Aviseur International renseigne, sans complaisance, sur la problématique de la drogue, du narcotrafic, de la corruption et sur les politiques mises en œuvre par les différents Etats et les dérives que s'autorisent les fonctionnaires des administrations — aviseurinternational@proton.me — 33 (0) 6 84 30 31 81
Alors que les gabelous étaient en faction au péage de Beuzeville ce lundi 11 avril 2022, ils ont contrôlé un véhicule avec plus d’un kilo de cocaïne planqué derrière le tableau de bord.
C’est 20 minutes qui nous informe que lors d’un contrôle à bord du bateau MSC Seaside en escale à Marseille le 4 avril dernier, les forces de l’ordre ont découvert 12kg de cocaïne cachés dans des valises.
C’est 20 minutes qui nous rapporte qu’un jeune homme de 21 ans a été abattu par la police à Berre-l’Etang dans les Bouches du Rhône, une commune de l’ouest marseillais, au cours d’une opération anti-drogue.
Les policiers de la PJ de Marseille s’apprêtaient à interpeller une dizaine d’individus après avoir assisté à une importante transaction de stups lorsqu’un des véhicules des malfrats leur a foncé dessus.
Un des agents a alors ouvert le feu tandis que les policiers parvenaient à éviter la voiture.
Le corps du jeune homme, originaire du 14e arrondissement de Marseille, a été retrouvé dans le véhicule abandonné un kilomètre plus loin, visiblement mortellement touché par un tir de riposte.
Mais quel intérêt national peut-il justifier, en matière pénale, que la défense ne puisse accéder aux documents sur lesquels se fonde l’accusation ? Existe-t-il réellement de légitimes raisons de sacrifier ainsi les droits de la défense sur l’autel de la raison d’État ?
La raison d’État est un pouvoir qui agit au-dessus de la morale et du droit, au nom ou au prétexte du bien commun1. C’est à l’aune de ce principe que l’État s’autorise, ponctuellement, à violer le droit et la loi au nom d’un critère d’intérêt supérieur2. C’est en application de ce même principe qu’en 1822, puis en 1875, le Conseil d’État a créé la catégorie des actes de gouvernement : ces décisions insusceptibles de recours, puisqu’intrinsèquement liées à l’action du pouvoir exécutif et, in fine, à la politique3.
Si nécessaire soit-elle, la raison d’État est l’ennemi des libertés individuelles, dont le rôle est aussi de « raisonner la raison d’État »4. Puisque la raison d’État permet d’outrepasser la loi, alors des garde-fous sont nécessaires, afin d’éviter le basculement d’une démocratie vers un régime autoritaire. C’est d’ailleurs dans cette perspective que le législateur et les constituants sont intervenus, à l’occasion de la Constitution du 4 octobre 1958, puis de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, afin de réduire le champ des actes de gouvernement, et d’autoriser les recours en justice internationale et devant le Conseil constitutionnel contre certains d’entre eux.
Je ne dis pas qu’il est mauvais, ce cher Jérôme Fournel, je dis seulement que lorsqu’il se plante par incompétence caractérisée, c’est le contribuable qui paye!Jamais, chez ces gens-là, on assume la moindre responsabilité !
Espérons que son action soit plus efficace que celle qu’il avait mené à la tête de la Douane pour le renouvellement de la flotte d’avions et de navires.
En Conseil des ministres, le président de la République s’était dit prêt à repolitiser les nominations dans les grandes directions pour rendre plus efficace l’application des lois.
C’est une pratique qu’il avait promise d’appliquer en arrivant au pouvoir:l’instauration d’un «spoil system» à la française.
Autrement dit, la nomination de fonctionnaires en phase avec la politique gouvernementale aux postes clés de la haute administration française, de façon à éviter les effets d’inertie, voire la résistance de la technostructure. À l’image de ce qui est en vigueur aux États-Unis, où les responsables changent à chaque alternance.
