C’est 20 minutes qui nous signale qu’un homme de nationalité allemande âgé d’une trentaine d’années sera jugé ce lundi en comparution directe par le tribunal correctionnel de Nîmes. Il a été interpellé jeudi soir sur l’autoroute A9, à hauteur de Vergèze, une commune du Gard située à mi-chemin entre Montpellier et Nîmes.
Les douaniers ont découvert, cachés dans l’habitacle, 30 kg de pollen de cannabis.
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Le 21 avril , les douaniers ont découvert 55 kilos d’herbe de cannabis dans un camion sur l’aire de Remoulins, dans le Gard, sur l’autoroute A9.
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Le dispensaire basé dans la province de Gauteng est accompagné de son propre médecin spécialisé en marijuana médicale. Ce lancement inédit, fait suite à la dépénalisation du cannabis en Afrique du Sud en 2018.
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C’est YABILADI qui nous informe qu’une opération sécuritaire a été menée sur le terrain en collaboration avec les services de la Gendarmerie royale, dans un entrepôt situé à Melloussa, près de la ville de Tanger.
Dans cet entrepôt, 61 colis totalisant 2 tonnes et 98 kg de cannabis ont été saisis, ainsi qu’une arme blanche de grande taille et une embarcation pneumatique qui aurait été utilisée dans le trafic international de drogue.
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Selon les Forces de défense israéliennes, des soldats surveillant les caméras de surveillance ont repéré la tentative de contrebande de drogue et ont envoyé des troupes sur les lieux.
Les suspects du côté égyptien ont jeté la drogue par-dessus la clôture, pour que des complices du côté israélien la récupèrent plus tard.
Les troupes ont saisi plus de 120 kilogrammes d’une drogue non spécifiée.
Aucune arrestation n’a été effectuée.
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La police tessinoise a saisi plus de 100 kilos de haschich lors d’une opération jeudi dernier. Un Marocain de 23 ans, un Algérien de 33 ans et un Français de 24 ans ont été arrêtés, a indiqué dimanche la police et le ministère public tessinois.
Une course-poursuite a mobilisé les agents des douanes, soutenus par plusieurs patrouilles de la police cantonale, la police de la ville de Mendrisio et la police de Chiasso.
Le véhicule intercepté, en provenance d’Espagne, transportait la drogue dans un chargement de coussins.
C’est le JSL qui nous rapporte que 722 kilos de résine de cannabis ont été saisis par les dounaiers de la brigade de surveillance de Chalon sur Saône, sur l’aire de Boyer, sur l’autoroute A6, ce mardi 22 mars, dans le sens Lyon-Paris.
« Le chauffeur, de nationalité espagnole, déclare venir de Barcelone et se rendre en région parisienne. Il présente un document de transport couvrant un chargement de coussins. Les agents constatent à l’examen des palettes entreposées dans la remorque un très mauvais conditionnement des marchandises et procèdent à une fouille approfondie. Dissimulés à l’intérieur des cartons de coussins, ils découvrent plusieurs dizaines de ballots de cannabis, et en extraient au total 722 kg de résine », précisent les services de douane ce mardi.
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Grâce à de précieux renseignements de la cellule luttant contre les stupéfiants dans le Rhône, une enquête avait été ouverte à Lyon pour tenter de stopper une équipe qui réalisait des go-fast.
L’antenne lyonnaise de l’office anti-stupéfiants pistait donc ces trafiquants qui roulaient depuis l’Espagne pour livrer des stupéfiants dans toute la France, et notamment la région ‘rhônalpine’.
Particulièrement méfiants, les membres de l’organisation changeaient très régulièrement leur mode opératoire afin de déjouer les dispositifs policiers. Mais avec un « minutieux travail de surveillance » mené ces dernières semaines avec l’aide de la BRI de Nice, les prémices d’un nouveau voyage en direction de l’Espagne auraient été captés par les policiers lyonnais.
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C’est un service à compétence nationale rattaché à la Direction générale des douanes et droits indirects qui est chargée de mettre en œuvre, sur l’ensemble du territoire, la politique du renseignement, des contrôles et de la lutte contre la délinquance douanière organisée.
Service de constatation douanière de premier plan visant le haut spectre, la DNRED est également un service de renseignement du premier cercle.
Elle constitue à cet égard une direction originale, forte de sa double culture, dotée de pouvoirs et de moyens d’actions puissants et variés, intervenant dans plusieurs cadres légaux, en constante évolution. Elle doit faire preuve, à ce titre, d’une capacité d’adaptation permanente pour relever les nombreux défis juridiques soulevés à la fois par ses activités opérationnelles classiques de service douanier et son rôle de service du renseignement.
Le droit douanier a connu de fortes évolutions au cours des dernières années marquées par l’élargissement des pouvoirs d’enquête dévolus aux agents des douanes, notamment aux agents de la DNRED et le renforcement de l’encadrement de la mise en œuvre de ces pouvoirs, conditionnée par l’information préalable ou l’autorisation de l’autorité judiciaire.
