Aviseur International renseigne, sans complaisance, sur la problématique de la drogue, du narcotrafic, de la corruption et sur les politiques mises en œuvre par les différents Etats et les dérives que s'autorisent les fonctionnaires des administrations — aviseurinternational@proton.me — 33 (0) 6 84 30 31 81
Un sommet consacré au problème de la drogue se tenait à Cali, avec une vingtaine de pays d’Amérique latine et des Caraïbes.
Alors que le belliqueux Gerald Darmanin débute sa bataille de Stalingrad, les présidents du Mexique et de la Colombie ont fustigé samedi 9 septembre « l’échec » de la guerre contre le trafic de drogue soutenu par les États-Unis, demandant une approche moins axée sur la répression.
Le président colombien, Gustavo Petro, a profité de cette occasion pour présenter la politique qu’il compte mettre en place dans le pays, premier producteur mondial de cocaïne, pour éradiquer la culture et la consommation de drogue.
Le titre du document présenté par Gustavo Petro est le suivant : « Semer la vie, c’est bannir le trafic de stupéfiants ».
Mais pour vraiment « transformer le territoire », » il faut toucher les gros acteurs du trafic, par la destruction des laboratoires, l’augmentation des saisies, le contrôle des produits chimiques utilisés pour produire la drogue, la lutte contre le blanchiment et la corruption. »
C’est là que le texte prévoit le renforcement de différents corps de police.
« Narco-État » : le terme est désormais très répandu pour qualifier un territoire où de colossales sommes d’argent issues du trafic de drogue structurent l’économie criminelle. Cette formule est parfois employée pour désigner certains pays européens, y compris la France, la Belgique et les Pays-Bas.
Certes, au regard des milliards d’euros produits par les entreprises, ces trois pays sont loin d’être des narco-États où tout l’appareil de production serait dédié à une activité criminelle. Il n’en demeure pas moins que le crime organisé est en plein essor en Europe et en France.
La drogue reste le premier facteur d’accumulation de richesse du crime organisé. Quelles sont les raisons qui font de la France un pays situé au cœur de la majorité des trafics sur le continent européen ?
France : augmentation continue du trafic et de la consommation
Pour dresser un état des lieux du trafic de drogue, les chercheurs s’appuient sur trois indicateurs : les saisies, les surfaces de production et les enquêtes de consommation. Ces informations peuvent être croisées avec les déclarations des trafiquants qui témoignent devant les tribunaux ou dans des livres.
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La situation de la France, notamment en termes d’augmentation des saisies (cf. tableau ci-dessous), est en cohérence avec la géopolitique mondiale des drogues.
Les prix médians de toutes les drogues sont relativement stables, mais la pureté des produits est de plus en plus élevée. Le cannabis consommé aujourd’hui en France contient 4 à 5 fois plus de THC que celui consommé il y a 20 ans. Le nombre de personnes interpellées pour trafic de stupéfiants en France est en forte augmentation depuis 20 ans (doublement de 2005 à 2009). 44 000 personnes ont été interpellées en 2020.
Le secteur de la drogue générerait en France environ 3 milliards d’euros de gains par an et impliquerait 240 000 personnes pour le seul trafic de cannabis. Un des principaux moyens de distribution des drogues en France demeure le consommateur-revendeur. Une partie d’entre eux constituent une multitude de petits réseaux d’usagers-revendeurs qui s’approvisionnent via un trafic de « fourmis », en particulier aux Pays-Bas ou en Espagne. Le reste de la drogue consommée en France est acheminée par des réseaux criminels qui profitent de la mondialisation de l’économie.
Géopolitique des drogues en France : des contraintes structurelles
Produites au Sud, les drogues sont consommées au Nord. Ni la France, ni la Belgique, ni les Pays-Bas ne sont en capacité de stopper leur arrivée. Le cannabis provient avant tout du Maroc, qui est l’un des principaux producteurs de résine de cannabis au monde. Cette production est un facteur de stabilité sociale dans la région du Rif, traditionnellement rebelle, très pauvre, où le cannabis fait vivre des centaines de milliers de personnes.
