FRANCE 🇫🇷 (DG de la Douane) : retour sur le respect de l’Art.40 et sur l’irresponsabilité des Hauts-fonctionnaires

En octobre 2004, Dominique Barella, le président de l’USM réélu à ce poste pour deux ans écrivait sur les hiérarques: « Incapables de conduire une pédagogie publique, incapables d’assumer la responsabilité d’actes pris sous leur autorité, ne rendent service ni à nos concitoyens ni aux magistrats ? Leur activité serait-elle seulement d’éditer des camemberts sur la productivité ?

Hier, à la DNRED (Direction Nationale du Renseignement et des Opérations Douanières), les dérives, magouilles, bidonnages, mensonges et autres anomalies…étaient au programme !

Corinne Cleostrate, qui a occupé différents postes importants au sein de la DNRED, avant d’en prendre la tête, ne semble pas avoir appliqué l’Art 40 du CPP, vous savez, ce texte qui dit::

Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou d’un délit est tenu d’en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs. Lorsqu’il estime que les faits qui ont été portés à sa connaissance en application des dispositions de l’article 40 constituent une infraction commise par une personne dont l’identité et le domicile sont connus et pour laquelle aucune disposition légale ne fait obstacle à la mise en mouvement de l’action publique, le procureur de la République territorialement compétent décide s’il est opportun :

Soit d’engager des poursuites ;

2° Soit de mettre en œuvre une procédure alternative aux poursuites en application des dispositions des articles 41-1, 41-1-2 ou 41-2 ;

Soit de classer sans suite la procédure dès lors que les circonstances particulières liées à la commission des faits le justifient.

source

Comme Cheffe de division d’enquêtes spécialisée à la direction des enquêtes douanières de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières en 1994-1995, puis quelques années plus tard, de 2008 à 2011, cheffe de la direction du renseignement douanier, à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières, Corinne Cleostrate n’a certainement pas oublié d’informer les DI DNRED en poste.

Corinne Cleostrate aura certainement fait passer le message sous forme de blancs peut-être, mais pas seulement aux directeurs de la DNRED, mais aussi à Jean Luc Vialla, (Photo à gauche) DG de la Douane Francaise de 1993 à 1996 sans oublier Jérôme Fournel, DG de 2007 à 2013, avec lesquels elle affichait une proximité permettant une bonne communication.

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Eux n’ont rien dit sur les anomalies signalées!

Ou alors, quel procureur fut informé ?

A moins que le « secret défense » ne couvre tout cela!

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En FRANCE, la continuité est assurée pour que des lâches, des affairistes, des salauds, des attentistes et des opportunistes, toujours bien connectés, n’aient jamais le devoir d’assumer la moindre responsabilité!

Rappelons nous qu’en tant qu’agent infiltré de la Direction Nationale du Renseignement et des Enquêtes Douaniers, Marc Fievet qui a passé des années à risquer sa vie à travailler sur des affaires de trafic de stupéfiants depuis les ruelles de Gibraltar, celles de La Linea de la Conception et des quais de la marina de Puerto Banus en Andalousie, jusqu’aux immeubles de la 100ème rue de Bogotá en Colombie en passant par Tanger, Madrid, Tenerife, Milan, Zagreb, Dubaï, Rotterdam, Dublin, l’Écosse, Londres, Zurich, Le Liechtenstein, Caracas, Curaçao, Paris, Anvers, Djibouti et Le Caire, a été lâché par une bande de hauts-fonctionnaires de Bercy et Montreuil.

Marc Fievet qui a rencontré les plus hauts responsables du SVA espagnol, les responsables des secteurs cannabis et cocaïne du HM Customs Excise anglais, des agents des services allemands et des attachés du DEA Rome et Paris, toujours présenté par la DNRED comme l’agent en place sur la Costa del Sol et Gibraltar. Il a fourni des renseignements directement ou indirectement qui ont permis aux services hollandais, italiens, portugais, espagnols, canadiens et français de saisir plus de 100 tonnes de stupéfiants sans compter les biens saisis.

Marc Fievet est passé d’agent infiltré en contact régulier avec le ministre Michel Charasse, au statut de narcotrafiquant notoire condamné à perpétuité au Canada.

