis les années 1990, les effectifs sont en baisse constante alors que la population a augmenté de façon significative.

22.000 douaniers à l’époque pour 55 millions d’habitants alors qu’aujourd’hui il ne reste plus que 16.500 douaniers pour 67 millions d’habitants!

Cherchez l’erreur!

Serge Puccetti, faudra m’expliquer comment les gabelous peuvent continuer leur mission alors qu’ils ne sont plus en nombre nécessaire pour faire face à la croissance permanente des trafics illicites !

Aujourd’hui, il arrive même que des signalements précis ne peuvent être vérifiés par manque d’agents.

C’est une réalité !

Mais pour un DI, l’important n’est il pas de plaire à Montreuil ?

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ITALIE 🇮🇹(Rome) : Camilla Marianera, l’avocate romaine qui renseignait les trafiquants de drogue

Le palais de justice de Rome est dans la tourmente. Depuis quelques jours, une affaire de corruption perturbe l’activité normale de la cour. Un nom revient particulièrement dans les discussions : celui de Camilla Marianera. Cette élève avocate romaine de 28 ans est accusée par les autorités d’avoir mis en place un système de pots-de-vin, payant des magistrats contre des informations précieuses. Ses clients : des trafiquants de drogue de la région romaine, désireux de savoir si oui ou non ils étaient placés sur écoute. 

Pas de chance, elle était sur écoute.

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Il fut un temps où le magistrat Catenacci venait chaque mois sur la Costa del Sol récupérer une valise de fric…

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FRANCE 🇫🇷 (narco-business) : les villes moyennes du Sud-Est, nouvelles « succursales » du narcotrafic marseillais

La fusillade, survenue en 2018 à Salon-de-Provence sur fond de trafic de drogue et jugée à partir de lundi devant les assises des Bouches-du-Rhône, montre comment de nombreuses communes proches de la cité phocéenne se sont « marseillisées » ces dernières années.

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ÉQUATEUR 🇪🇨 (Guayaquil) : saisie d’environ 8,8 tonnes de cocaïne dissimulées entre des bananes dans un conteneur à destination de la Belgique

C’est Le MONDE qui précise que la drogue était dissimulée entre des bananes à l’intérieur d’un conteneur, dans le port de Guayaquil.

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FRANCE 🇫🇷 (cocaïne): une tonne de drogue retrouvée sur une plage de la Manche

Une tonne de drogue a été retrouvée ce matin, dimanche 26 février 2023, sur une plage de la commune de Réville, dans la Manche. Les stupéfiants se trouvaient dans des sacs. La marchandise a été récupérée par les gendarmes.

Les stupéfiants étaient conditionnés en paquets étanches, avec des flotteurs, « une technique classique » dans ce type de trafic, indique la gendarmerie. Lors de leur transport, en cas de problème ou de contrôle, les ballots peuvent ainsi être mis à l’eau et récupérés plus tard.

source

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FRANCE 🇫🇷 : « La lutte contre le crime organisé, c’est l’affaire de tous ! »

Par Marcel Hipszman et Fabrice Rizzoli

La société civile a un rôle indispensable à jouer dans la lutte contre le crime organisé. L’exemple de l’Italie est à cet égard très éclairant. Pour Marcel Hipszman, ancien adjoint du Délégué à l’Économie sociale et solidaire (ESS) et Fabrice Rizzoli, criminologue et Président de Crim’HALT, à la tête d’un collectif composé d’associatifs et de représentants de l’ESS, la France doit accélérer ce mouvement de prise de conscience.

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FRANCE 🇫🇷 (Pétition) : pour un contrôle dépistage de drogues sur l’ensemble de nos élus

La « politique » anti-stups en France est décidée par les lois votées à l’Assemblée nationale après examen du Sénat.

Ces élus ont démontré qu’ils étaient trop souvent sous influence de lobbys (clubs de réflexion et d’influence dits aussi « think tanks », lobbyistes et cabinets de lobbying ou de conseils, avocats, associations et fondations etc.)