Si le cannabis marocain arrive si aisément en France, c’est dans une vaste mesure parce que Paris et Rabat ont des intérêts géopolitiques communs dont la préservation se fait au détriment de la lutte contre le trafic. Les forces de l’ordre sont tributaires de ces intérêts géopolitiques qu’elles ne maîtrisent pas. D’une part, une partie de l’élite politique et administrative marocaine est impliquée dans le trafic de drogue à travers des schémas de corruption ; mais, d’autre part, le Maroc est un allié important de la France dans la lutte contre le djihadisme en Afrique du Nord et dans la lutte contre l’immigration clandestine. C’est pourquoi, en dépit d’actions répressives dans les deux pays (éradication des plants de cannabis au Maroc et saisies en France), le trafic de cannabis perdure.
La cocaïne arrive en France par différents moyens. La voie maritime du commerce mondial demeure prégnante. La drogue voyage par conteneurs, avec la complicité de sociétés de transport ou à leur insu selon la technique du rip off. Les saisies de cocaïne dans le port du Havre sont passées de 2,8 tonnes en 2019 à 3,8 tonnes en 2020 puis 11 tonnes en 2021. Les ballots de cocaïne peuvent aussi être largués en mer et récupérés par des trafiquants, selon une technique mise en place par les clans galiciens dans les années 1980.
En outre, le trafic vers la France passe par les zones de stockage mises en place par les trafiquants dans les années 2000 en Afrique subsaharienne (500 kilos saisis en 1997, 5 tonnes en 2007), puis dans les Caraïbes. Les trafiquants français installés dans les Caraïbes ont créé une « autoroute de la cocaïne par voilier » comme le démontrent les saisies de cocaïne depuis 10 ans.
Les zones de transit de la cocaïne dans les Caraïbes et en Afrique. Carte de Pascale Perez, dans Crime trafics et réseaux, Ellipes, 2012, p. 61.
De nouvelles routes s’ouvrent en envoyant la cocaïne par bateau en Russie et en Ukraine. Cette cocaïne revient ensuite sur le marché occidental par camion, comme en témoignent les saisies de cocaïne impliquant des organisations serbes et monténégrines. La guerre actuelle semble toutefois avoir provisoirement interrompu cette route.
La route « Amérique du Sud-Europe de l’Est » pour livrer la cocaine en Europe de l’Ouest. Carte Pascale Perez dans Crime trafics et réseaux, ed. Ellipes, 2012, p. 61.
Enfin, en ce qui concerne les drogues de synthèse, le trafic est moins documenté mais il fait l’objet d’un « trafic de fourmis », en particulier en provenance des Pays-Bas (et de la province belge du Limbourg) devenus le principal producteur d’ecstasy au monde.
La force des organisations criminelles françaises
L’émergence des organisations trafiquantes des quartiers populaires est confirmée. Investies dans la vente de tous les stupéfiants soit en gros, soit en détail, elles gèrent 4 000 grands points de deal en France dans les grandes métropoles comme dans les villes moyennes.
Ces dernières années, on observe leur mainmise croissante sur le marché de la cocaïne, la diversification des produits revendus dérivés du cannabis (variétés hybrides, huiles, résines, concentrés) et le recours de plus en plus fréquent aux livraisons à domicile via des « centrales d’achat » recourant aux techniques propres au marketing direct (packaging, promotions, carte de fidélité…) par l’entremise des réseaux sociaux.
Pour protéger leur système, les coteries trafiquantes françaises n’hésitent plus désormais à employer des armes de guerre lors des règlements de comptes. Les enlèvements et séquestrations liés au trafic de stupéfiants sont devenus une pratique courante en France : 129 en 2020, 128 en 2022, soit une fois tous les trois jours, les chiffres réels étant sans doute plus élevés, toutes les victimes ne se signalant pas au regard de leurs activités.
La violence systémique déjà évoquée s’accompagne parfois d’une véritable force de corruption. À Canteleu, dans la banlieue de Rouen, une bande avait acquis un tel pouvoir d’intimidation qu’elle exerçait des pressions sur la mairie afin que celle-ci ferme les yeux sur ses activités. Les affaires de corruption des forces de l’ordre se succèdent. Sur la corruption du personnel politique, nous manquons de données judiciaires mais des sources existent.
Les narco-comptoirs du nouveau banditisme français
Les réseaux dits « de cité » sont très organisés et efficaces en matière de logistique. Ils ne sont plus les petites mains des anciens gangsters français, qui dépendaient de l’approvisionnement de ces derniers. Dans les années 1990/2000, les caïds des cités devaient se rendre en Espagne pour discuter avec un narco-courtier de l’ancienne génération pour obtenir du cannabis. Depuis vingt ans, les narco-bandits des cités ont acquis une dimension transnationale en s’approvisionnant directement en Colombie et au Maroc, où ils sont parfois propriétaires des champs de cannabis.