Donc depuis plus de 30 ans, Marc Fievet observe le comportement des DG de la Douane française et il est évident que chez ces gens-là, le courage d’assumer les actions terrains promues parfois, par des responsables politiques courageux et, parfois par des directeurs de la hiérarchie intermédiaire sur le terrain, ne fait pas partie des paramètres inculqués à l’ENA.

Prenons l’exemple de cet agent infiltré « NS 55 DNRED », qualificatif et emploi pourtant reconnus par des Directeurs de la DNRED ou autres directeurs…désormais en retraite… mais qualificatif et emploi rejetés par les « énarques conseillers administrateurs » de Bercy et de Montreuil qui sont, comme toute la DNRED opérationnelle le sait, des gens qui ont la connaissance innée et absolue des opérations terrains.

Alors …Fievet qui espérait que Jean Dominique Comolli…Mais non, lui était trop occupé à la SEITA pour brader la régie (des tabacs) et n’en avait vraiment rien à foutre, comme Jean Luc Viala d’ailleurs, qui n’avait qu’un seul souci, c’était d’améliorer son revers au tennis avec son entraîneur favori!

Pourtant Jean Dominique Comolli qui lui fut présenté dans le bureau du ministre Charasse, quelques jours après sa nomination, aurait pu lever le petit doigt pour le sortir de la merde ‘juridico-administrative’ internationale dans laquelle il se trouvait par manque de réaction de son successeur, Jean Luc Viala… Mais Jean Paul Garcia l’avait bien dit à Fievet au centre de détention d’Alhaurin de la Torre en Espagne lors d’une visite qu’il lui rendit, quelques semaines après son arrestation par Interpol, pour l’assurer du soutien total des autorités françaises, en précisant toutefois que pour la DG, donc DG, administrateurs et autres conseillers, les opérations mises en route du temps de Michel Charasse, le ministre et Jean Henri Hoguet, le boss de la DNRED faisaient parties d’un passé révolu et seulement susceptibles d’être reniées.

Pourtant à la DNRED, on aurait dû bouger, mais pas de ‘bol’ pour Fievet, le ‘tout en rondeur’ Bernard Pouyanné, le papa de Patrick, qui n’ayant rencontré Fievet qu’une fois en présence de Christian Gatard, ne pouvait être d’un grand soutien.

Pierre Mathieu DUHAMEL tenta une approche auprès de Madame Strachan, la DG du Customs excise anglais, sans y mettre le paquet avant de partir pantoufler à New York chez LVMH et devenir amnésique. Restait donc Joseph Le Louarn qui aurait pu et dû intervenir. Mais pas de ‘bol’ non plus, Le Louarn, successeur de Hoguet à la DNRED n’était pas un patron au sens noble du terme mais un parasite du système douanier. Joseph Le Louarn avait démontré tout au long de sa carrière, un égo surdimensionné par rapport à ses qualités et son seul souci n’était que la recherche de postes importants tout en restant totalement soumis aux décisions d’abandon d’opérations engagées au mépris des responsabilités inhérentes à sa charge comme le soutien des ses agents ou de ceux considérés comme tels. C’est lui qui accepta la directive de Nicolas Sarkozy de suspendre toutes les opérations d’infiltration menées par la DNRED; il en oublia de prévenir les principaux intéressés et alla jusqu’à refuser à Christian Gatard, le boss de l’Échelon de Nantes, l’assistance pour couvrir une réunion importante à Paris de « narco-négociants » pour l’enlèvement de 80 tonnes de haschich du côté de Djibouti.

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Pas de montée au créneau pour défendre l’agent NS 55 !