Le code des douanes permet désormais aux agents de la DNRED, sous le contrôle de l’autorité judiciaire et sous couvert d’habilitations spéciales, de déployer des techniques spéciales d’enquêtes particulièrement utiles en matière de lutte contre la criminalité organisée : livraisons surveillées, infiltrations, surveillances transfrontalières, enquête sous pseudonyme sur le web et le darkweb, coup d’achat, géolocalisation des véhicules et des téléphones, « ouverture-frontière », substitution à l’opérateur de fret postal pour la livraison des colis contenant des marchandises de fraude. Tout au long de l’enquête douanière, les agents doivent anticiper la possible judiciarisation de leurs dossiers, en approchant au plus près d’une procédure purgée de tout risque de nullité et en déployant une stratégie compatible avec les poursuites décidées par l’autorité judiciaire.
Douanier avant tout, l’agent de la DNRED doit donc parfaitement maîtriser les outils juridiques à sa disposition et leur cadre d’utilisation, au code des douanes. Mais l’agent de la DNRED est également un agent appartenant à la communauté du renseignement du premier cercle, ce qui lui confère des obligations, des droits et des pouvoirs.
Issu de la loi du 24 juillet 2015, le droit du renseignement est l’aboutissement d’un long processus de légalisation de ces activités qui a eu la vertu de donner aux services, dont les actions étaient non pas illégales mais plutôt a-légales, une assise juridique et des garanties nécessaires. Ce droit leur permet de mettre en œuvre des techniques de renseignement particulièrement intrusives, sur autorisation du Premier ministre après avis de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR).
Depuis 2015, de nombreux textes sont venus compléter ou modifier ce nouveau cadre, dont la loi relative à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement du 30 juillet 2021. Prenant en compte les évolutions technologiques et les jurisprudences européennes et nationales (arrêt CJUE du 6 octobre 2020 dans l’affaire « Quadrature du Net », dans la continuité de l’arrêt CJUE du 21 décembre 2016 dit « Télé2 Sverige » ; Conseil d’État, Assemblée, 21 avril 2021), cette loi crée ou pérennise des techniques de renseignement (interception des communications satellitaires ; utilisation d’algorithme), renforce le contrôle de la CNCTR en donnant à son avis un caractère contraignant, encadre les échanges entre services de renseignement.
Au-delà de ces cadres juridiques propres au métier de la DNRED, les activités de la direction sont soumises à des réglementations de droit commun, telle que la protection des données personnelles ou la commande publique, dans le cadre desquelles les spécificités d’un service d’enquête et de renseignement doivent être prises en compte.
Jusqu’en fin d’année 2021, le conseil et l’expertise juridiques étaient assurés par une magistrate, de l’ordre judiciaire, et par l’agence de poursuites, chargée d’assurer le traitement contentieux et judiciaire des affaires réalisées par les directions d’investigations de la DNRED.
Afin de faire face aux enjeux actuels, mais également d’anticiper et de mesurer l’impact des évolutions normatives sur l’organisation et le fonctionnement de la DNRED, il a été décidé de renforcer la fonction juridique de la direction par le recrutement de deux nouvelles conseillères juridiques, l’une spécialisée sur toutes les questions relatives au renseignement et au droit public général, l’autre en charge de veiller à la sécurisation des investigations.
Conjugué à une protection maximale des agents dans l’exercice de leurs missions, le renforcement de la fonction juridique au sein de la DNRED permet ainsi d’articuler de la meilleure manière possible l’ensemble des capacités d’action des services de la direction, du recueil et de l’exploitation du renseignement jusqu’à la phase opérationnelle, de garantir l’efficacité de l’action de la DNRED dans la lutte contre la criminalité organisée et d’optimiser la réponse pénale de l’autorité judiciaire.
Depuis avril 2021, c’est Florian Colas qui est le directeur
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Le 23 mars 2022, France Culture, dans l’émission « LES PIEDS SUR TERRE » a laissé la parole à Marc Fievet, AKA « NS 55 DNRED » , qualifié de spectre du service de la DNRED, par Emmanuel Fansten dans un article de Libération
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Ce sont 558 kg de résine de cannabis, onze véhciules, 120 000 € et une machine à frabriquer des plaques d’immatriculation qui ont été saisis par les militaires sur l’A10. (©Facebook / Gendarmeries d’Eure-et-Loir et du Loiret )
c’est actu Chartres qui nous rapporte que quatre individus ont été mis en examen et placés en détention provisoire par un magistrat instructeur du tribunal judiciaire de Chartres (Eure-et-Loir) dans le cadre d’un trafic de stupéfiants.
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El HERALDO nous signale que l’armée, en collaboration avec la Marine et le parquet, a simultanément saisi 1 952 kilogrammes de marijuana et de cocaïne dans deux secteurs de la municipalité de Sitionuevo, Magdalena, appartenant à l’organisation criminelle « El Clan del Golfo ».