Ce phénomène d’alliance est favorisé par le fait que la France est aussi une terre de repli, de blanchiment et parfois de trafic de drogue pour les organisations étrangères. Par exemple, la mafia albanophone joue un rôle important dans le trafic d’héroïne, particulièrement dans la région Rhône-Alpes, où elle tient 90 % du trafic d’héroïne.
Cet article, rédigé à l’aide de la revue de presse quotidienne du site crimorg.com a été co-écrit avec Mehdi Ajerar, spécialiste de la géopolitique du crime organisé et du terrorisme. Mehdi Ajerar a rédigé, à l’Université Paris 8, un mémoire de géopolitique sur les représentations criminelles du trafic de drogue à Saint-Ouen à l’Université Paris 8. Il est titulaire d’un master 2 de criminologie au CNAM et membre de l’association Crim’HALT.
Les douaniers polonais ont réalisée la saisie de 439 kilogrammes de cocaïne en provenance de Bolivie. Ce sont des agents de l’unité maritime des gardes-frontières du port de Gdynia qui ont saisi deux conteneurs contenant des planches de bois tropical.
À l’intérieur des planches, 439 kilos de cocaïne ont été découverts et saisis.
Selon les conclusions du procureur de la section de Poméranie du Département du crime organisé et de la corruption du parquet national de Gdańsk, les conteneurs ont été expédiés en Bolivie puis transportés par voie maritime au port de destination de Gdynia.
El presidente de Colombia lanza varias reflexiones que rebate Narcodiario sobre los cambios que se avecinan en zonas de producción y rutas de la cocaína en Sudamérica
Découverte d’un réseau d’hélicoptères qui transportaient de la cocaïne à travers l’Amérique du Sud
La coke arrivait au Brésil pour être acheminée vers le marché européen aussi
C’est donc la Police Fédérale, en collaboration avec la Police Militaire, qui a lancé ce vendredi 11 août dans l’après-midi , une opération policière qui a abouti à l’arrestation d’un individu et à la saisie de 406 kilos de cocaïne, de deux hélicoptères, de trois armes à feu et d’un camion.
Les autres membres de l’organisation, qui ont réussi à s’enfuir, sont recherchés par les autorités brésiliennes.
L’opération est le résultat d’une enquête menée par la PF dans le but d’arrêter l’entrée et la distribution de drogues dans l’État de Goiás, principalement par voie aérienne, en provenance d’autres pays d’Amérique du Sud, avec la Bolivie et le Paraguay à l’horizon.
La Receita Federal, en acción conjunta con la Policía Federal de Brasil, realizó este miércoles (8/9), la aprehensión de 760 kilos de cocaína escondida en dos contenedores de carga de cerámica esmaltada.
C’est Orange.fr qui nous annonce que la marine colombienne a arrêté un narco-sous-marin avec, à son bord, trois tonnes de cocaïne. La Colombie, qui en a déjà arrêté près de 230, laisse entendre que ce serait le plus gros… Mais, l’usage des superlatifs n’étant pas encore contrôlé, tout est trop souvent le plus, voire le record jamais atteint !
L’embarcation fabriquée clandestinement a été arrêtée alors qu’elle se dirigeait vers l’Amérique centrale.
La Gendarmería de Argentina informó que, en un rastrillaje, encontraron el GPS que corresspondería a la “narcoavioneta” Cessna con matrícula boliviana CP-3123 estrellada en ese país. Esa aeronave tenía 324 kilos de cocaína.
Selon Eduardo del Castillo, depuis samedi « une série de perquisitions » a eu lieu dans le département de Santa Cruz, à l’est du pays et à la frontière du Brésil et du Paraguay, dans le cadre des recherches de Sebastian Marset, « trafiquant de drogue de grande valeur ». En fin de journée, Eduardo del Castillo a indiqué que les perquisitions avaient notamment permis la saisie de 17 fusils, un pistolet, 1 915 munitions et de gilets pare-balles.
« Cet individu est recherché par Interpol, la DEA, par des pays de la région, tels que l’Uruguay, le Brésil et le Paraguay », a ajouté le ministre.
« Nous avons mobilisé plus de 2 250 policiers, plus de 144 véhicules, nous avons réalisé plus de 23 opérations, six perquisitions et procédé à l’arrestation de 12 personnes », a précisé Eduardo del Castillo.