Nommé à la suite de Viala, arrive François AUVIGNE, qui après un passage à l’Inspection des finances à sa sortie de l’ENA, avait été chargé de mission à la Direction des relations économiques extérieures (DREE) de 1986 à 1988, puis conseiller technique aux cabinets de Jean-Pierre Chevènement, alors ministre de la Défense (1988-1991) puis de Philippe Marchand, au ministère de l’Intérieur. Il avait ensuite dirigé le cabinet de Jean-Noël Jeanneney au secrétariat d’Etat au Commerce extérieur puis à celui de la Communication entre 1991 et 1993. De retour à l’Inspection des finances, il en avait été chef de service adjoint de 1994 à 1997. Après le retour de la gauche au pouvoir en mai 1997, il avait été nommé chargé de mission auprès de Dominique Strauss-Kahn, ministre de l’Économie et des Finances, et de Christian Sautter, secrétaire d’Etat au Budget. C’est là que Francois Auvigne gère alors le courrier que Fievet a envoyé à DSK par la valise (diplomatique) du fond de sa cellule de Renous au Nouveau Brunswick. Francois Auvigne envoie immédiatement au Canada messieurs Christian Gatard et Bernard Roux, l’attaché douanier de Washington, accompagné du consul général de France Olivier Arribe pour dire à Fievet de plaider coupable alors que Bernard Pouyanné avait envoyé Philippe Galy, alors attaché à Londres, lui dire à Bellmarsh (prison à Londres) qu’il pouvait et devait plaider non coupable au Canada.

Donc François Auvigne connaissait le dossier de Fievet avant de devenir Directeur Général de la Douane française. Plus Ponce Pilate que Ponce Pilate, il refusera toutes interventions au mépris de la continuité du service de l’État.

C’est ce qu’on appelle en langage plébéien un salaud institutionnel !

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Quand à Alain CADIOU, ( deuxième en partant de la droite, accompagné de Jean-Yves Le Drian, député, (à gauche) et de la ministre Florence Parly au Budget à l’époque après une virée découverte de la côte à bord d’un des trois Cessna 406 de la base des douanes de Lann-Bihoué.). Alain CADIOU ne s’en occupera pas du tout et, maintenant, retiré au Touquet Paris-Plage, il s’en tape que Fievet soit resté 3.888 jours en taule!

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Mais comment ne pas relire l’interview donné par Jean Henri Hoguet lors d’une émission le Mardi 17 mai 2005 à 15 H 00, sur France Culture, dans l’émission « Le vif du sujet ».

Le Journaliste: mais vous, justement, vous étiez un de ses patrons; est-ce que lors de ses recours en grâce, vous avez été consulté par l’État?

Jean Henri Hoguet-Ex-Directeur de la DNRED: Jamais, jamais ! Non, Ce que je sais c’est que, quand Fiévet, alors il y a dû avoir, sans doute, une fausse manœuvre quand on lui a dit de plaider coupable au Canada, donc, il en a pris plein les gencives, perpétuité, et là, on a peut-être commis une erreur technique, je n’en sais rien, mais ce dont je suis sûr, c’est que, quand Fiévet alors est revenu et qu’on l’a, qu’il a été rejugé à Bobigny pour transformer la peine canadienne en peine française dans les geôles françaises, je pense qu’à ce moment là et avant, il fallait intervenir du ministère des Finances « dont dépend la douane » à la chancellerie, au Garde des sceaux, en lui expliquant qu’un type qui est rentré et que le procureur général, peut-être, devrait requérir une certaine indulgence pour ce type en faisant état de ce qu’il avait fait pour nous. Hors, au moment où il est rentré, il y a un nouveau directeur général qui est arrivé (C’était François Auvigne), qui avait jamais vu la douane, qui ne connaissait rien à la Douane, mais enfin, c’est pas grave puisqu’il est inspecteur des finances, il a dit au chef de la DNRED, et je le tiens du chef de la DNRED de l’époque (C’était Jean Puons) ces informations et je n’ai aucune raison de mettre en cause sa parole. Il lui a répondu : « Monsieur, je ne suis pas là pour assumer les décisions prises par d’autres » et comme le chef de la DNRED de l’époque insistait en disant, mais Monsieur le directeur général, on peut pas laisser une affaire comme ça etc. il lui a répondu : » je ne veux plus entendre parler de cette affaire. » Et la conversation s’est arrêtée là, et moi je trouve inadmissible qu’un haut responsable de l’administration, un haut fonctionnaire tienne ce raisonnement, parce que… si il a accepté d’être directeur général des douanes, ça veut dire qu’il doit assurer la continuité de la responsabilité de l’Etat; hors en se lavant les mains, il ressemble à Ponce Pilate, mais pas à un haut fonctionnaire responsable.

