Aviseur International renseigne, sans complaisance, sur la problématique de la drogue, du narcotrafic, de la corruption et sur les politiques mises en œuvre par les différents Etats et les dérives que s'autorisent les fonctionnaires des administrations — marcfievet@live.fr — 33 (0) 6 84 30 31 81
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FIGAROVOX/ENTRETIEN – La magistrate Béatrice Brugère décrypte le projet de loi présenté le 3 avril par Bruno Le Maire et Gabriel Attal, visant à renforcer les douanes dans la lutte contre les trafics de drogue. Selon elle, ces mesures «anti-trafics» n’impliquent pas suffisamment la justice.
Elle mérite une remise à plat complète y compris sur l’échelle des peines, et exige un cadre législatif fiable et consolidé. Il convient également de développer le renseignement fiscal et le renseignement douanier pour avoir une détection la plus précoce des fraudes fiscales, douanières et de la criminalité organisée.
Dans un contexte de crise de la police judiciaire mais également de sous-dotation des services économiques et financiers de la gendarmerie qui impactent l’efficacité de la justice, seul un plan interministériel d’envergure associant les trois ministères concernés permettrait d’apporter une réponse globale et ciblée aux trafics qui ne cessent d’augmenter, voire de menacer directement la démocratie comme en Belgique et aux Pays-Bas.
Il est certain que si nos régaliennes s’entendaient, ça ne pourrait que mieux fonctionner!
Mais quelle joie, ça s’est vu sur les visages de ces magistrats du siège à Bobigny, pour ces derniers d’envoyer pour 20 ans derrière les barreaux Marc Fievet, l’un des meilleurs aviseurs de la DNRED. Blanchi 18 ans après son arrestation, c’est maintenant l’administration de Bercy, peuplée de hauts fonctionnaires prêts à toutes les interprétations et mensonges, qui refuse de prendre en compte la décision de justice de la juge Sophie Clément qui déclara qu’il n’était pas un trafiquant, mais bien un agent infiltré!
Alors madame Béatrice Brugère, vous avez du grain à moudre avant d’amener ces différentes populations régaliennes aux intérêts et objectifs tellement différents à vraiment travailler ensemble.
Ce tableau offre un panorama des durées moyennes de détection et des seuils retenus par la communauté scientifique pour les principales drogues et les traitements de substitution
Les durées de positivité indiquées ne sont que des indications permettant d’avoir des repères. Il n’existe aucun moyen de connaître précisément la durée de positivité d’une drogue car de nombreux facteurs peuvent la faire varier.
La notion d’usage régulier correspond à une consommation plusieurs jours par semaine.
En fonction des drogues et des modes d’usage employés, une substance ne devient détectable que quelques minutes ou quelques heures après sa consommation.
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CANNABIS, HASCHICH, MARIJUANA
Substances recherchées
delta-9-THC (THC) et 11-carboxy-THC (THC-COOH)
Durée de présence
– dans les urines
Usage occasionnel : 3 à 5 jours
Usage régulier : 30 à 70 jours
– dans le sang
Usage occasionnel
THC : 2 à 8 heures
THC-COOH : jusqu’à 72h
Usage intensif et quotidien
THC : jusqu’à plus d’un mois après la dernière consommation
THC-COOH : jusqu’à plus d’un mois après la dernière consommation
Conduire après avoir fait usage de stupéfiants , par exemple, cannabis, ecstasy, cocaïne, LSD… est interdit.
Les forces de l’ordre utilisent un test salivaire pour dépister la prise de stupéfiants : cannabis, cocaïne, opiacés, ecstasy et amphétamines. Si la prise de stupéfiants est confirmée, 6 points sont retirés de votre permis de conduire. De plus, vous risquez une amende et une peine de prison.
Si le test salivaire est positif, la prise de stupéfiants est vérifiée par un prélèvement salivaire ou sanguin.
Le prélèvement est également fait si vous refusez de faire le test salivaire ou s’il vous est impossible de le faire.