Sécuriser l’étude des propositions de lois à venir quant au fait que tous ces élus ne sont pas sous influence de produits illicites comme le cannabis, la cocaïne, l’héroïne, pour que les décisions prises le soient en parfait état mental.

D’un CLIC

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FRANCE 🇫🇷 (Marseille) : un homme tué par balle sur fond de trafic de drogue, le 6e depuis le début de l’année

Selon le quotidien local, la victime aurait été exécutée d’une balle tirée en pleine tête. La police judiciaire a été saisie de l’enquête.

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FRANCE 🇫🇷 (Marseille) : des renforts pour lutter contre le trafic de drogue

200 policiers mobilisables « 24h sur 24 et 7 jours sur 7« 

Gérald Darmanin envoie la compagnie CRS 8 à Marseille, ce samedi, pour tenter de sécuriser la ville et lutter contre le trafic de drogue.

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FRANCE 🇫🇷 : la cocaïne est la drogue de la jet-set, du show-biz, des cadres en recherche de performance et, aussi des Politiques

La France est un des principaux consommateurs de cocaïne. Selon les chiffres révélés par le journaliste Frédéric Ploquin, dans son livre intitulé «Les narcos français brisent l’omerta», plus d’un quart des consommateurs de cocaïne en Europe se trouvent en France.

L’animateur télé Jean-Marc Morandini n’hésite pas à dire :« Arrêtons de jouer les faux-culs ! Il y a de la drogue chez les politiques, comme il y en a dans les médias. Disons les choses. Tant qu’on ne les dira pas, on ne va pas y arriver. On en a tous vu dans les soirées ! »

Le ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin, a annoncé dimanche 19 février vouloir sanctionner sévèrement les conducteurs déclarés positifs aux stupéfiants et va lors des contrôles routiers, systématiser les tests salivaires pour détecter les drogues, et notamment la cocaïne.

Je propose donc que l’ensemble de nos élus, qu’ils soient députés, maires, sénateurs, conseillers généraux etc. etc, comme l’ensemble des membres du gouvernement, Président montrant l’exemple et tous les hauts fonctionnaires, IGF, énarques, centraliens comme les hauts magistrats soient tenus à un dépistage régulier au mêle titre que les automobilistes.

Toutes ces personnes qui conduisent directement ou indirectement la vie des citoyens de ce pays doivent s’y soumettre.

Pour un contrôle dépistage de drogues sur l’ensemble de nos élus et hauts responsables

MERCI de signer la pétition

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BELGIQUE 🇧🇪 (Cocaïne, chevaux de course et montres de luxe) : le début du procès « Phamarceutica »

Cette organisation criminelle aurait importé 15 tonnes de cocaïne pendant son fonctionnement.

Trente sept personnes inculpées pour un trafic international de produits stupéfiants. Ce jeudi 23 février débutait l’audience d’introduction de l’examen de cet important dossier. Le tribunal siègera exceptionnellement au palais de justice de Liège, en raison des mesures de sécurité exceptionnelles déployées. Le procès se tiendra pendant trois semaines.

Périmètre bouclé

Face à la violence extrême constatée chez les prévenus ou leur entourage, les autorités judiciaires ont pris la décision de boucler le périmètre autour du palais de justice les jours d’audience. La passerelle de la Principauté de Liège sera fermée à la circulation. La salle d’audience a été spécialement sécurisée et n’est accessible qu’aux protagonistes impliqués dans l’affaire et à leurs avocats. 

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AFGHANISTAN 🇦🇫 (Documents déclassifiés) : l’histoire des talibans et de leur trafic de drogues

Dans une Estimation secrète du renseignement national (NIE) de mai 2001, aujourd’hui déclassifiée, le bureau du directeur du Renseignement national a souligné qu’en 2000, le pays fournissait environ 72 % de « l’opium illicite » mondial. Ce document fortement expurgé comprenait une carte indiquant les zones de culture du pavot à opium en Afghanistan (page 26), ainsi qu’un graphique montrant l’augmentation de la culture de l’opium entre 1991 et 2000. La NIE note que les producteurs afghans ont commencé à fournir et à produire davantage d’héroïne pendant plusieurs années avant 2001.