Sauf que cet objectif s’est rapidement enlisé, Emmanuel Macron refusant de lancer une chasse aux sorcières. Il s’était contenté de pointer, régulièrement, les conservatismes de l’administration et d’exhorter ses ministres à reprendre la main sur les grandes directions ministérielles. Mais cela devrait changer, si l’on en croit la porte-parole du gouvernement Sibeth Ndiaye.
Alors qu’une famille Guadeloupéenne procédait à son embarquement vendredi pour Paris, les douaniers ont découvert. 2,3 kilos de cocaïne dissimulés dans leurs bagages.
Le couple était accompagné de deux enfants de seulement 2 et 5 ans.
Le véhicule intercepté, en provenance d’Espagne, transportait la drogue dans un chargement de coussins.
C’est le JSL qui nous rapporte que 722 kilos de résine de cannabis ont été saisis par les dounaiers de la brigade de surveillance de Chalon sur Saône, sur l’aire de Boyer, sur l’autoroute A6, ce mardi 22 mars, dans le sens Lyon-Paris.
« Le chauffeur, de nationalité espagnole, déclare venir de Barcelone et se rendre en région parisienne. Il présente un document de transport couvrant un chargement de coussins. Les agents constatent à l’examen des palettes entreposées dans la remorque un très mauvais conditionnement des marchandises et procèdent à une fouille approfondie. Dissimulés à l’intérieur des cartons de coussins, ils découvrent plusieurs dizaines de ballots de cannabis, et en extraient au total 722 kg de résine », précisent les services de douane ce mardi.
Grâce à de précieux renseignements de la cellule luttant contre les stupéfiants dans le Rhône, une enquête avait été ouverte à Lyon pour tenter de stopper une équipe qui réalisait des go-fast.
L’antenne lyonnaise de l’office anti-stupéfiants pistait donc ces trafiquants qui roulaient depuis l’Espagne pour livrer des stupéfiants dans toute la France, et notamment la région ‘rhônalpine’.
Particulièrement méfiants, les membres de l’organisation changeaient très régulièrement leur mode opératoire afin de déjouer les dispositifs policiers. Mais avec un « minutieux travail de surveillance » mené ces dernières semaines avec l’aide de la BRI de Nice, les prémices d’un nouveau voyage en direction de l’Espagne auraient été captés par les policiers lyonnais.
C’est un service à compétence nationale rattaché à la Direction générale des douanes et droits indirects qui est chargée de mettre en œuvre, sur l’ensemble du territoire, la politique du renseignement, des contrôles et de la lutte contre la délinquance douanière organisée.
Service de constatation douanière de premier plan visant le haut spectre, la DNRED est également un service de renseignement du premier cercle.
Elle constitue à cet égard une direction originale, forte de sa double culture, dotée de pouvoirs et de moyens d’actions puissants et variés, intervenant dans plusieurs cadres légaux, en constante évolution. Elle doit faire preuve, à ce titre, d’une capacité d’adaptation permanente pour relever les nombreux défis juridiques soulevés à la fois par ses activités opérationnelles classiques de service douanier et son rôle de service du renseignement.
Le droit douanier a connu de fortes évolutions au cours des dernières années marquées par l’élargissement des pouvoirs d’enquête dévolus aux agents des douanes, notamment aux agents de la DNRED et le renforcement de l’encadrement de la mise en œuvre de ces pouvoirs, conditionnée par l’information préalable ou l’autorisation de l’autorité judiciaire.
Le code des douanes permet désormais aux agents de la DNRED, sous le contrôle de l’autorité judiciaire et sous couvert d’habilitations spéciales, de déployer des techniques spéciales d’enquêtes particulièrement utiles en matière de lutte contre la criminalité organisée : livraisons surveillées, infiltrations, surveillances transfrontalières, enquête sous pseudonyme sur le web et le darkweb, coup d’achat, géolocalisation des véhicules et des téléphones, « ouverture-frontière », substitution à l’opérateur de fret postal pour la livraison des colis contenant des marchandises de fraude. Tout au long de l’enquête douanière, les agents doivent anticiper la possible judiciarisation de leurs dossiers, en approchant au plus près d’une procédure purgée de tout risque de nullité et en déployant une stratégie compatible avec les poursuites décidées par l’autorité judiciaire.