Les forces de l’ordre retiennent votre permis de conduire pour une durée maximale de 3 jours pour faire cette vérification.
L’usage de stupéfiants est un délit : Acte interdit par la loi et puni d’une amende et/ou d’une peine d’emprisonnement inférieure à 10 ans sanctionné par une amende de 4 500 € et 2 ans de prison.
Si vous êtes en même temps sous influence de l’alcool : État qui résulte d’une mesure de l’alcool dans l’air expiré ou dans le sang, l’amende est de 9.000 € et la peine de prison est de 3 ans.
Vous risquez jusqu’à 7 ans de prison et 100 000 € d’amende si vous êtes responsable d’un accident corporel (blessures).
Vous risquez jusqu’à 10 ans de prison et 150 000 € d’amende si vous êtes responsable d’un accident mortel.
6 points sont retirés de votre permis de conduire.
Vous risquez également les peines complémentaires suivantes : Sanction qui peut s’ajouter à une peine principale de prison ou d’amende.
Exemples : privation des droits civiques (droit de vote et éligibilité…), obligation de soins, retrait du permis de conduire.
Suspension du permis pour une durée de 3 ans au plus (sans aménagement possible en dehors de l’activité professionnelle)
Annulation du permis et 3 ans maximum d’interdiction de demander un nouveau permis
Peine de travail d’intérêt général
Peine de jours-amende : Peine consistant pour le condamné à verser au Trésor une somme. Son montant global résulte de la fixation par le juge d’une contribution quotidienne pendant un certain nombre de jours.
Interdiction de conduire certains véhicules, y compris les véhicules sans permis, pour une durée de 5 ans au plus
Obligation d’accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière
Obligation d’accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupéfiants
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Le fait de prendre le volant en étant sous l’empire d’un état alcoolique ou après avoir consommé des stupéfiants vous expose à des sanctions pénales. En cas d’accident, l’assurance vous appliquera aussi des sanctions. La compagnie peut augmenter le montant des cotisations ou résilier le contrat. Elle peut aussi refuser de vous indemniser pour les préjudices causés par l’accident. Mais la compagnie ne peut pas refuser d’indemniser vos passagers et les autres victimes de l’accident.
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Alcool au volant : limites et sanctions
La limite autorisée du taux d’alcool dans le sang par la loi en 2023 est de 0,5 g/L soit en équivalent 0,25 mg par litre d’air expiré. Depuis 2015, le taux d’alcoolémie légal est de 0,2 g/L pour les jeunes conducteurs. Chaque verre bu augmente le taux de 0,20 g à 0,25 g en moyenne.
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Alcool et accident de la route : que risquez-vous ?
Les peines sont fonction de la gravité des conséquences pour les victimes. Il y a lieu de distinguer selon qu’il a entraîné la mort de la victime ou des blessures.
Si une ou plusieurs victimes ont été blessées, les peines encourues varient selon que l’importance des blessures occasionnées. Le seuil a été fixé à 3 mois d’interruption temporaire de travail (ITT). Attention les ITT sont, en droit pénal, une manière de définir l’étendue des blessures chez une victime. Cela n’a aucun rapport avec un arrêt maladie.
Quelles que soient les conséquences pour la victime, le conducteur encourt :
Le retrait de 6 points sur le permis ;
La suspension du permis de conduire pour une durée de 10 ans au plus ;
L’annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;
La confiscation du véhicule ;
L’interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour lesquels le permis de conduire n’est pas exigé. Cette interdiction peut avoir une durée de cinq ans au plus ;
L’obligation d’accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation a la sécurité routière
L’immobilisation, pendant une durée d’un an au plus, du véhicule
L’interdiction, pendant une durée de cinq ans au plus, de conduire un véhicule qui ne soit pas équipé d’un éthylotest anti démarrage.
Bien entendu, après votre interpellation votre permis fera l’objet d’une rétention puis d’une suspension administrative dans l’attente du procès.