Le 13 janvier de cette année, Hasibullah Ahmadi, chef du département de lutte contre les stupéfiants du ministère afghan de l’Intérieur, a affirmé que le trafic de drogue en provenance du pays avait diminué, mais a admis que ce commerce illicite se poursuivait dans certaines provinces. Ces commentaires soulèvent la question des liens des talibans avec le marché des stupéfiants et des tentatives antérieures de réduire la production de drogue.

Source : National Security Archive Blog
Traduit par les lecteurs du site Les-Crises

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Visioconférence internationale du 31 juillet 2021

Afghanistan : éradiquer la culture du pavot au profit d’une agriculture moderne

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AFGHANISTAN 🇦🇫 : Declassified U.S. Intelligence Documents Describe Taliban History with Illicit Narcotics Trade

January 24, 2023

by Burkely Hermann

On January 13 of this year, Hasibullah Ahmadi, head of Afghanistan’s Ministry of Interior’s counternarcotics department, asserted that drug trafficking from the country has dropped, but admitted this illicit trade continues in some provinces. These comments raise the question of the Taliban’s ties to the narcotics market and previous attempts to curb drug production. The declassified documents featured in today’s post, all released under the Freedom of Information Act (FOIA), are a selection from the new Digital National Security Archive collection, Afghanistan War and the United States, 1998-2017, which was published in December of last year. The three documents examined in this post detail the Taliban’s ties to international trafficking networks in the late 1990s and attempts to regulate the market in the early 2000s in an effort to curry favor from the international community. Taken together, the documents describe the Taliban’s ties to drug trafficking schemes and how poppy bans, even when effective, financially benefited the Taliban and associated trafficking consortiums. 

As the early Taliban movement emerged, from 1994 to 1996, narcotics production skyrocketed in Afghanistan, with declassified documents asserting that the group aligned themselves with international drug traffickers. There were indications from U.S. officials that narcotics production in the country significantly increased following the Taliban’s control over large swaths of the country. In a now-declassified Secret May 2001 National Intelligence Estimate (NIE), the Office of the Director of National Intelligence outlined that by 2000 the country supplied an estimated 72% of the world’s “illicit opium”. This heavily redacted document included a map noting opium poppy growing areas in Afghanistan (page 26), and a chart showing rising opium cultivation between 1991 and 2000. The NIE noted that producers in Afghanistan had switched to supplying and producing more heroin over several years before 2001. 

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ÉQUATEUR 🇪🇨 (province de Sucumbios) : un laboratoire de cocaïne détruit dans la jungle équatorienne

L’installation secrète était située près du village de La Barquilla, à 15 kilomètres de la frontière colombienne. Dans le cadre d’une mission portant le nom de code ‘Opération Pulley’, les autorités ont fait une descente dans le laboratoire et ont immédiatement arrêté une personne sur place. 15.000 litres d’acétone, 2.500 litres de produits chimiques et 416 litres de carburant ont également été saisis, ainsi que l’équipement utilisé pour la fabrication de la drogue.

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FRANCE 🇫🇷 (SUBSTANCES) : en cas de dépistage, tableau des durées de positivité

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Ce tableau offre un panorama des durées moyennes de détection et des seuils retenus par la communauté scientifique pour les principales drogues et les traitements de substitution.

Les durées de positivité indiquées ne sont que des indications permettant d’avoir des repères. Il n’existe aucun moyen de connaître précisément la durée de positivité d’une drogue car de nombreux facteurs peuvent la faire varier.

La notion d’usage régulier correspond à une consommation plusieurs jours par semaine.

En fonction des drogues et des modes d’usage employés, une substance ne devient détectable que quelques minutes ou quelques heures après sa consommation.