Sebastian Marset Cabrera, « aux multiples nationalités », se trouve « toujours » dans le département de Santa Cruz, avec son épouse péruvienne et leurs trois enfants, a-t-il affirmé.
A lire cet extrait de l’article publié dans La PRESSE canadienne, on pourrait croire qu’il s’agit de la France, mais non c’est de l’Équateur qu’Il s’agit !
Un total de 210 tonnes de drogues saisies en une seule année, un record. Au moins 4500 meurtres l’année dernière, également un record. Des enfants recrutés par les gangs. Des prisons qui deviennent des plaques tournantes de la criminalité. Des quartiers rongés par des querelles criminelles. Et tout ce chaos financé par de puissants étrangers aux poches profondes et ayant une expérience considérable dans le commerce mondial de la drogue.
Selon des experts de l’Équateur, les pénitenciers sont rapidement devenus des bases d’opération pour le trafic de drogue.
Aujourd’hui, les cartels les plus puissants du Mexique, Sinaloa et Jalisco Nueva Generación, sont des financiers sur le terrain, de même qu’un groupe des Balkans que la police appelle la mafia albanaise.
Sur les 3.600.000 conteneurs qui partent chaque année du port de GUAYAQUIL, les autorités n’en vérifient que 700.000
En France, chaque semaine, on se rapproche de cet état des lieux par un infernal engrenage. Il ne se passe plus une journée sans que l’on apprenne un meurtre, une fusillade et autres divers dommages collatéraux entraînés par une prohibition dépassée et totalement inadaptée à la problématique drogue. Nos pouvoirs publics sont sourds et s’obstinent à ne pas envisager d’autres méthodes qui ont pourtant échoué depuis plus de 30 ans.
L’enquête de Thomas Saintourens à lire dans le Monde confirme que les cartels latino-américains prospèrent autour des grands ports européens. Pour régner sur ce marché florissant, ils n’hésitent pas à nouer des alliances avec des groupes criminels locaux et à imaginer des procédés chimiques qui rendent la cocaïne indétectable.
Et pourtant, le sucre était arrivé à bon port… Vingt-deux tonnes au total, réparties dans 900 sacs, débarquées au Havre (Seine-Maritime) le 14 avril 2022, parmi diverses marchandises en provenance d’Amérique du Sud.
Trois semaines plus tard,cette livraison a priori anodine est saisie dans le Val-de-Marne, après des investigations menées par les policiers de l’Office anti-stupéfiants et par le service d’enquêtes judiciaires des finances.Huit ressortissants colombiens sont arrêtés, puis incarcérés. Parmi eux, un certain Adalberto Patiño Pareja. Considéré comme un cadre d’une organisation criminelle basée à Tulua, en Colombie, cet homme de 62 ans est un as de la chimie. Il avait fait le voyage en Europe avec son fils et plusieurs de ses compatriotes pour procéder aux opérations de filtrage et laisser ensuite la drogue à des trafiquants français.
A ce jour, l’enquête n’a pas permis de découvrir du matériel ni un laboratoire équipé. Mais ce modus operandi confirme le constat dressé, ces derniers mois, par les analystes d’Europol : les membres des cartels sud-américains sont de plus en plus présents sur le sol européen. Il peut s’agir d’émissaires chargés de négocier une opération, de « courtiers », de blanchisseurs, plus souvent de petites mains, des ombres qui apparaissent au fil des dossiers. Le plus souvent, on ne connaît d’eux qu’un pseudonyme. Dans les conversations interceptées, leurs correspondants européens les désignent comme « le Colombien », « le Mexicain », voire « le Tacos » ou « le Sombrero ».
L’un d’eux, surnommé « Beto », apparaît dans une affaire qui remonte au 13 mai 2018. Ce jour-là, cet homme envoyé en Europe par un cartel de Carthagène (Colombie) ignore que la voiture où il se trouve a été « sonorisée » par la police. A ses côtés, Sofiane B., 39 ans, un trafiquant français aujourd’hui incarcéré. Ce caïd du trafic – on le surnomme « le Mozart des stups » – n’est guère à l’aise en espagnol, mais l’accueil qu’il réserve au Colombien est empreint de déférence et trahit l’importance du moment. L’objectif est de sécuriser les approvisionnements de cocaïne dans le port du Havre, la principale voie d’accès de cette drogue en France. Huit mois auparavant, « Mozart » s’est lui-même rendu au Mexique, avant de rallier le Panama et de pousser jusqu’à Cali, en Colombie.