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Puis arriva l’onctueux François Mongin de 2002 à 2007, comme directeur général des Douanes et droits indirects et parallèlement secrétaire général de Tracfin. Lui aussi sera d’une totale discrétion sur l’affaire Fievet.

Ses « sbires administrateurs énarques et autres conseillers », agissant pour le convaincre que Fievet est un narco !

Depuis il officie chez HSBC, les gangsters de la finance !

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Après c’est Jérôme Fournel (photo à droite), ( Il nous a régalés de ses exploits!) qui à peine arrivé à Montreuil, interdit à Fievet l’entrée de la DG, ukase transmis par Jean Paul Garcia qui était alors en charge de l’A2. Reçu longuement dans le hall d’accueil par Garcia, Fievet ne put rencontrer Corinne CLEOSTRATE qui l’évitât savamment et refusa même le fanzine que Fievet avait préparé pour tracter devant la DG.

En fin de journée, Fievet ne put réussir à rattraper l’administrateur civil Gérard SCHOEN (photo à gauche) qui se sauva à sa vue!

Jérôme Fournel quand il apprit de la bouche de Jean Paul Garcia qu’un film était en préparation, lui rétorqua; « Ça aussi, il va falloir que je m’en occupe!« 

Jérôme Fournel a pu compter sur Erwan Guilmin, énarque et administrateur civil pour répondre par la négative à toutes demandes d’indemnisation formulées par Fievet en répétant jusqu’à l’orgasme que Fievet s’était mis à son compte. Erwan Guilmin qui est un magouilleur le démontrera officiellement quelques années plus tard lorsqu’il sera pris et confondu d’avoir pratiquer le caviardage sur un document classé « SECRET DEFENSE » alors qu’il avait rejoint la DNRED comme DOD (Directeur des opérations douanières).

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Quand à Hélène Crocquevielle, il est impossible d’en dire la moindre chose, vue son insignifiance au poste de DG qu’elle occupa durant 4 ans, exception faite de sa facilité à jeter l’agent du contribuable par la fenêtre.

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L’espoir restait intact qu’enfin un DG assume la responsabilité de ce lâchage et ce DG c’était Rodolphe Gintz!

Lui n’a rien fait ! Ah, si, il a bloqué Fievet sur Twitter, indiquant qu’il ne voulait être complice de diffamations.

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Puis Isabelle Braun-Lemaire…

Avant le passage de flambeau à Florian Colas, ancien directeur de cabinet d’Olivier Dussopt…ministre fossoyeur des retraites, est aussi le ministre qui a massacré les missions fiscales, en se livrant à un travail de dépeçage de la Douane, travail qui avait été certes bien commencé par Gérald Darmanin lors de son court passage à Bercy, lorsqu’il demandait conseil à Jérôme Fournel pour arranger le PSG...

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EUROPE 🇪🇺 : Europol et ENFAST dévoilent la liste actualisée des NARCOS les plus recherchés dans l’UE pour 2023

Le Réseau européen des équipes de recherche active de fugitifs (ENFAST), soutenu par Europol, lance la campagne 2023 EU Most Wanted pour demander de l’aide pour retrouver des fugitifs à travers l’Europe.

ENFAST, c’est le réseau européen d’équipes de recherche active de fugitifs.

Le projet ENFAST vise à accroître la sécurité au sein de l’Union européenne en améliorant l’efficacité de la recherche et de l’arrestation des criminels recherchés au niveau international qui ont commis des crimes graves. ENFAST est un réseau de policiers disponibles 24h/24 et 7j/7, capables d’agir immédiatement pour localiser et arrêter les fugitifs.

Pour attirer l’adhésion des citoyens, Europol a publié une bande dessinée en quatre volets qui montre l’importance de cette collaboration pour capturer les criminels les plus recherchés.