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CANNABIS, HASCHICH, MARIJUANA

Substances recherchées
delta-9-THC (THC) et 11-carboxy-THC (THC-COOH)

Durée de présence
– dans les urines 
Usage occasionnel : 3 à 5 jours 
Usage régulier : 30 à 70 jours

– dans le sang
Usage occasionnel
THC : 2 à 8 heures
THC-COOH : jusqu’à 72h

Usage intensif et quotidien
THC : jusqu’à plus d’un mois après la dernière consommation
THC-COOH : jusqu’à plus d’un mois après la dernière consommation

– dans la salive
Usage occasionnel : 6 à 8 heures
Usage régulier : jusqu’à 24h
Usage intensif et quotidien : jusqu’à 8 jours

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AMPHÉTAMINE, méthamphétamine

Substances recherchées
d-amphétamine et d-méthamphétamine

Durée de présence
-dans la salive : jusqu’à 50 heures

– dans les urines 

Amphétamine : jusqu’à 4 jours

Méthamphétamine : plus de 7 jours

– dans le sang : entre 2 et 4 jours

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COCAÏNE et CRACK

Substance recherchée
benzoylecgonine

Durée de présence

– dans la salive : jusqu’à 24 heures

– dans les urines
usage occasionnel : 2 à 4 jours
usage intensif et quotidien pendant
plusieurs mois : 10 à 14 jours

– dans le sang
quelques heures (moins de 24 heures)

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ECSTASY – MDMA

Substance recherchée

MDA

Durée de présence
– dans la salive : jusqu’à 12  heures

– dans les urines : jusqu’à 72 heures

 – dans le sang : jusqu’à 8 heures

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HÉROÏNE, RACHACHA

Substance recherchée
morphine

Durée de présence
– dans la salive : 12 à 24 heures

– dans les urines : 48 à 72 heures

– dans le sang : jusqu’à 24 heures

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METHADONE

Substance recherchée 
méthadone

Durée de présence

– dans les urines : 3 à 7 jours

– dans le sang  : jusqu’à 48 heures

La Méthadone n’est pas retrouvée dans les tests salivaires.

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BUPRENORPHINE

Substance recherchée
norbubrépnorphine

Durée de présence

– dans les urines : 1 à 2 jours

– dans le sang : jusqu’à 8 heures

La Buprénorphine n’est pas retrouvée dans les tests salivaires.

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LSD

Substance recherchée
n-desméthyl-LSD

Durée de présence
– dans les urines : 1 à 2 jours

– dans le sang : quelques heures

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GHB et GBL

Substance recherchée
GHB

Durée de présence
– dans les urines : quelques heures (moins de 12h)

– dans le sang : quelques heures

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CODÉINE

Substance recherchée

morphine

Durée de présence

– dans la salive : entre 9 et 12 heures

– dans les urines : entre 24 et 48 heures

– dans le sang : jusqu’à 8 heures

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DISLong

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FRANCE 🇨🇵 (Douane) : COMMUNIQUE DE PRESSE

Bilan de la lutte contre des fraudes fiscale, douanière et sociale :
les chiffres-clés de l’année 2022

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique  et Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’Économie, des Finances, de la Souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics saluent les résultats exceptionnels en matière de contrôle et de lutte contre les fraudes fiscale, douanière et sociale en 2022. Les ministres remercient la Direction  générale des Finances publiques, la Direction générale des Douanes et des Droits indirects, Tracfin, l’URSSAF et leurs agents.

 

1.      Les montants mis en recouvrement après contrôle fiscal atteignent un niveau inédit avec un total de 14,6 Md€ soit 8,2% et 1,2 Md€ de plus qu’en 2021

En matière de contrôle fiscal, l’année 2022 confirme la progression année après année de la performance de la direction générale des finances publiques grâce aux réformes adoptées depuis 2017. Les résultats ont non seulement retrouvé leur niveau d’avant crise sanitaire mais ont dépassé ceux obtenus en 2019.

L’action des services de contrôle a permis de mettre à jour 14,6 milliards d’euros d’impôts éludés (droits et pénalités) qui ont été mis en recouvrement auprès des particuliers et les entreprises, soit 8,2 et 1,2 milliard de plus qu’en 2021.

Ces 14,6 milliards d’euros d’impôts éludés sont le résultat des actions de contrôle fiscal sur place et sur pièces :

  • Les opérations de contrôle fiscal sur place, principalement dans les entreprises, ont permis de mettre en recouvrement 8,8 milliards d’euros de droits et pénalités, soit une augmentation d’un milliard d’euros (+13 %) par rapport à l’année 2021 ;
  • Le contrôle fiscal sur pièces a donné lieu à la mise en recouvrement de 5,8 milliards d’euros de droits et pénalités contre 5,6 milliards d’euros en 2021 (+3%).