Ça fait plus de 30 ans que je tente d’alerter l’ensemble des autorités régaliennes de ce fléau.
Les ramifications, contacts et autres moyens utilisés par les narcos intéressent plus qu’hier les journalistes avant tout intéressés par le Buzz médiatique ainsi récolté.
A l’époque, j’avais l’oreille du ministre Michel Charasse en poste à Bercy, mais j’ai constaté la très grande frilosité de Jean Dominique Comolli, le DG de la Douane de l’époque, qui n’avait que faire des méthodes efficaces proposées.
Aujourd’hui, en France, nos régaliennes dédiées à cette lutte tapent un peu moins de dix pour cent du trafic supposé alimenter le marché, et les décideurs des étages supérieurs de Bercy, Montreuil et de Beauvau refusent toujours d’installer des moyens de contrôles performants qui existent.
NARCOTRAFIC MARITIME : comment inspecter de près les marchandises et les conteneurs avec précision?
En France, les contrôles aléatoires sont tellement rares que la sécurité est remise en cause et nos savants continuent de réfléchir et de se refiler le dossier de ministères en ministères puis de services en services pour savoir si l’on va équiper nos ports de systèmes performants de contrôles qui existent !
Gilet pare-balles et casque sur la tête, Sergio Roberto de Carvalho est emmené, jeudi 15 juin, dans un fourgon blindé en direction de l’aéroport de Budapest (Hongrie). Un dispositif de sécurité exceptionnel pour transférer l’un des plus dangereux criminels au monde, surnommé le « Pablo Escobar brésilien ».
Tout au long de la route, des dizaines de militaires et policiers lourdement armés sécurisent le convoi, jusqu’à sa montée dans un avion en direction de la Belgique.
Sergio Roberto de Carvalho est désormais détenu dans une prison de Bruxelles .
La avioneta, de matrícula CP- 3185, de bandera boliviana, sería de propiedad de un ciudadano boliviano con residencia en el departamento del Beni (Bolivia)
Efectivos antidrogas de Perú intervinieron una avioneta boliviana con más de 300 kilos de clorhidrato de cocaína, en un aeropuerto clandestino localizado en medio de la selva agreste de la localidad de Itahuania, distrito de Fitzcarrald, provincia del Manu, región Madre de Dios.
Le président algérien Abdelmadjid Tebboune (droite) et le chef d’Etat-major Saïd Chengriha (gauche).
Six jours après l’interception de ces 322 kg de coacine dans le port d’Algésiras en Espagne, cachés dans un bateau de marchandises en route vers le port d’Oran, la réaction des officiels algériens se fait toujours attendre.
Cette affaire n’est pas sans rappeler, de par son mode opératoire, le scandale des 701 kg de cocaïne saisis en mai 2018 au port d’Oran, une affaire dans laquelle est impliqué Khaled Tebboune, fils de l’actuel président algérien, relaxé immédiatement après l’élection de son père.
Quelle est l’identité de l’importateur algérien de la cargaison de maïs brésilien où a été découverte, mardi dernier en Espagne, une quantité de cocaïne avoisinant les trois quintaux et demi? Voilà une question qu’ont évité de poser les deux ou trois médias algériens qui ont brièvement évoqué cette affaire, alors que les médias d’Etat ne lui ont même pas consacré un seul mot. Six jours après l’interception de ces 322 kg de poudre blanche dans le port d’Algésiras en Espagne, cachés dans un bateau de marchandises en route vers le port d’Oran, la réaction des officiels algériens se fait toujours attendre.
Ce silence quasi total prouve que ce nouveau scandale de narcotrafic est très gênant à plus d’un titre pour le pouvoir algérien. D’une part, il tombe au mauvais moment pour le chef d’état-major de l’armée, le général Saïd Chengriha, qui a effectué il y a tout juste quelques jours une visite officielle au Brésil, dont est originaire la drogue en question. L’embarras est encore plus grand pour Abdelmadjid Tebboune, qui fait actuellement les yeux doux aux généraux en vue de briguer un second mandat, et qui risque de voir son projet sabordé par cette nouvelle affaire de trafic de drogue, dans laquelle son fils, Khaled, pourrait bien être impliqué jusqu’au cou.