Peines si la victime a des blessures inférieures à 3 mois d’ITT
Si vous avez causé des blessures à la victime qui sont inférieures ou égales à 3 mois incapacité totale de travail, vous encourez une peine de deux ans de prison et 30.000 € d’amende.
Si à la consommation d’alcool s’ajoute une autre infraction au Code de la route, voire plusieurs, vous risquez alors 5 ans de prison et 75.000 € d’amende. Les autres manquements au Code de la route peuvent être une consommation de stupéfiants, conduite sans permis, un excès de vitesse de plus de 50 km/h ou un délit de fuite.
Peines si la victime a des blessures supérieures à 3 mois d’ITT
Si avec une alcoolémie supérieure au taux autorisé, les blessures occasionnées sont supérieures à plus de 3 mois d’ITT, vous risquez d’être condamné à 5 ans de prison et 75.000 euros d’amende. (Article 222-19-1 du Code pénal)
Si vous avez commis une autre infraction (par exemple consommation de stupéfiants ou un excès de vitesse de 50 km/h ou plus) vous risquez alors 7 ans d’emprisonnement et 100.000 euros d’amende. Dans les deux cas l’annulation du permis de conduire sera prononcée automatiquement.
Peines encourues en cas de décès d’une victime
Pour les accidents mortels, les peines encourues deviennent celles qui sont prévues pour les homicides involontaires : 7 ans de prison et 100 000 euros d’amende. (Article L 232-1 du Code de la route).
Si à la consommation d’alcool s’ajoute un autre manquement (comme la conduite sans permis ou la consommation de stupéfiants) le Code pénal prévoit que la peine peut atteindre 10 ans d’emprisonnement et 150.000 euros d’amende.
L’annulation du permis de conduire sera automatique avec une interdiction d’en solliciter un nouveau pour une durée de dix ans au maximum.
En cas de récidive, l’interdiction de repasser le permis sera automatiquement portée à 10 ans.
Le Tribunal peut également décider que cette interdiction sera définitive.
Lundi 10 avril, dans la soirée, 337 kilos de résine de cannabis ont été saisis à Arles, dans les Bouches-du-Rhône, selon les informations rapportées par La Provence. C’est lors d’un contrôle routier que les douaniers ont constaté la présence de stupéfiants dans un véhicule.
Le conducteur, un ressortissant roumain, était à bord d’une voiture de type Peugeot 208 lorsqu’il a été interpellé. Les 337 kg de résine de cannabis étaient cachés sous une couverture, dans le coffre.
Tous, oui tous, ministres en tête, sont devenus accrocs aux conférences de presse pour annoncer des saisies qu’ils disent toujours exceptionnelles, embarqués dans ces délires de communicants par des hauts-fonctionnaires qui ne pensent qu’à briller auprès d’eux.
C’est la réalité d’une situation devenue incontrôlable!
Le « triumvirat » dans une de ses dernières prestations
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En opposition, les propos tenus par le magistrat David Sénat sont accablantsde vérité.
Trop souvent l’action publique se résume à la déploration du phénomène ou à l’autosatisfaction statique face aux quantités saisies, sans aucune vision dynamique qui verraient les réseaux attaqués en amont.
De fait, le discours public sur la cocaïne est depuis de nombreuses années dominé par la vacuité, et aussi une certaine forme de complaisance. La cocaïne, cette drogue jadis présentée comme étant celle des élites, des occurrences festives, des professions dites de haut niveau spécialement soumises au stress, est aujourd’hui devenue celle de la multitude, à la faveur d’une offre toujours plus abondante et de prix qui se sont de ce fait effondrés.