10,6 milliards d’euros d’impôts ont été encaissés par l’État suite à contrôle, niveau équivalent à 2021. En termes de montants encaissés, ce résultat est porté principalement par l’impôt sur les sociétés et la taxe sur les salaires (+ 30% par rapport à 2021) et les droits de succession (+ 23 % par rapport à 2021).

Ces résultats historiques s’expliquent notamment par le renforcement du ciblage national du contrôle fiscal par l’analyse de données (datamining). 52% des contrôles des entreprises ont ainsi été engagés en 2022 suite à datamining. Par ailleurs, 2 Md€ de droits et pénalités ont été mis en recouvrement auprès des contribuables sur des dossiers qui avaient été ciblés par le datamining les années passées (+ 67 % par rapport à 2021).

Les deux grands axes de la politique de contrôle ont également été renforcés : laccompagnement des contribuables de bonne foi et la répression des fraudeurs.

L’accompagnement des contribuables de bonne foi dans le cadre de la relation de confiance a progressé

  • près de 45 % des contrôles sur pièces se sont terminés de façon apaisée par des régularisations en cours de contrôle, soit 47 000 dossiers en 2022 contre 43 000 en 2021 ;
  • 667 PME supplémentaires ont bénéficié de l’accompagnement fiscal personnalisé, soit un total de 1494 entreprises accompagnées au 31 décembre 2022 contre 827 en 2021 ;
  • 17 nouveaux groupes sont entrés dans le partenariat fiscal dédié aux grandes entreprises et aux entreprises de taille intermédiaire, portant leur nombre à 66.

La lutte intensive contre la fraude, qui représente 30 % des contrôles sur place contre 26 % en 2020, s’est poursuivie

Les contrôles répressifs ont représenté 5,1 Md€ en2022

L’action pénale menée par la DGFIP en matière fiscale s’est intensifiée :  la Justice a été saisie de 1770 dossiers

  • la «police fiscale » (plaintes pour présomption de fraude) a été saisie de 48 dossiers, en augmentation de 7 % par rapport à l’année passée.
  • 1 373 dossiers (représentant 659 M€ de droits rappelés) ont été transmis à l’autorité judiciaire dans le cadre des « dénonciations obligatoires » instituées par la loi du 23 octobre 2018 (1 217 dossiers en 2021 et 823 en 2020) ;
  • 257 plaintes pour fraude fiscale ont été déposées après avis favorable de la commission des infractions fiscales (CIF) et 92 plaintes pour escroquerie en matière fiscale.

Au total, le nombre de saisines de l’autorité judiciaire pour des fraudes à l’impôt[1] continue d’augmenter année après année (1 770 en 2022, 1 620 en 2021 et 1 484 en 2020).

En outre, les services de contrôle fiscal ont fortement contribué à la répression de la fraude en matière d’aides publiques, comme le fonds de solidarité. Au cours de l’année 2022, 3 760 plaintes et 248 signalements ont été déposés auprès de l’autorité judiciaire. Le préjudice visé par ces plaintes et signalements s’élève à 86,7 millions d’euros.

Enfin, trois CJIP ont été conclues pour des faits de fraude fiscale, complicité de fraude fiscale et blanchiment de fraude fiscale pour un montant total d’amendes d’intérêt public versées s’élevant à 645 millions d’euros.

63 affaires de fraude fiscale ont entraîné des condamnations par reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC).

 

2.      Après une année 2021 record, les résultats de la douane sont à nouveau historiques sur plusieurs segments de fraude comme les contrefaçons ou les trafics de tabacs

Ces résultats 2022 témoignent d’une évolution de la menace qui atteint un niveau très élevé dans les flux de marchandises circulant sur le territoire national.

En matière de stupéfiants, les résultats se maintiennent à un niveau exceptionnel après une année 2021 historique.