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La liste des NARCOS recherchés en Europe vient d’être mise à jour

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 9 years of prison

🇳🇱 WESSELS, Rick Gerardus Margaretha

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 7 years of prison

🇳🇱 EBBEN, Marco

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 18 years of prison

🇧🇪 HAREDIN, FEJZULLA

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Failed to attend court

🇪🇪 VESKUS, MIHKEL

Dangerous

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Reward

Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Ongoing investigation

🇳🇱 LEIJDEKKERS, Joseph Johannes (Jos)

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 10,5 years of prison

🇷🇴 COTOS, ADRIAN

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Ongoing investigation

🇸🇪 GOMEZ, Tania

Dangerous

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Reward

Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

🇦🇹 SCHABEL, Martin Josef

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 6,5 years of prison

🇨🇿 KIJONKA, Norbert

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Ongoing investigation

🇸🇪 NIRBERG, Dominik Alexander

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 15 months years of prison

🇲🇹 CALLEJA MAATOUK, Marzia Marimar

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Escaped from prison

🇩🇰 DO, Steffen van Khoa

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances, Participation in a criminal organisation

Ongoing investigation

🇨🇿 KOVÁČ, Vilém

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Ongoing investigation

🇸🇮 ŠMATLÁK, Martin

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Failed to attend court

🇸🇮 SAMARDŽIJA , Mladen

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 11 years of prison

🇱🇹 POZARICKIJ, DARIUS

Dangerous

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Illicit trafficking in weapons, munitions and explosives

Failed to attend court

🇲🇹 CALLEJA MAATOUK, Jomic

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances, Participation in a criminal organisation

Failed to attend court

🇪🇸 KURKUCHEV, Nikolay Shterev

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances, Murder, grievous bodily injury, Participation in …

Ongoing investigation

🇱🇹 KANYS, Renaldas

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 12 years of prison

🇱🇹 BYCIUS, REMIGIJUS

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 16 years of prison

🇧🇬 SHAKIR, MUSTAFA MEHMED

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

🇱🇻 IVANČUKS, Romāns

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Ongoing investigation

🇸🇪 MIAH, Victor

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Ongoing investigation

🇭🇺 ÜREGI, Péter

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Ongoing investigation

🇭🇺 CSIKÓS, András

Dangerous

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Ongoing investigation

🇪🇪 SILD, Anton

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Illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances

Sentenced to 13 years of prison

🇨🇿 KÁRA, Ondřej

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FRANCE 🇫🇷 (Bercy – Ministère des finances) : confidences de NS 55 à bord d’un camping-car…

Bercy est une cathédrale. Un bâtiment froid et immense, une véritable forteresse qui semble imprenable et incarne la toute puissance de l’Etat. Même flanqué de sa remorque, le camping-car du narcotour de France installé au pied du ministère semblait bien minuscule face à la démesure de l’ogre des finances.

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BELGIQUE 🇧🇪 (Limbourg) : saisie de 45 kilos de coke dans un bus

Quelque 45 kilos de cocaïne ont été découverts récemment dans un car de tourisme de la société allemande Flixbus, a annoncé vendredi Bruno Coppin, le magistrat chargé des relations avec la presse au parquet limbourgeois.

source

ITALIE 🇮🇹 (Trieste) : saisie de 4 tonnes 300 de cocaïne

Plusieurs agents avaient infiltré le milieu du narcotrafic dans le cadre de cette affaire

Lors d’une perquisition menée mardi dans la ville portuaire de Trieste, au nord-est de la péninsule, 4,3 tonnes de cocaïne ont été saisies, a annoncé la Guardia di Finanza, la police douanière et financière italienne. Trente-huit personnes ont été interpellées en Italie, en Slovénie, en Croatie, en Bulgarie, aux Pays-Bas et en Colombie, dans le cadre de cette affaire.

La police italienne a notamment collaboré avec les autorités colombiennes et le bureau américain Homeland Security Investigations. En Italie, l’opération était coordonnée par la direction anti-mafia du ministère de l’Intérieur.

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DNRED 🇫🇷 (Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières) : un peu de précisions sur ce service de renseignement

C’est un service à compétence nationale rattaché à la Direction générale des douanes et droits indirects qui est chargée de mettre en œuvre, sur l’ensemble du territoire, la politique du renseignement, des contrôles et de la lutte contre la délinquance douanière organisée.