Douanier avant tout, l’agent de la DNRED doit donc parfaitement maîtriser les outils juridiques à sa disposition et leur cadre d’utilisation, au code des douanes. Mais l’agent de la DNRED est également un agent appartenant à la communauté du renseignement du premier cercle, ce qui lui confère des obligations, des droits et des pouvoirs.
Issu de la loi du 24 juillet 2015, le droit du renseignement est l’aboutissement d’un long processus de légalisation de ces activités qui a eu la vertu de donner aux services, dont les actions étaient non pas illégales mais plutôt a-légales, une assise juridique et des garanties nécessaires. Ce droit leur permet de mettre en œuvre des techniques de renseignement particulièrement intrusives, sur autorisation du Premier ministre après avis de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR).
Depuis 2015, de nombreux textes sont venus compléter ou modifier ce nouveau cadre, dont la loi relative à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement du 30 juillet 2021. Prenant en compte les évolutions technologiques et les jurisprudences européennes et nationales (arrêt CJUE du 6 octobre 2020 dans l’affaire « Quadrature du Net », dans la continuité de l’arrêt CJUE du 21 décembre 2016 dit « Télé2 Sverige » ; Conseil d’État, Assemblée, 21 avril 2021), cette loi crée ou pérennise des techniques de renseignement (interception des communications satellitaires ; utilisation d’algorithme), renforce le contrôle de la CNCTR en donnant à son avis un caractère contraignant, encadre les échanges entre services de renseignement.
Au-delà de ces cadres juridiques propres au métier de la DNRED, les activités de la direction sont soumises à des réglementations de droit commun, telle que la protection des données personnelles ou la commande publique, dans le cadre desquelles les spécificités d’un service d’enquête et de renseignement doivent être prises en compte.
Jusqu’en fin d’année 2021, le conseil et l’expertise juridiques étaient assurés par une magistrate, de l’ordre judiciaire, et par l’agence de poursuites, chargée d’assurer le traitement contentieux et judiciaire des affaires réalisées par les directions d’investigations de la DNRED.
Afin de faire face aux enjeux actuels, mais également d’anticiper et de mesurer l’impact des évolutions normatives sur l’organisation et le fonctionnement de la DNRED, il a été décidé de renforcer la fonction juridique de la direction par le recrutement de deux nouvelles conseillères juridiques, l’une spécialisée sur toutes les questions relatives au renseignement et au droit public général, l’autre en charge de veiller à la sécurisation des investigations.
Conjugué à une protection maximale des agents dans l’exercice de leurs missions, le renforcement de la fonction juridique au sein de la DNRED permet ainsi d’articuler de la meilleure manière possible l’ensemble des capacités d’action des services de la direction, du recueil et de l’exploitation du renseignement jusqu’à la phase opérationnelle, de garantir l’efficacité de l’action de la DNRED dans la lutte contre la criminalité organisée et d’optimiser la réponse pénale de l’autorité judiciaire.
Depuis avril 2021, c’est Florian Colas qui est le directeur
Ferdinand Boisrond est adjoint à la jeunesse à la mairie de Saint-Laurent du Maroni. Il a été mis en examen pour trafic de stupéfiants et placé en détention provisoire. Les explications d’Ingrid Ssosse-Ismain de Guyane la 1ère.
La police met fin à un trafic de « Purple drank », drogue populaire dans le rap US
20 minutes nous informe que la semaine dernière, les policiers du commissariat d’arrondissement ont interpellé cinq personnes dans le cadre d’une enquête pour un trafic de psychotropes. Parmi elles, un pharmacien et une de ses salariés sont suspectés d’avoir fourni les médicaments nécessaires à la production de « Purple drank » une drogue à la mode chez les adolescents.