La douane française a saisi 104,08 tonnes de drogues en 2022 pour une valeur de revente illicite estimée à plus de 1 041 millions d’euros, soit 80 % des quantités saisies sur le territoire national par l’ensemble des services répressifs. Cela représente 17,8tonnes de cocaïne.

L’action de la douane dans ce domaine contribue à la sécurisation des plates-formes logistiques françaises, et en particulier les ports qui sont touchés par une hausse de la criminalité en lien avec les trafics des stupéfiants.

Les trafics de tabacs atteignent un niveau historique.

Le plan d’action 2020-2022 a démontré son efficacité puisqu’un nouveau record est enregistré en 2022, avec 649,1 tonnes de tabacs et de cigarettes saisies, contre 402 tonnes en 2021 (+ 59,2 %), et près de + 125 % en deux ans. Plus de 16 986 constatations ont été réalisées, dont le démantèlement de plusieurs usines clandestines de fabrication de cigarettes sur le territoire national.

Un plan d’action 2023-2025 a d’ores et déjà été mis en place pour renforcer encore la mobilisation des services douaniers dans la lutte contre ces trafics et pour contrer des trafics qui se diversifient et se structurent à l’instar des trafics de stupéfiants.

La lutte contre les contrefaçons traduit un doublement du nombre d’articles saisis en deux ans.

Ce sont plus de 11,53 millions d’articles de contrefaçon qui ont été saisis en 2022 contre 9,1 millions de 2021 (+27 %).

La contrefaçon n’épargne plus aucun secteur de l’économie. Parmi les articles saisis, 5,8 millions de jouets et jeux, 778 000 produits de soins corporels, 479 000 vêtements et accessoires, 374 000 boissons et denrées alimentaires. Ces produits constituent autant de marchandises dangereuses pour la santé et la sécurité des consommateurs, y compris de jeunes consommateurs.

L’identification et la saisie des flux financiers illicites est devenue une priorité plus affirmée pour mieux démanteler les réseaux criminels

La lutte contre les trafics ne peut s’appréhender uniquement sous l’angle des saisies de marchandises. Identifier et saisir les flux financiers illicites est un axe essentiel de la lutte contre les réseaux criminels. Retracer et saisir ces flux permet d’identifier les commanditaires des trafics et de les sanctionner en saisissant les gains financiers issus de leurs activités illicites, tout en sauvegardant les ressources de l’État et celles de l’Union européenne.

Ce sont 175,5 millions d’euros d’avoirs criminels qui ont été saisis ou identifiés par le service d’enquêtes judiciaires des finances en 2022, contre 125,1 millions en 2021, soit une augmentation de 40 %.

233 cas de blanchiment douanier ont été constatés en 2022 et 2544 infractions relevées concernant l’obligation de déclarer le transport de sommes égales ou supérieures à 10 000 euros.

Les autres segments de fraude restent actifs et démontrent la variété de la menace aux frontières :

  • 1135 armes ont été saisies ;
  • les affaires impliquant des importations illégales d’espèces protégées (faune et flore) ont augmenté de 14 % (423 affaires).

 

3.     Tracfin a amélioré sa capacité à alimenter les services de lutte contre la fraude et joue un rôle d’alerte essentiel dans la détection des fraudes émergentes

En 2022, la lutte contre la fraude fiscale, sociale et douanière a représenté 30 % de l’activité de Tracfin. L’enjeu financier des notes et analyses de Tracfin en matière de lutte contre les fraudes s’élève à 1,5 Md€. Dans ce domaine, Tracfin a effectué 884 signalements en 2022 à destination notamment de l’administration fiscale (458 signalements) et de l’autorité judiciaire (129 signalements).

Tracfin opère à partir d’un volume de soupçons déclarés par les 200 000 assujettis aux obligations de vigilance en matière de lutte contre le blanchiment toujours plus élevé : moins de 70 000 déclarations en 2017 contre 167 000 en 2022 (+138,6%).

Les activités non déclarées, les comptes bancaires non déclarés et le travail dissimulé (notamment dans les secteurs du BTP, de l’agriculture et du transport routier) représentent l’essentiel de l’activité dans ce domaine. Les dossiers transmis concernent aussi bien des individus que des entreprises.