Service de constatation douanière de premier plan visant le haut spectre, la DNRED est également un service de renseignement du premier cercle.

Elle constitue à cet égard une direction originale, forte de sa double culture, dotée de pouvoirs et de moyens d’actions puissants et variés, intervenant dans plusieurs cadres légaux, en constante évolution. Elle doit faire preuve, à ce titre, d’une capacité d’adaptation permanente pour relever les nombreux défis juridiques soulevés à la fois par ses activités opérationnelles classiques de service douanier et son rôle de service du renseignement.

Le droit douanier a connu de fortes évolutions au cours des dernières années marquées par l’élargissement des pouvoirs d’enquête dévolus aux agents des douanes, notamment aux agents de la DNRED et le renforcement de l’encadrement de la mise en œuvre de ces pouvoirs, conditionnée par l’information préalable ou l’autorisation de l’autorité judiciaire.

Le code des douanes permet désormais aux agents de la DNRED, sous le contrôle de l’autorité judiciaire et sous couvert d’habilitations spéciales, de déployer des techniques spéciales d’enquêtes particulièrement utiles en matière de lutte contre la criminalité organisée : livraisons surveillées, infiltrations, surveillances transfrontalières, enquête sous pseudonyme sur le web et le darkweb, coup d’achat, géolocalisation des véhicules et des téléphones, « ouverture-frontière », substitution à l’opérateur de fret postal pour la livraison des colis contenant des marchandises de fraude. Tout au long de l’enquête douanière, les agents doivent anticiper la possible judiciarisation de leurs dossiers, en approchant au plus près d’une procédure purgée de tout risque de nullité et en déployant une stratégie compatible avec les poursuites décidées par l’autorité judiciaire.

Douanier avant tout, l’agent de la DNRED doit donc parfaitement maîtriser les outils juridiques à sa disposition et leur cadre d’utilisation, au code des douanes. Mais l’agent de la DNRED est également un agent appartenant à la communauté du renseignement du premier cercle, ce qui lui confère des obligations, des droits et des pouvoirs.

Issu de la loi du 24 juillet 2015, le droit du renseignement est l’aboutissement d’un long processus de légalisation de ces activités qui a eu la vertu de donner aux services, dont les actions étaient non pas illégales mais plutôt a-légales, une assise juridique et des garanties nécessaires. Ce droit leur permet de mettre en œuvre des techniques de renseignement particulièrement intrusives, sur autorisation du Premier ministre après avis de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR).

Depuis 2015, de nombreux textes sont venus compléter ou modifier ce nouveau cadre, dont la loi relative à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement du 30 juillet 2021. Prenant en compte les évolutions technologiques et les jurisprudences européennes et nationales (arrêt CJUE du 6 octobre 2020 dans l’affaire « Quadrature du Net », dans la continuité de l’arrêt CJUE du 21 décembre 2016 dit « Télé2 Sverige » ; Conseil d’État, Assemblée, 21 avril 2021), cette loi crée ou pérennise des techniques de renseignement (interception des communications satellitaires ; utilisation d’algorithme), renforce le contrôle de la CNCTR en donnant à son avis un caractère contraignant, encadre les échanges entre services de renseignement.

Au-delà de ces cadres juridiques propres au métier de la DNRED, les activités de la direction sont soumises à des réglementations de droit commun, telle que la protection des données personnelles ou la commande publique, dans le cadre desquelles les spécificités d’un service d’enquête et de renseignement doivent être prises en compte.


Jusqu’en fin d’année 2021, le conseil et l’expertise juridiques étaient assurés par une magistrate, de l’ordre judiciaire, et par l’agence de poursuites, chargée d’assurer le traitement contentieux et judiciaire des affaires réalisées par les directions d’investigations de la DNRED.

Afin de faire face aux enjeux actuels, mais également d’anticiper et de mesurer l’impact des évolutions normatives sur l’organisation et le fonctionnement de la DNRED, il a été décidé de renforcer la fonction juridique de la direction par le recrutement de deux nouvelles conseillères juridiques, l’une spécialisée sur toutes les questions relatives au renseignement et au droit public général, l’autre en charge de veiller à la sécurisation des investigations.