Au-delà des digues financières qui ont cédé, il faut surtout interroger les barrières morales qui se sont affaissées il y a déjà longtemps en se dissolvant dans un discours libéral et permissif dont les élites de ce pays ou certaines d’entre elles, ont été les promoteurs et les bénéficiaires à court terme. À moyen et long terme en effet, on doit en effet faire le constat d’un échec cuisant en termes de santé publique et de criminalité associée, constat qui nous voit nous indigner quand l’actualité nous rappelle que nous déplorons les conséquences d’un phénomène dont nous avons toléré ou plutôt chéri les causes.
Le vendredi 17 février, près de Semur-en-Auxois, les douanIers ont intercepté sur l’autoroute A6 un camion à bord duquel étaient dissimulés 645 kilos de résine de cannabis.
Interrogé, « le chauffeur déclare transporter des pièces détachées d’automobile » , mais les gabelous décident néanmoins de procéder à l’ouverture du camion.
‘Aviseur international’ ne reprendra pas, cette année, l’ensemble des articles et communiqués de l’ensemble de nos régaliennes et des services de communication de nos différents ministères.
Tous ne pouvant nous informer que d’une progression des saisies qui ne correspond qu’a l’explosion du trafic destiné à satisfaire des consommateurs chaque jour plus nombreux.
Les méthodes et politiques mises en œuvre ne sont pas à la hauteur des enjeux sociétaux du futur puisque seules la prohibition et l’aggravation des sanctions sont retenues pour lutter contre ce fléau.
En 2004, Le député Jean-Luc Warsmann présentait, dans un rapport remis au ministre de l’intérieur, 44 mesures pour améliorer la lutte contre le trafic des stupéfiants. Selon ce rapport il précisait qu’il était nécessaire de renforcer les moyens de lutte en amont sur les routes de la drogue, qu’ il’ faudrait également mutualiser davantage les moyens de lutte entre les pays européens et généraliser les enquêtes sur le patrimoine et les ressources des trafiquants.
Le rapport préconisait également de construire un dispositif de confiscation des avoirs résultants du trafic de stupéfiant en France comme à l’étranger. Enfin, le rapporteur estimait nécessaire de modifier les indicateurs d’activité de la lutte contre le trafic de stupéfiants.
Ça c’était en 2004 et depuis….les lobbyistes des régaliennes n’ont eu qu’une seule idée en tête, assurer aux services des résultats toujours en progression et rendus plus faciles du seul fait de la loi du marché.
Comment lutter efficacement contre les drogues ?
Lors de la session extraordinaire qui s’est tenue du 19 au 21 avril 2016, l’Assemblée générale des Nations unies a acté l’échec de la « guerre contre les drogues ». Conçue pour réduire drastiquement l’offre de stupéfiants, la mobilisation d’importants moyens militaires et policiers n’a en effet pas produit les effets escomptés. On espérait que la contraction de l’offre se traduirait par une hausse des prix et une diminution de la qualité susceptibles de décourager la consommation de drogue. C’est le contraire qui s’est produit : les prix des stupéfiants ont baissé alors même que leur concentration en principes actifs augmentait.
“La mise en œuvre de politiques associant prohibition et répression a produit d’importants dommages collatéraux.”
Le coût de la « guerre contre les drogues » est par ailleurs sans rapport avec la taille du marché concerné : 1 000 milliards de dollars sont dépensés chaque année pour lutter contre le narcotrafic, dont le chiffre d’affaires annuel est estimé à 300 milliards de dollars. La mise en œuvre de politiques associant prohibition et répression a enfin produit d’importants dommages collatéraux allant de la hausse spectaculaire des incarcérations aux États-Unis à l’augmentation rapide des contaminations par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) en Russie et dans les pays d’Europe de l’Est.
Afin de limiter les ravages liés aux stupéfiants, l’Assemblée générale des Nations unies a adopté une nouvelle approche faisant de la préservation de la santé et de la sécurité des individus le principal objectif des politiques de contrôle des drogues. Elle a ainsi rompu avec la « ligne dure » qui s’était progressivement imposée sous l’influence des États-Unis.