Afin d’anticiper et d’entraver les menaces nouvelles, Tracfin suit par ailleurs l’émergence et l’évolution de nouveaux schémas de fraude, par une analyse en continu des déclarations de soupçons.

Parmi les évolutions de la fraude détectées en 2022 :

  • les fraudes liées aux crypto-actifs notamment la non déclaration ou à la minoration des plus-values issues des cessions de jetons non fongibles (NFT en anglais) ;
  • les fraudes aux dispositifs d’aide de l’Etat comme l’aide à l’installation des personnels de l’Etat, le crédit d’impôt recherche ou le compte personnel de formation ;
  • les schémas de dissimulation d’avoirs à l’étranger par le recours à des donations déguisées ou l’abus de biens sociaux, notamment en exploitant les fuites de documents publics (leaks).

4.     La priorité mise depuis 2017 dans la lutte contre la fraude sociale porte ses fruits avec des résultats en augmentation pour l’assurance maladie et les prestations versées par les CAF

S’agissant de la fraude au recouvrement social, le réseau des URSSAF a plus que doublé le montant des redressements réalisés depuis dix ans, passant de 320 M€ en 2013 à 788 M€ en 2022 (stable depuis 2021, qui était déjà une année record). En cumulé sur la période 2018-2022, les redressements issus de la lutte contre le travail informel atteignent 3,53 Md€, soit un montant supérieur de 150 M€ à l’objectif initialement fixé sur le précédent quinquennat (3,38 Md€). Cette amélioration est notamment permise par un ciblage renforcé des contrôles : les cent redressements les plus importants concentrent ainsi 37 % des montants redressés. En outre, les sanctions financières appliquées dans ce cadre (majoration de redressement, annulation d’exonérations de cotisations) représentent 30 % des sommes redressées. Enfin, le contrôle des prestations de service internationales (notamment travail détaché dans le secteur de la construction) ont permis depuis 2016 de redresser 331 M€, soit environ 50 M€ par an.

S’agissant de la fraude aux prestations sociales, le réseau des CAF a détecté un préjudice total de 351 M€ en 2022 pour 49 000 cas de fraude, soit une croissance de 21 % du préjudice et de 8 % du nombre de fraudes détectées depuis 2017. Les pénalités prononcées par les CAF se sont élevées en 2022 à 23 M€, soit une augmentation de +36 % par rapport à 2017, pour un montant moyen de 751 €. Un cas de fraude sur quatre fait l’objet d’un avertissement. Trois sur quatre font l’objet d’une pénalité. Un sur dix est suivi d’un dépôt de plainte.

Le réseau CNAV a quant à lui évité 155 M€ d’indus en 2022, soit un montant stable par rapport à 2021 (+2 M€) et en forte progression par rapport à l’objectif fixé (+57 M€). L’efficacité des contrôles progresse, avec un dossier contrôlé sur deux débouchant sur un redressement. Enfin, l’activité de contrôle et de recouvrement s’est aussi attaquée en 2022 aux fraudes en réseau, permettant par exemple la suspension de prestations frauduleuses sur des RIB lituaniens et l’intensification des échanges d’information avec les pays européens.

S’agissant de la fraude à l’assurance maladie, le préjudice détecté et évité s’est élevé à 316 M€ en 2022 pour 19 000 dossiers de fraude, soit une augmentation de 44 % en montant financier et de 46 % en nombre de dossiers par rapport à 2021. Sur la période 2018-2022, le préjudice détecté et évité s’élève au total à 1,2 Md€. En 2022, le nombre de sanctions (pénalités financières, plaintes pénales, saisines ordinales, actions conventionnelles, etc.) a également augmenté, en passant de 7 900 à 8 800. L’accent a notamment été mis sur le contrôle des centres de santé ophtalmologiques et dentaires présentant de fortes atypies de facturation : deux centres de santé ont ainsi été déconventionnés pour une durée de 5 ans en Seine-Saint-Denis et dans les Yvelines (prise d’effet en janvier et février 2023). De manière analogue, 360 pharmacies ont fait l’objet de contrôles en 2022 au titre de la fraude aux tests antigéniques : des pratiques frauduleuses ont été mises en exergue pour 65 d’entre elles, pour un préjudice estimé de 58 M€. Deux procédures de déconventionnement d’officine, ainsi que plusieurs dizaines de procédures ordinales et pénales ont été engagées à ce titre.