Conjugué à une protection maximale des agents dans l’exercice de leurs missions, le renforcement de la fonction juridique au sein de la DNRED permet ainsi d’articuler de la meilleure manière possible l’ensemble des capacités d’action des services de la direction, du recueil et de l’exploitation du renseignement jusqu’à la phase opérationnelle, de garantir l’efficacité de l’action de la DNRED dans la lutte contre la criminalité organisée et d’optimiser la réponse pénale de l’autorité judiciaire.

Depuis avril 2021, c’est Florian Colas qui est le directeur

source

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Le 23 mars 2022, France Culture, dans l’émission « LES PIEDS SUR TERRE » a laissé la parole à Marc Fievet, AKA « NS 55 DNRED » , qualifié de spectre du service de la DNRED, par Emmanuel Fansten dans un article de Libération

Marc Fievet en 1987 à Gibraltar à bord du M/Y Astéride

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EUROPE 🇪🇺 : la Commission propose une Agence européenne des drogues

La Commission européenne a proposé mercredi de renforcer le mandat de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies, en le transformant en une Agence des drogues de l’Union européenne.

Cette agence serait capable d’émettre des alertes lorsque des substances dangereuses sont sciemment vendues à des fins illicites, de surveiller la polyconsommation (notamment la consommation de substances addictives légales en même temps que de drogues illicites), ou encore d’élaborer des campagnes de prévention au niveau européen.

Elle est appelée à travailler étroitement avec l’Agence européenne des médicaments (EMA) ainsi qu’avec l’agence européenne de police criminelle Europol.

Actuellement, l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT), basé à Lisbonne (Portugal), fournit des données et des analyses scientifiques indépendantes pour soutenir l’élaboration de politiques de lutte anti-drogue au niveau de l’UE.

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NARCO-LOGISTIQUE: les grandes routes du haschisch marocain vers ses fumeurs en Europe

Si le haschisch est cultivé au Maroc, son parcours pour arriver vers les consommateurs en Europe traverse plusieurs pays que ce soit par voie terrestre ou maritime.

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AVISEUR INTERNATIONAL : les toutes dernières « NARCONEWS » via Twitter

MAROC 🇲🇦 (Rabat) : depuis près d’un mois, grand bal des tartuffes au Parlement marocain

« Pour des raisons thérapeutiques », disent-ils… Depuis près d’un mois, le sujet du cannabis est au centre des débats au Parlement marocain. Non pour renforcer les contrôles et torpiller le trafic de cannabis, mais pour légiférer sur sa légalisation. Voilà qui va donner des « hallucinations » au voisin européen …

217 tonnes. C’est la quantité de cannabis et d’herbe, saisie par les services de la sûreté nationale et la surveillance du territoire national pendant le confinement sanitaire. 600 kg en octobre de l’année 2019, découverts, cette fois, par les gendarmeries de Narbonne et de Clermont-Ferrand. Trois mois plus tôt, 27,3 tonnes soigneusement dissimulées dans des véhicules de transport international, au port de Tanger-Med. En 2018, la Direction générale de la Sûreté nationale (DGSN) avait mis la main sur 52 tonnes de résine de cannabis. En 2017 : 700 tonnes, selon un rapport d’Etat américain sur le trafic de drogue.

Mais ce dernier rapport ne s’est pas contenté de jouer les comptables : il pointe les intérêts du Royaume dans ce trafic, insistant notamment sur les gains qu’il en a tirés en 2017 : le magot correspondrait “à 23 % du PIB marocain, soit plus de 100 milliards de dollars”. Une mine d’or pour le Maroc, mais un camouflet pour l’Europe: “principale destination de ce trafic, qui transite par l’Espagne, avant d’irriguer le Vieux Continent”, précise le rapport.

Il n’y a pas de fumée sans feu

Fait curieux : les autorités marocaines laissent faire les trafiquants, tout en s’empressant à pondre des communiqués victorieux sur la baisse de cette criminalité. Pourtant, il suffit d’un détour par le nord du pays pour le constater : les champs de cannabis s’étalent sur plusieurs hectares. Sans qu’il y ait un raclement de gorge de la part des autorités. Mais chut… Le dernier qui a joué à l’enfant d’Andersen – cet enfant qui criait : “le roi est nu” -, c’est l’Office des Nation-Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) : depuis quatorze ans, il est interdit de réaliser des enquêtes de terrain.