La première opération a eu lieu dans la zone rurale du village de Villa Clari, où, grâce à la capacité de chiens formés pour détecter et localiser les stupéfiants, 1 339 kilogrammes de marijuana de type effrayant et 13 kilogrammes de cocaïne ont été retrouvés cachés sous terre.
Dans le même temps, une deuxième saisie a été effectuée dans le district de Palerme, où les militaires ont localisé 498 kilos de marijuana de type « creepy » et 102 kilos de cocaïne dans une maison.
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C’est le journal DNA qui nous informe que suite à un contrôle organisé par les douaniers de la BSI de Mulhouse, un Serbe de 35 ans s’est fait interpeller au volant d’une Audi A5 au rond-point de Soppe-le-Bas.
Dans d’ingénieuses caches aménagées dans la voiture, les douaniers ont découvert un peu plus de 27 kilos d’herbe de cannabis.
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Comme le précise Radioscoop.com, lors d’un contrôle sur l’aire d’autoroute de Jasseron dans l’Ain, les douaniers ont intercepté un camion immatriculé en Espagne. Le PL renfermait 150 kilos d’herbe de cannabis caché dans de grands sacs.
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Comme le rapporte Bladi.net, la ‘Guardia civil’ a arrêté à Murcia le Marocain, meurtrier présumé d’un autre Marocain qu’il a poignardé avec un couteau en présence d’un troisième Marocain
Une affaire de drogue et de dette serait à l’origine de cette rixe violente entre ces trois ressortissants Marocains.
« Les personnes impliquées sont des repris de justice, liés à des crimes de violence sexiste, de trafic d’êtres humains et de drogue. D’un côté, Mounir, 44 ans, et Abdelkader, 38 ans, tous deux Marocains, aux antécédents judiciaires pour infractions présumées à la sécurité routière, menaces, bagarres et trafic de drogue. De l’autre, Abdelaziz, 41 ans, […] dont le casier judiciaire comporte des délits présumés de menaces, de trafic et de bagarres », indiquent des sources proches de l’enquête à El Español.
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Des garde-côtes de la Marine Royale opérant en Méditerranée sont intervenus, la matinée de ce vendredi 11 mars 2022, lors d’une opération de trafic illicite à l’est d’Al Hoceima.
L’intervention a permis de saisir 53 ballots de stupéfiants abandonnés par le go-fast qui a pris la fuite à grande vitesse vers le large à l’approche des unités de la Marine Royale, apprend-on de source militaire.
Les stupéfiants d’un poids total d’environ deux tonnes ont été acheminés vers le port d’Al Hoceima, avant d’être remis à la Gendarmerie Royale.
La police anti-stupéfiants iranienne a démantelé une équipe de trafiquants de drogue, qui transportaient une importante cargaison de stupéfiants de la ville de Zahedan vers les provinces centrales du pays.
Le général de brigade Ahmad Taheri a précisé qu’au cours de l’opération plus de 1,5 tonne de stupéfiants, dont 1,2 tonne d’opium, 282 kg de haschisch et 31 kg d’héroïne, ont été saisis aux trafiquants de drogue ainsi que eux pistolets avec des munitions.
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Les interpellations ont eu lieu mardi matin avec l’appui du Raid et de la BRI de Nantes.
Onze kilos de cocaïne, un kilo de résine de cannabis, 50 000 € en espèces et deux armes de poing : un P-38 et un pistolet semi-automatique Glock 26.
C’est le résultat des perquisitions menées par les policiers de la sûreté départementale dans le cadre du démantèlement d’un trafic de stupéfiants implanté dans les quartiers nord de Nantes.
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Les éléments de la Brigade anti-gangs relevant de la Sûreté provinciale de Laâyoune ont démantelé, tôt samedi matin, sur la base d’informations précises fournies par les services de la Direction générale de la surveillance du territoire (DGST), un réseau international de trafic de drogue, et saisi 4 tonnes et 345 kg de chira.
Les interventions menées sur le terrain par la Brigade anti-gangs, renforcée par la Brigade régionale d’intervention, ont abouti à ce stade de l’enquête, à l’interpellation de deux personnes, de 31 et 32 ans, pour leur implication présumée dans des activités de trafic international de drogue par voie maritime, indique un communiqué de la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN).
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Cette opération a permis aussi la saisie 2 Kalachnikov, 4 armes de poing et plusieurs centaines de munitions.
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Les douaniers d’Hendaye ont interpellé un chauffeur, au niveau du péage de Biriatou, qui transportait dans son camion plus de 900 kg d’herbe et de résine de cannabis ce samedi 12 février 2022.
Drogue cachée dans des panneaux en polystyrène isolant
Les douaniers ont contrôlé un poids-lourd qui transportait des panneaux en polystyrène isolant. Les produits stupéfiants étaient dissimulés à l’intérieur des blocs.
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AVISEUR INTERNATIONAL 