Contact presse:

Cabinet de Bruno Le Maire 01 53 18 41 20 – presse.mineco@cabinets.finances.gouv.fr

Cabinet de Gabriel Attal : 01 53 18 45 01 presse.mcp@cabinets.finances.gouv.fr

[1] Dénonciations obligatoires, plaintes pour fraude fiscale, plaintes « police fiscale », plaintes et signalements pour escroquerie fiscale.

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COCAÏNE : quels sont les effets MULTIPLES sur le consommateur ?

Elle peut provoquer un sentiment d’euphorie et d’énergie, ainsi qu’une augmentation des pulsions. La cocaïne a aussi pour conséquence de réduire la sensation de faim et le besoin de sommeil.

Une prise trop importante de cette drogue peut déclencher des crises de panique. Le consommateur risque ainsi d’être pris de symptômes psychotiques, comme la paranoïa, d’hallucinations, et même d’adopter un comportement violent. La cocaïne peut également occasionner une accélération de la respiration et des battements du cœur, faisant ainsi monter la tension artérielle.

Les sensations éprouvées par la cocaïne dépendent de la dose prise. Toujours selon le Centre de toxicomanie et de santé mentale, renifler cette drogue produit en quelques minutes un effet pouvant durer entre 15 et 30 minutes. S’en injecter produit en 30 à 45 secondes une montée d’euphorie, qui peut durer entre 10 et 20 minutes.

Des complications à vie

Drogue très addictive, il peut être extrêmement éprouvant de se sevrer. En effet, en arrêtant de prendre de la cocaïne, un consommateur peut avoir l’impression que sa vie s’effondre. Un état de manque permanent peut s’installer, jusqu’à déclencher une dépression, des pensées suicidaires et un risque réel de rechute.

Son usage peut également entraîner un épaississement et une constriction des vaisseaux sanguins, réduisant ainsi l’alimentation du cœur en oxygène. Cette drogue fait davantage travailler les muscles du cœur, ce qui ne fait qu’augmenter les risques des crises cardiaques ou des accidents vasculaires cérébraux.

Autre effet néfaste, le reniflement de cocaïne peut entraîner l’infection des sinus et une perte de l’odorat. Les tissus du nez risquent même d’être sévèrement endommagés, tandis que le cartilage des narines peut lui être totalement percé. 

Une forte consommation en France

La France est un des principaux consommateurs de cocaïne. Selon les chiffres révélés par le journaliste Frédéric Ploquin, dans son livre intitulé «Les narcos français brisent l’omerta», plus d’un quart des consommateurs de cocaïne en Europe se trouvent en France. Soit environ 600.000 sur 2,3 millions au total.

La cocaïne est ainsi devenue la drogue la plus consommée après le cannabis. Une hausse croissante que les autorités tentent d’arrêter.

Source

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Pour toutes ces raisons, je propose que l’ensemble de nos élus, qu’ils soient députés, maires, sénateurs, conseillers généraux etc. Etc, comme l’ensemble des membres du gouvernement, Président montrant l’exemple et tous les hauts fonctionnaires, IGF, énarques, centraliens comme les hauts magistrats soient tenus à un dépistage régulier au mêle titre que les automobilistes.

Toutes ces personnes qui conduisent directement ou indirectement la vie des citoyens de ce pays doivent s’y soumettre.

C’est Francetvinfo qui nous rappelle que lors des contrôles routiers, les tests salivaires pour détecter les drogues, et notamment la cocaïne, sont quasi systématiques. Le ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin, a annoncé dimanche 19 février vouloir sanctionner sévèrement les conducteurs déclarés positifs aux stupéfiants.

Des tests pour détecter les drogues existent, nos élus et hauts fonctionnaires doivent être contrôlés régulièrement aussi;

Une pétition existe , merci de la signer

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