La saisie de cette nouvelle cargaison de cocaïne à destination du port d’Oran ressemble à s’y méprendre au «scandale El Bouchi»
RAPPEL
«El Bouchi» (littéralement le boucher) et ses complices dans cette autre affaire, dont le fils de Tebboune et de hauts gradés de l’armée, parmi lesquels on compte l’ex-puissant patron de la police algérienne à l’époque, le général Abdelghani Hamel, des magistrats et des hommes d’affaires, ont été condamnés et emprisonnés. Seul Khaled Tebboune, membre influent de ce gang de narcotrafiquants, a été extrait du pénitencier El Harrach en février 2020, suite à une révision de son procès dans le sillage de l’élection, largement boudée par les Algériens, de son père à la présidence.
Dès son élection, le président algérien Abdelmadjid Tebboune n’avait pas hésité à sortir de prison son fils, Khaled, impliqué dans une grosse affaire de drogue et pots-de-vin.
Bercy est une cathédrale. Un bâtiment froid et immense, une véritable forteresse qui semble imprenable et incarne la toute puissance de l’Etat. Même flanqué de sa remorque, le camping-car du narcotour de France installé au pied du ministère semblait bien minuscule face à la démesure de l’ogre des finances.
Les autorités d’Arménie ont annoncé mercredi avoir saisi plus d’une tonne de cocaïne, soit l’une des saisies de drogue les plus importantes dans l’histoire de ce petit pays du Caucase. La cargaison, en provenance d’Équateur, a été commandée par une compagnie arménienne et a été transportée jusqu’à l’Arménie via le Panama, l’Italie et la Géorgie, a indiqué dans un communiqué le service de sécurité nationale arménien.
This handout picture released by the Colombian Army shows a member of the Army standing on a submersible used to traffick drugs in Bahia Malaga, Valle del Cauca, Colombia on May 12, 2023. The largest drug shipment in Colombia’s history was seized with three tons of cocaine in the Pacific Ocean, according to the Colombian Navy. (Photo by Handout / Colombian Army / AFP)
Personne méprisable, dénuée de toute moralité, personne capable d’actes contraires à tous les principes moraux, saligaud, salopard, sale type
Les synonymes en anglais :
bastards, assholes, motherfuckers, scumbags, fuckers, bastard, jerks, sons of bitches, scum, pigs, swine, cocksuckers, bitch, rotten
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Avec le témoignage de l’ex Boss de la DNRED, Monsieur Jean Henri Hoguet
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Il semblerait que l’honneur ne soit pas une vertu connue par les DG Comolli, Viala, Duhamel, Cadiou, Auvigne, Mongin, Fournel, Crocquevieille, Gintz et Braun-Lemaire
Le champ d’ application “du secret de la défense nationale”, aux termes de l’ article 413-9 du code pénal, recouvre les renseignements, objets, documents, procédés, données informatisées et fichiers intéressant la défense militaire, la diplomatie, la défense civile, la sécurité intérieure, la protection des activités économiques, environnementales ou industrielles et la protection du patrimoine scientifique et culturel de la France. La classification des informations est de la seule responsabilité de chaque ministre dans son domaine de compétence.
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En outre, une personne habilitée ne peut être déliée de ses obligations contractées au titre de son habilitation au secret défense. Ainsi, il est inutile de demander à une autorité administrative d’ autoriser l’ un de ses agents à venir déposer sur telle ou telle information encore classifiée. Il convient au contraire de demander la déclassification du document supportant cette information pour que l’ agent puisse ensuite s’ exprimer devant le juge si le dit document a été déclassifié. Enfin, les règles relatives au secret de la défense nationale sont applicables en vertu de législations très diverses…
Vu la loi n° 98-567 du 8 juillet 1998, et en particulier ses articles 4 (2e alinéa), 7 et 8 ; Vu la lettre de saisine du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie en date du 16 décembre 2004 et la demande présentée le 17 novembre 2004 par Mme Sophie Clement, vice-présidente chargée de l’instruction au tribunal de grande instance de Paris, dans le cadre de l’instruction ouverte à son cabinet sur plainte de M. Marc Fievet concernant ses relations avec les douanes françaises ;
La Commission consultative du secret de la défense nationale, régulièrement convoquée et constituée, ayant examiné l’ensemble des documents classifiés qu’elle a recueillis au terme des investigations conduites par son président en vertu des pouvoirs que lui confèrent les articles 5 et 6 de la loi susvisée,
Emet un avis défavorable à la déclassification des pièces contenues dans le dossier établi au nom de M. Fievet, en sa qualité d’aviseur de la direction générale des douanes et droits indirects.
Fait à Paris, le 27 janvier 2005. Pour la Commission consultative du secret de la défense nationale: Le président, P. Lelong
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