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DOUBS
Fusillade et trafic de drogue à Besançon : le parquet demande le renvoi de 27 personnes
Le FIGARO nous rapporte que lors d’une conférence de presse, le procureur de la République de Besançon, Étienne Manteaux, a précisé qu’il s’apprêtait à demander au juge d’instruction le renvoi devant le tribunal correctionnel d’une des deux équipes de malfaiteurs, soit 27 personnes au total, à l’origine de cette «guerre de territoire» qui avaient fait une douzaine de blessés et un mort. Celles-ci sont mises en examen pour «trafic de stupéfiants» et «association de malfaiteurs», ainsi que pour «tentative de meurtre» pour certaines. Si le magistrat instructeur suit les réquisitions, le procès pourrait se tenir en juin, a précisé le procureur.
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LOT
ACTU Lot nous informe que les policiers ont arrêté trois trafiquants de drogue sur Cahors
Patrick Meynier, commissaire divisionnaire et directeur départemental de la sécurité publique du Lot, est revenu sur trois affaires liées au trafic de drogue élucidées au cours du mois de mars 2022 par les policiers de l’arrondissement de Cahors. « On a mis un grand coup de pied dans la fourmilière. On ne lâche rien ! On a du pain sur la planche. »
Pour le commissaire, ces trois affaires sont la preuve de « l’activité importante de la sûreté urbaine, les policiers de nuit et les enquêteurs. C’est l’aboutissement de surveillances, de filatures, d’écoute, de rapprochement, de pénétration du milieu… Ce n’est pas le fait du hasard. »
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PYRENEES ATLANTIQUES
C’est FRANCE BLEU qui nous annonce que cinq complices de « Casper » ont été condamnés à Bayonne pour trafic de drogues
Ils se prénomment Angelo, Tim, Nicolas et David. Les quatre prévenus, âgés de 28 à 44 ans, sont alignés à la barre du tribunal correctionnel de Bayonne, ce mercredi 23 mars, présidé par la toute nouvelle patronne du tribunal Florence Bouvier. Seul Jérémy est absent de l’audience. Lui aussi doit pourtant s’expliquer sur un vaste trafic de stupéfiants mené entre l’Espagne et la France en 2019 et 2020. La fine équipe allait chercher le cannabis et la cocaïne de l’autre côté de la frontière, stockait la drogue au Pays Basque, avant de la revendre en Bretagne, notamment à Rennes, et en région parisienne.
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HÉRAULT
C’est dans MIDI LIBRE qu’on lit qu’à Montpellier, les policiers ont découvert de la drogue et des armes dans une cave du quartier des Cévennes
Dans un local technique d’un appartement de la rue Louis Ravas, étaient stockés de la drogue conditionnée en sachets soit 190 g de résine, 45 g d’herbe, une arme de poing (pistolet 7,65) et six cartouches ainsi que deux cartouches d’arme de chasse (calibre12). Une enquête a été ouverte pour tenter d’identifier “les propriétaires” de cet attirail prohibé.
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SEINE ET MARNE
C’est 20 minutes qui nous rappelle qu’ un homme de 20 ans a été interpellé ce mercredi à Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne), mis en examen pour trafic de stupéfiants et placé en détention. Il se trouvait dans un logement utilisé comme cache. À l’intérieur, les forces de l’ordre ont mis la main sur 302 kg de résine de cannabis, 75 kg de cocaïne , cinq fusils d’assaut kalachnikov et environ 250 cartouches. 7.000 euros en liquide ont aussi été découverts auprès de l’individu surveillé depuis octobre 2021.
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DOUANE Française – DNRED
C’est France Culture qui revient ce 23 mars 2022 sur NS 55, le matricule de l’agent infiltré Marc Fievet
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FRANCE
Aéroport de Roissy : Des douaniers condamnés à Bobigny pour avoir volé l’argent des trafiquants
13 prévenus étaient jugés par le tribunal correctionnel de Bobigny lundi.
Ils ont reconnu avoir subtilisé, entre 2009 et 2012, des liasses de billets dans des valises qu’ils repéraient comme étant celles de trafiquants de drogue.
5 d’entre eux ont été condamnés à cinq ans de prion dont quatre avec sursis.