Car rien ne doit venir souiller “le habits neufs de l’empereur”. Au Maroc, le cannabis n’obéit pas seulement à des intérêts économiques : il est cultivé principalement dans la région frondeuse du RIF. Là-bas, c’est le trafic qui permet de nourrir de nombreux habitants. Plus de 800.000 personnes, selon ce dernier rapport des Nations Unis. La moindre intervention des gendarmes contre les trafiquants attire des milliers de manifestants dans les rues. Depuis des décennies, le Royaume s’est retrouvé devant un choix cornélien : soit les priver de cette manne et prendre le risque de raviver les tensions, soit fermer les yeux et devenir lui-même complice. Tout compte fait, il a préféré verser dans le double jeu : l’interdire sur papier, pour faire bonne figure et le tolérer dans les faits, pour “acheter” la paix sociale. Question de stabilité du trône.

C’est sûrement pour rompre avec cette tactique que le royaume alaouite a décidé de tourner la page de l’illégalité du cannabis. Sous couvert de la dernière décision des Nations Unis de retirer cette drogue de sa liste de stupéfiants, députés et ministres marocains déboulent dans les machettes, pour puiser leur science dans la littérature médicale et préparer l’opinion : le gouvernement a conscience des vertus « thérapeutiques » du cannabis … “iI faudrait au Maroc un cadre légal et réglementaire sur ce sujet, car la répression seule a montré son inefficacité. Elle est injuste dans notre contexte“… “Il serait plus rentable, en termes de santé publique, d’être plus efficace dans la lutte contre le tabagisme…”, “Aujourd’hui, nous gagnerons tous si ce débat se faisait sereinement, loin de toutes polémiques politiciennes stériles”. Effectivement, tout le monde trouvera à y gagner : le Royaume peut compter sur les trafiquants pour renflouer ses caisses ( il pourrait gagner 1 milliard par an ) et les trafiquants peuvent compter sur le Royaume pour devenir … « officiels ». C’est royal !

Les régions concernées sont connues de tous les “aficionados” de « la marocaine » : Chefchaouen, Taounate ou Al Hoceima. Là-bas, il existe différentes qualités de poudres, appelées Chira. La plus communément produite est Sandouk, cueillie dans son état brut, puis transformée en poudre par les exploitants marocains ou des opérateurs étrangers.

Dans les rues pittoresques de Chefchaouen, grand fumoir à ciel ouvert, la beuh passe de mains en mains.

Les trafiquants courent les rues étroites. Souvent la barbe et à la casquette des policiers nonchalants. La dernière tendance ? Jouer les guides touristiques à travers les champs et les ateliers de transformation de la drogue. Pour vendre leur “science” à ces touristes qui ont les euro, mais pas le savoir-faire : comment la drogue est cultivée, comment elle est transformée, comment – surtout – repartir avec un « petit lot » et passer sous les radars des douanes : “si vous voulez acheter une grande quantité, je vous montrerais comment faire passer la marchandise en Europe, sans le moindre problème.

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FRANCE 🇫🇷 : ce que vous n’apprendrez pas en allant au musée de la Douane française à Bordeaux

MALTE 🇲🇹 (Malta Freeport Terminal) : les douaniers contrôlent un conteneur frigorifique chargé de bananes et saisissent 740 kilos de cocaïne

 740 kilos de cocaïne de haute pureté étaient cachés dans un conteneur frigorifique de 40 pieds ont été saisi par les douaniers.

Le conteneur avait été sélectionné pour être scanné à la suite d’une évaluation des risques et a été ouvert pour un contrôle physique.

Au total, 740 paquets d’une substance blanche pesant un kilogramme chacun ont été trouvés cachés dans 37 boîtes. Il s’est alors avéré qu’il s’agissait de cocaïne de haute pureté.

La cargaison, en route de l’Équateur vers la Slovénie 🇸🇮, contenait 1 080 cartons de bananes et la drogue était dissimulée dans les cartons de fruits.

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