Les Américains âgés de 16 à 18 ans consomment désormais moins d’alcool et plus de majijuana/cannabis : c’est ce qui ressort d’une nouvelle étude publiée en décembre 2022 dans Clinical Toxicology. Les auteurs du papier ont analysé, sur deux décennies, la consommation de diverses substances par les enfants et les adolescents américains à partir des données du National Poison Data System.
Des agents du SVA, les douanes espagnoles, ont mis à profit une tempête ayant contraint des trafiquants à modifier leur itinéraire initial pour arraisonner dans la baie de Cadix (sud-ouest) un bateau lesté de 4 tonnes 400 de cannabis. Les douaniers le surveillaient à la suite d’une information des services de police britanniques.
🚩 Intervenido en #Cádiz un velero con + de 4 toneladas de hachís 🔹 Con destino a Sudamérica 🔹 Dos tripulantes británicos detenidos 🔹 Abordado después de ser auxiliado durante un temporal pic.twitter.com/i45pDRuLcI
C’est BLADI.NET qui nous rapporte que le Marocain Fikri Amellah Agharbi, considéré comme l’un des plus importants trafiquants de haschich et de cocaïne dans le détroit, et fournisseur du clan Messi et Los Castaña, a été interpellé cette semaine par la police espagnole.
Deux Néerlandais, dont un d’origine marocaine, ont été arrêtés à Dubaï pour trafic international de drogue à grande échelle. Ils font partie des 49 membres d’un « super cartel » arrêtés pour trafic de cocaïne en Europe.
Zouhair B., d’origine marocaine, et Edin G., d’origine bosniaque, et les autres membres du réseau ont été arrêtés en collaboration avec les autorités judiciaires d’Espagne, de France, de Belgique, des États-Unis et des Émirats arabes unis, entre autres. En tout, plus de 30 tonnes de cocaïne ont été saisies.
Zouhair B., 37 ans, a été arrêté à Dubaï le 16 novembre et y est toujours détenu.
Edin G., 40 ans, actif dans le monde de la drogue depuis des décennies et à la tête des gangs Tito et Dino, est considéré par la DEA américaine comme l’un des 50 plus grands trafiquants de drogue au monde.
Un routier roumain de 32 ans a été arrêté et contrôlé par les douaniers alors qu’il s’apprêtait à embarquer pour l’Angleterre.
A bord de son camion, les gabelous ont découvert 160 kilos de cannabis, 34 kilos de cocaïne, plusieurs kilos d’héroïne et une grosse quantité de kétamine.
Vers 2 heures du matin ce lundi, un automobiliste assiste à un accident dans la bretelle de sortie de l’autoroute A7 à Tain-l’Hermitage. Une voiture vient de percuter violemment la glissière de sécurité dans le virage, dans le sens Sud-Nord. Le témoin donne l’alerte. Mais à leur arrivée, les gendarmes découvrent la voiture vide avec, dans le coffre, 400 kilos d’herbe et de résine de cannabis.
Rosario D’Onofrio a été interpellé en même temps que 41 autres personnes, de nationalité italienne, albanaise et espagnole, dans le cadre d’une opération menée par la DDA de Milan.
Ancien officier de l’armée, Rosario D’Onofrio, nom de code Rambo, aurait notamment participé à des transports de produits stupéfiants pendant le confinement en circulant librement vêtu d’une tenue militaire pour ne pas être importuné.
Lu dans le JDD : l’approvisionnement de coke entre la Guadeloupe et Strasbourg devrait connaître quelques difficultés dans les semaines à venir suite à un coup de filet des deux côtés de l’Atlantique mais pas que…
C’est dans le cadre d’une livraison surveillée que quinze personnes, neuf à Strasbourg et six à Pointe-à-Pitre, ont été placées en garde à vue et qu’environ 180 kilos de cocaïne ont été saisis en Alsace. .