Le Parisien nous rapporte qu’un homme de 20 ans a été mis en examen le week-end dernier à Bobigny (Seine-Saint-Denis). Il a été interpellé en Seine-et-Marne par la PJ de Versailles (Yvelines) avec 302 kilos de résine de cannabis, 75 kilos de cocaïne et cinq kalachnikovs.
c’est actu Chartres qui nous rapporte que quatre individus ont été mis en examen et placés en détention provisoire par un magistrat instructeur du tribunal judiciaire de Chartres (Eure-et-Loir) dans le cadre d’un trafic de stupéfiants.
Vingt-deux personnes, dont les membres d’une famille, ont été interpellées mardi 15 mars dans la cité Florane à Toulon (Var), selon les informations rapportées par FRANCEINFO. Ces arrestations interviennent dans le cadre d’une enquête pour un trafic de cocaïne dans cette cité. Ces personnes ont été arrêtées par la sûreté départementale, avec le renfort du Raid.
L’enquête a démontré que depuis plusieurs mois une famille de cette cité avait organisé plusieurs points de deal, quasiment exclusivement de cocaïne. Le père, la mère et leurs trois fils géraient ce trafic.
Un immeuble de quatre étages de la cité Florane a été réquisitionné par les trafiquants pour vendre la drogue. L’immeuble a été complètement détérioré, les carrelages arrachés, l’entrée saccagée et les appartements vacants utilisés pour le trafic.
C’est le journal DNA qui nous informe que suite à un contrôle organisé par les douaniers de la BSI de Mulhouse, un Serbe de 35 ans s’est fait interpeller au volant d’une Audi A5 au rond-point de Soppe-le-Bas.
Dans d’ingénieuses caches aménagées dans la voiture, les douaniers ont découvert un peu plus de 27 kilos d’herbe de cannabis.
Selon les informations du Midi Libre, le démantèlement d’une « kitchenette lab », un laboratoire clandestin de fabrication de drogues de synthèse à Montpellier, à l’automne 2021 actuellement en cours d’instruction, vient de connaître un rebondissement avec l’arrestation par la DTPJ (direction territoriale de la police judiciaire), fin février, de quatre nouvelles personnes.
Plus d’un kilo de « 3MMC » a été saisi, le stupéfiant numéro 1 des « chemsexeurs » et qui s’achète 30 à 40 € le gramme. Un bidon de plusieurs litres de GBL, ce décapant pour jantes qui se transforme en GHB quand on l’ingère, a été également retrouvé tout comme plusieurs dizaines de grammes de cocaïne. « Ce sont des clients du réseau du laboratoire », indique un enquêteur.
L’un des suspects, âgé de 40 ans, a été mis en examen et dort désormais en prison.
Comme le précise Radioscoop.com, lors d’un contrôle sur l’aire d’autoroute de Jasseron dans l’Ain, les douaniers ont intercepté un camion immatriculé en Espagne. Le PL renfermait 150 kilos d’herbe de cannabis caché dans de grands sacs.
Suite à une information parvenue aux autorités, des opérations simultanées ont été menées dans les ports de Carthagène et de Santa Marta, à l’aéroport El Dorado de Bogotá et à Alta Guajira et 3,5 tonnes de cocaïne ont été saisies en partance pour l’Europe et des États-Unis.
De Carthagène, le général Ricardo Alarcón, directeur de la police anti-stupéfiants, a expliqué que les mafias européennes des Pays-Bas, d’Espagne, de France et d’Italie attendaient ces cargaisons appartenant à des organisations de trafic de drogue du Clan del Golfo et des Pachencas, qui opèrent dans le sud-ouest du pays.
Dans un communiqué paru ce vendredi, le commissariat de Belfort et la police judiciaire de Besançon annoncent avoir identifié un vaste réseau de drogue. Neuf personnes ont été interpellées, suspectées d’avoir écoulé d’importantes quantités de drogue : deux laboratoires de conditionnement d’héroïne ont même été découverts à Belfort. Les forces de l’ordre ont ainsi saisi 6 kilos d’héroïne, 43 kilos de produits de coupe, 800 grammes de cocaïne, 600 cachets d’ecstasy. Les enquêteurs ont également retrouvé 46 000 euros en espèce, deux armes à feu.
Joli coup réalisé par les gendarmes finistériens du groupe de lutte contre les stupéfiants après de longues semaines d’enquêtes et de surveillance. Lundi 7 et mardi 8 mars 2022, sept personnes ont été interpellées à Quimper, Douarnenez et Pluguffan pour trafic de stupéfiants, association de malfaiteurs et blanchiment. Et pour certains, la liste s’allonge encore : menaces de mort, harcèlement sur mineur, refus d’accès à des téléphones portables.
Jeudi 10 mars, onze prévenus, la plupart originaires de Sallanches, se sont retrouvés à la barre du tribunal de Bonneville, pour un vaste trafic de stupéfiants qui s’est déroulé entre septembre 2020 et mars 2021, quartier de Vouilloux, à Sallanches.
Les onze protagonistes ont tous été condamnés par le tribunal, à des peines diverses, comprises entre trois mois et trois ans d’emprisonnement, selon leur implication dans le trafic.
Sept des quatorze personnes arrêtées, lundi dernier 7 mars à Castres, pour détention, usage et trafic de drogue (résine de cannabis et cocaïne), ont été présentées, ce jeudi après-midi 10 mars, devant le tribunal correctionnel, pour être jugées selon la procédure dite de comparution immédiate.
Les prévenus (dont le plus âgé a 27 ans, tous connus de la justice et en état de récidive légale pour la plupart) ayant réclamé un délai pour préparer leur defénse, le tribunal a décidé de les placer en détention provisoire, en attendant la tenue d’une nouvelle audience fixée au 14 avril, à 14 heures. Les mis en cause ont été incarcérés, chacun dans un établissement pénitentiaire différent, pour éviter toute concertation : Carcassonne (11), Seysses (31), Perpignan (66), Montauban (82), Tarbes (65), Foix (09) et Rodez (12). Les sept autres suspects parties prenantes au dossier feront l’objet d’une convocation en justice ultérieure.
L’affaire avait défrayé la chronique il y a 1 an, le 13 mars 2021. Alicia Faye, une Bordelaise de 25 ans avait été retrouvée morte en Guyane, avec une balle dans la tête. Elle avait atterri quelques heures plus tôt à Cayenne. L’effroi et surtout l’étonnement chez ses parents qui n’avaient absolument rien vu venir. À l’heure actuelle, 10 personnes sont mises en examen d’après le parquet qui indique, dans un communiqué de presse, qu’Alicia Faye serait mêlée à un trafic de cocaïne.
Une dispute à l’origine de sa mort
« Un trafic d’ampleur« , précise le procureur de Cayenne, entre la Guyane et la métropole, via un intermédiaire. Il aurait recruté Alicia Faye en Gironde « pour passer de l’argent mais aussi de la cocaïne entre la métropole et la Guyane« , indique le communiqué. Mais cet intermédiaire s’est visiblement brouillé avec les têtes pensantes de ce réseau, à propos d’une « somme d’argent » en lien avec le trafic. Alicia Faye aurait fait les frais de cette dispute.
Les forces de l’ordre ont arrêté un trafic de 66 kilos de résine de cannabis en Côte-d’Or. La marchandise circulait dans la remorque d’une camionnette en provenance d’Espagne : le véhicule a été intercepté au sud du département, dans la nuit du lundi 7 mars au mardi 8 mars) à hauteur de Seurre et Noiron-sous-Gevrey.
Un trafic « suivi depuis de longues semaines »
2 personnes ont été déférées ce vendredi devant le juge d’instruction à Dijon, un homme de 53 ans de nationalité espagnole (le conducteur de la camionnette) et un dijonnais âgé de 29 ans, qui conduisait un second véhicule du convoi. Le trafic était « suivi depuis de longues semaines » se félicite la police judiciaire de Dijon, mobilisée depuis 2020 pour de nombreux troubles à l’ordre public dans le quartier de Greuze.
AVISEUR INTERNATIONAL 