LOGISTIQUE HEXAGONALE
Du coté de Marseille, rien de nouveau sur les méthodes d’approvisionnement via la Belgique, État souverain en matière de cocaïne, qu’utilisaient les importateurs marseillais interpellés mardi et mercredi. Une dizaine d’importations de quelque 50 kilos à chaque voyage auraient été identifiés par les enquêteurs de l’OFAST (PJ) depuis cet été pour une redistribution vers Paris, le Jura, Nice, Montpellier au départ d’un un axe Dijon – Marseille.
Certes, 291 kilos de résine de cannabis ont été saisis et 13 kilos de cocaïne entraînant l’arrestation de vingt-deux personnes, avec pour certains des mises en examen et la case prison, une dizaine de voyages de 50 kilos sont passés permettant l’approvisionnement de 500 kilos de coke pour ce marché en pleine expansion.
En Île de France, deux arrestations et 291 kg de cocaïne saisis
Suite à un tuyau de première, les policiers du 2ème DPJ ont tapé un importateur de La Courneuve (Seine-Saint-Denis), qui sous couvert d’importer des jus de fruits exotiques par fret aérien, faisait voyager la came cachée sous les bouteilles dans des caisses isothermes.
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L’omni-présent assoiffé de présence médiatique, le citoyen ministre de la place Beauvau, le bien nommé Gérald Darmanin, adresse toutes ses félicitations à Stéphanie Charbonnier pour ces remarquables résultats qui lui permettront , n’en doutons pas, de les utiliser, pour s’ auto-glorifier encore dans cette mascarade guerrière d’une autre époque.
La Drug Enforcement Administration (DEA), l’agence antidrogue américaine, reconnaît que sa création est issue du passage de lois antidrogue discriminatoires et racistes.
« L’augmentation de l’usage non médical – ainsi que les préjugés raciaux, ethniques et de classe – ont affecté l’opinion publique », ont-ils ajouté. « Ce qui avait été une condition médicale est devenu déviant ou criminel. Ce changement a conduit à une vague de lois contre l’héroïne, la marijuana et la cocaïne. »
Pour faire appliquer les nouvelles lois, une nouvelle agence appelée Federal Bureau of Narcotics (FBN) est alors créée sous l’égide du département du Trésor. Le FBN était le prédécesseur de la DEA.
Once personas acusadas de integrar una organización dedicada al tráfico de drogas fueron detenidas al cabo de 30 allanamientos realizados en distintas localidades bonaerenses y en un hangar del partido de Morón, en los que se secuestraron una avioneta, cocaína, marihuana y armas, entre otros elementos, informaron hoy fuentes judiciales y policiales.
Se secuestraron 2,391 kilos de cocaína, 25,032 kilos de marihuana y 3.729 pastillas de éxtasis. Además se decomisaron una Piper bimotor, PA23-250, 12 armas de fuego, automóviles de alta gama, motos, dólares y euros, entre otros elementos.
Le ministre de la Santé, du Développement social et du Travail (VSA), Omar Ottley, invite et accueille favorablement les propositions visant à explorer une industrie du cannabis réglementée et légalisée.
« L’objectif est de mener des études sur les effets de la légalisation du cannabis avant de prendre une décision sur la manière dont cette légalisation pourrait se concrétiser », précise le gouvernement. Les usages thérapeutiques, récréatifs, scientifiques et religieux seront étudiés.
Dans cette optique, « le ministre de la Santé Oma Ottley est ouvert à toutes les propositions pour étudier la question d’un commerce légal de cannabis. L’objectif est de recevoir les suggestions d’entreprises locales et internationales qui voudraient travailler avec le gouvernement et faire en sorte que les aspects économiques, sociaux et médicaux puissent bénéficier aux Saint-Martinois ».
Jeudi dernier, vers 14 h 00, les agents des douanes de la brigade de Narbonne ont décidé de contrôler un véhicule utilitaire immatriculé en Allemagne au niveau du péage de Narbonne Est.
Le chauffeur de nationalité turque a déclaré aux douaniers venir d’Espagne et se rendre en Allemagne pour son travail.